Commissionnaire

Xang--------------------Shangai--------------------↗-------------- Meaux Chine Rail maritime (achat vente départ) Les acteurs sont des vendeurs & les acheteurs. Un transitaire, commissionnaire de transport & OEA (opérateur économique agréée), forwarder(=transitaire) : cet acteur est votre intermédiaire pour traverser les frontières ( gérer à limport & à l’export les opérations douanières) Le transporteur : Kunhe & Mägel

effectué par chemin de fer, etc 6.1.2 Les intervenants du commerce international [pic] On a supposé ici que l'exportateur supportait tous les frais jusqu'à l'arrivée ce qui correspond à l'Incoterm DDP  (Delivery Duty Paid). C'est le commissionnaire de transport  de l'exportateur qui s'est occupé alors de tout : [pic] trouver un transporteur routier au départ et un autre à l'arrivée, [pic] trouver une compagnie maritime qui assure le transport maritime et est représentée dans les

d'emballage et de chargement des marchandises. Là encore les Incoterms permettent de mieux cerner les besoins en termes de choix du transporteur.     Lors de la facturation du fret maritime, nous recommandons au chargeur de toujours demander à son commissionnaire de transport ou  au transitaire de lui faire une offre partant de 2 compagnies, l'une conférence, l'autre outsider pour une comparaison. En considérant tous les facteurs, on s'aperçoit que la marge est très serrée parfois entre les deux.  5)

correspondent a ce type de transport. II. Les intervenants au niveau profession 1) les acteurs A) le commissionnaire de transport Le commissionnaire s’engage envers le commettant par une convention à accomplir pour le compte de celui-ci des actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d’un lieu à un autre.Cela se caractérise par la liberté au commissionnaire d’organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité

- classer les émargés (bons de livraison retournés par les transporteurs). Le commissionnaire de transport : Le commissionnaire de transport est un intermédiaire qui se charge d’organiser, en son nom propre mais pour le compte d’un expéditeur, un transport de marchandises (expédition, réception et stockage) et qui réalise les opérations de douane moyennant un prix convenu avec l’expéditeur. Le commissionnaire choisit librement les transporteurs ou les autres intermédiaires auxquels il fera appel

et de leur emballage … » (article 85-I) 11 février 2009 Colloque INRETS – Supply chains, énergie et CO2 Grenelle II : extraits (suite) Le bénéficiaire d’une prestation de transport de voyageurs ou de marchandises est informé par le commissionnaire de transport ou, à défaut, par le transporteur, de la quantité de dioxyde de carbone émise par les différents modes de transport permettant la réalisation de l’opération. 11 février 2009 Colloque INRETS – Supply chains, énergie et CO2

transport en Ro-Ro[1] [pic] partie du transport effectué par chemin de fer… 2. Les intervenants du commerce international [pic]   Incoterm DDP  (Delivery Duty Paid) => exportateur supporte tous les frais jusqu'à l'arrivée - Le commissionnaire de transport  de l'exportateur s’occupe de tout : o trouver un transporteur routier au départ et un autre à l'arrivée, o trouver une compagnie maritime qui assure le transport maritime et est représentée dans les ports de départ

profession.   Rôle L’affréteur est le commissionnaire de transport qui, dans le commerce maritime international, se présente comme un entrepreneur qui fait réaliser en sous-traitance l’acheminement de petits lots de marchandises inférieurs à un conteneur complet. L’affréteur est l’intermédiaire entre des clients qui ont des marchandises à expédier et les transporteurs. Il recherche le meilleur moyen de transport pour son client. On l’appelle également commissionnaire de transport (spécifiquement dans

différents acteurs et documents du transport international A. Les différents acteurs Pages 6 et 7 Exportateur transitaire transporteur client livré (importateur) Le chargeur OTL (Opérateur des Transports et Logistique) Commissionnaire de transport Organise le transport B. Les différents documents Pages 8 et 9 - LTA : Lettre de Transport Aérien Pages 12 et 13 - CMR : Convention de Marchandise par voie Routière Pages 14 et 15 - CIM : Convention Internationale

lading) : il couvre plusieurs transports successifs (transport combiné). Chaque transporteur est responsable de la partie du transport qu’il assur lui-même. - Connaissement FIATA (FIATA B/L) : document de transport combiné, il est émis par un commissionnaire de transport pour couvrir l’ensemble du transport. Il est conçu par la Fédération Internationale des Agents de Transport et Assimilés (FIATA). IV.4 Réserves du connaissement Le transporteur maritime est présumé responsable des avaries ou