Commentaire De Montils Les Tours

pensaint qu'a la coutume. Les pays du sud eux, y pensainet moins puisqu'ils etaient sous la force du droit romain. Selon l'endroit ou on était en france les règles n'étaient pas les meme ( difficile). Donc Chales 7 décida par l'ordannace de "MONTIL LES TOURS" de 1453 de rédiger les coutumes. la rédaction de ces coutumes est un pas capital dans l'histoire des sources du droit puisque c'est le premier pas vers la formulation du droit par un acte des poUvoirs publics. Aujourd'hui la coutume n'est plus

production intellectuelle des jurisconsultes ouvrages doctrinaux qui permettent d'avoir une approche plus rationnelle du droit mais aussi ouvrages de commentaire _ commentent le droit prétorien, l'édit du prêteur : libri ad edictum _ terme digeste : ouvrages doctrinaux qui traitent à la fois du droit prétorien et du droit civil l'intérêt de produire ces commentaires : développer les droit prétorien et civil qui deviennent plus accessibles + manuels d'enseignement : sentences (de Paul) ou institutes (de Gaius)

d’Orléans vont produire des grands personnages, formation des élites. Cette méthode, nouvelle forme d’enseignement: le commentaire, les professeurs d’Orléans se mettent à rédiger à partir de cette méthode un nouveau type d’ouvrage: un commentaire. On prends de la distance, de la hauteur. Première période, la méthode de la glose, deuxième période milieu XII siècle, la méthode du commentaire (commentateurs, post-glossateurs). Cette méthode connait un important succès, la même chose se produit pour le

125 et 138. Cette codification nous est parvenue sous le nom d'Édit du préteur (Edictum perpetuum). Depuis lontemps perdue, elle a pu être reconstituée par un jurisconsulte allemand de la fin du XIXe siècle, Otto Lenel, à partir des fragments des commentaires qui nous en ont été conservés par Justinien dans le Digeste. C. - Les Institutes (Institutiones sive elementa juris) Pendant que se poursuivait la rédaction du Digeste, Justinien donna l'ordre de rédiger un manuel élémentaire de droit

était prescrite dans la Loi des XII Tables. Pour résumer, on peut dire que les Jurisprudents dépassent le simple niveau pratique, pour s’élever à la théorie du droit. Dorénavant, ils publient non seulement leur consultation, mais aussi des commentaires sur le droit, tant sur le droit civil que le droit prétorien. Les ouvrages qu’ils publient se veulent avant tout logiques. Ils exposent des solutions juridiques, sans oublier de les classer, de les comparer, et même éventuellement de les hiérarchiser

JC et Vème siècle av. JC) Le droit français a connu plusieurs grandes périodes : ▪ le Droit Romain qui dure jusqu’a la chute de l'empire romain d'occident: Corpus Civilis (code de droit civil qui recense l'ensemble des règles et des commentaires des règles) Il y a quatre parties dans ce corpus : - le digeste : compilation des doctrines. - les institutes : manuels de droit romain présentant les matières dans un ordre synthétique. - le code : compilation de l'ensemble

(tribunaux de l’époque) qui ont unifié le droit Rédaction des coutumes pour remédier aux problèmes d’oralités des coutumes, cela rendait difficile la connaissance et la compréhension de la coutume, cette rédaction à été décidé par l’ordonnance de Montil les tours en 1453 qui à donné lieu à un travail gigantesque qui à duré plus d’un siècle. Cela à permis de faire disparaître les coutumes locales les plus importantes. Le droit coutumier grâce à cette rédaction est devenu un droit écrit au même titre que

la coutume : de la censure des mauvaises coutumes à leur mise par écrit A - Une intervention royale d'abord timide en matière coutumière B - Les coutumiers du nord de la France C - La rédaction officielle des coutumes : l'ordonnance de Montils-les-tours (1454) §2 - Le renouveau du pouvoir législatif royal (13ème-15ème) A - Les fondements doctrinaux de la renaissance législative B - Caractéristiques et contenu de la législation royale Section 2 - L'affirmation de la justice royale §1 -

peut demander le sénatus consultes, soit de demander au sénat de légiférer. Empereur ADRIEN va demander à 1 juris-consultes de fixer l'édit, de codifier l'édit. Le texte original a été perdu et on connaît le contenu de l'édit seulement à partir de commentaire des juris-consultes qui nous parlent de son contenu. 3ème source du droit => les jurisconsultes. → Leur travail est si important que AUGUSTE va accorder 1 caractère officiel aux consultations de certains jurisconsultes. → ADRIEN, au IIème

l’année commence à Pâques et les mois de janvier, février, mars, début avril, sont millésimés dans ce qui est, pour nous, l’année précédente : on parle « d’ancien style » (ainsi la remarquable ordonnance de réformation de la justice, dite de Montil-lès-Tours, d’avril 1454, porte la date de 1453, en style ancien, parce qu’elle a été signée avant Pâques). Les universités, les cours de justice ne reprennent pas le 12 novembre, mais le « lendemain de la fête de Monsieur saint Martin », elles se mettent