Commentaire Decret Abolition Esclavage

Virginie · Washington · Wyoming Peine de mort anticonstitutionnelle : Massachusetts · New York Peine de mort abolie par la législature : Alaska · Dakota du Nord · Hawaii · Iowa · Maine · Michigan · Minnesota · New-Jersey · Nouveau-Mexique (abolition non-rétroactive) · Rhode Island · Vermont · Virginie-Occidentale · Wisconsin Méthodes d'exécution (les plus courantes) Injection létale · Pendaison · Arme à feu Alternatives et militants Alternatives Emprisonnement à perpétuité · Exil

normatifs -> lois du pharaon -> décrets royaux Les lois portent sur l’organisation administratif du pays, l’économie, la réglementation du travail, la gestion, la fiscalité… Lois= textes à portée générale, elles étaient registrées. Les décrets royaux ou ordres royaux= textes pour promouvoir, nommer quelqu’un, à le démettre ou à le récompenser. Actes à portée individuelle. Il existe des décrets qui servent aussi à édicter des décisions. Donc différences entre lois et décrets un peu floues, car il y a

relations entre Europe-Afrique à partir de la Côte par prof. Djibril Tamsir Niane (Guinée) Première partie Tradition orale et traite négrière La tradition orale dans le domaine de la traite négrière par prof. Mbaye Guèye (Sénégal) Tradition orale et esclavage 23 par prof. Diouldé Laya (Niger) Traditions orales, traitement occulte et domptage de l’esclavage au Rio Pongo 33 par prof. Mamadou Camara Lefloche (Guinée) Le Fuuta-Jaloo (Guinée) et la traite négrière atlantique dans les traditions orales par

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 • La première abolition de l’esclavage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 • La France à la conquête du Nouveau monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 • La France exploite ses conquêtes : traite, esclavage et plantations . . . . . . . . . . . 35 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

un mais plusieurs droits dans l'Ancien Régime, et problèmes juridiques difficiles. Mai et Juin 1789, Assemblée nationale, il y a un seul droit, une seule Nation. Unité politique et juridique. Privilèges devaient disparaitre, nuit du 4 août 1789, abolition des privilèges de la Noblesse, mais aussi de tous les statuts. Privilège = Statut (les Nobles et le Clergé ont des privilèges dans le sens actuel du terme parce qu'ils ont un statut qui le leur permet). Reconstruire >>> préoccupation. Première

pour des conseils, car ils connaissent le droit et sont donc de bon conseil. On parle de consultations juridiques. Une classe de juristes professionnels émerge : leur métier est de conseiller les justiciables. Ces juristes professionnels rédige un commentaire sur la loi des 12 tables : ils interprètent le droit et créent des solutions nouvelles. La science du droit commence à se développer. Section 2 : Le droit classique romain 2ème siècle avant JC - 3ème siècle après JC Le droit classique

par la loi. Le caractère permanent : La loi s’applique dès le lendemain de sa publication au journal officiel sauf en cas d’urgence décidé par le décret de promulgation, dans ce cas elle s’applique à la date de sa publication. L’entrée en vigueur de la loi peut être aussi fixé par loi voir dépendre de dépendre de l’adoption d’un décret d’application. La loi s’applique jusqu'à son approbation express par une nouveau teste qui mets fin à l’application de la loi ancienne. L’approbation express

accordée par la loi. 3. Le caractère permanent La loi s'applique dès le lendemain de sa publication au Journal Officiel sauf en cas d'urgence décidé par le décret de promulgation. Dans ce cas, elle s'applique à la date de sa publication. L'entrée en vigueur de la loi peut aussi être fixée par elle même, voire dépendre de l'adoption d'un décret d'application. La loi s'applique jusqu'à son abrogation expresse (=précise, nettement exprimée) par un texte nouveau qui met fin à la loi ancienne. L'abrogation

France et en Europe dans la première moitié du xixe siècle Mise en œuvre – Un mouvement libéral et national en Europe dans la première moitié du xixe siècle. – 1848 : révolutions politiques, révolutions sociales, en France et en Europe. – Les abolitions de la traite et de l’esclavage et leur application. Programme 1 THÈME 1 Les Européens dans le peuplement de la Terre Chapitre 1 Les populations de l’Europe et le peuplement de la Terre INTRODUCTION (pp. 16-17) A)  omment

ont pour objet d’unifier les règles de procédure. 1667 = ordonnance civile (litiges privés, intéresse justice civile) et 1670 = ordonnance criminelle (procédure pénale, intéresse justice pénale). Révolution française, nuit du 4 Aout 1789 => abolition des privilèges, suppression de tous les régimes particuliers, dérogatoire dont pouvaient bénéficier les individus mais aussi les communes, provinces, régions. Disparition de la division tripartite, càd noblesse clergé et tiers-état. Prône l’égalité