Commentaire De Montils Les Tours

Établissements de Saint Louis (centre ouest)… XIIIe siècle * Coutumes de Beauvaisis (1283) de Philippe de Beaumanoir ° après le travail d’écriture, il va l’analyser et émettre des commentaires. *« Grand coutumier de France » (Paris, XIVe s.) → enquêtes par turbe et par témoins singulier procédure d’enquête→ doit réunir une assembler de personnes ( personnes anciennes, respectées et respectables)

des juges et des patriciens pour faciliter leur propre travail et pour clarifier les règles coutumières. Ces œuvres privées que l'on appelle coutumiers sont rédigés a partir du 13eme siècle. Vers 1250 pierre de fontaine rédige un coutumier , le commentaire de la coutume du Vermandois il s'intitule «  conseil à un ami ». ces le coutumier qui rassemblent la coutume Orléanaise, en 1259 qui s'intitule « le livre de justice et politique. Les coutumes apparaissent dans le cadre public issu du morcellement

applicable a tous les individu vivant sur ce territoire. Les coutumes se transmettent par l'oral et progressivement quand l'écriture va se développer , on va rédiger des écrits visant à mieux faire connaître la coutume. ==> Ordonnance de MONTILS LES TOURS qui date de 1453, elle prescrit la rédaction des coutumes. L'ancien droit est gouverné par une diversité, selon ou l'on se situe on a pas les même droits, en dépit de cette diversité l'ancien droit connait cependant plusieurs éléments d'unité

§2 : l’humanisme rationaliste Ce sont les humaniste qui trouvent qu’il y a trop d’histoire et vont crée l’humanisme rationaliste. Par ailleurs ils commencent à aller à Bourges pour un minimum de culture. Ex : Hugues Doneau a d’abord était étudiant à Tours et Bourges.il devient aussi professeur à Bourges. Il va d’abord se débarrasser de Cujas puis va utiliser le droit romain avec la notion de raison. Ceci va le rendre plus efficace et plus juste. Et fin 16ème il va publier des ouvrages ou il explique

d'individus, « qui mieux abreuve, mieux preuve »: abus, corruption. La rédaction officielle des coutumes est une nécessité, il faut que le pouvoir royal soit suffisament fort pour imposer cette rédaction officielle en 1454 par l'ordonnance de Montils-les-Tours de Charles VII, elle concerne l'ensemble du royaume. Le roi ordonne la rédaction des coutumes du royaume en tant que garant de la justice. Le roi s'interdisait d'intervenir dans les coutumes sauf dans celle qui contiennent de mauvaises dispositions

privée pour en faire une officielle. Section 1. Le mouvement de rédaction et de réformation Ce mouvement de rédaction et de réformation sont deux choses distinctes mais qui interviennent l’une et l’autre au XVIème siècle. §1. L’ordonnance de Montils-les-Tours Cette ordonnance est une ordonnance de 1454. On la doit à Charles VII. On décide par ce texte la rédaction officielle de la Coutume. Cette ordonnance va préciser un élément important : elle indique bien que le Roi est le gardien de la Coutume

technique une remise en ordre des sources du droit va s’imposer pour deux raisons : la codification effectué par Théodose a vieilli et donc incomplète. En effet, depuis le code Théodosien, d’importantes constitutions ont intervenues. La multitude de commentaires approximatifs sur les oeuvres de la doctrine rendent de plus en plus aléatoire la connaissance du droit et ce malgré l’adoption de la loi des citations. Csq : une remise en ordre du droit est nécessaire qui ferait appel à la fois à la science

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son

tribunaux sont des institutions judiciaires. On note une différence en le droit et la Justice : Le droit renvoie au juridique, alors que la justice renvoie au judiciaire. Doctrine : Ensemble des commentaires faits par les théoriciens ou des praticiens du droit (Juristes, Avocats…) Ces commentaires vont permettre d’aménager les règles. TITRE I : L’antiquité (3000 avant JC – 565 après JC) : de la loi des dieux aux lois des Hommes Chapitre

république (509-27 av JC) 4 notes : 2 notes de commentaires de textes à la maison 3e note : interrogation en TD sur les notions du cours 4e note : note de participation (interrogation orale sur le plan, problématique etc) methodologie : introduction : phrase d'accroche placé le contexte nature du document problématique (cœur de la note) l'annonce du plan développement : 2 grandes parties + 2 sous parties I)A B II) A B Jamais de conclusion !!! Commentaire de texte : c'est éclaircir les parties obscures