Communauté européenne de défense

claire que possible. Elles ont pour seul but l'information des citoyens. Ces fiches n'engagent pas juridiquement la Commission européenne, ne prétendent pas à l'exhaustivité et n'ont pas de valeur interprétative du texte de la Constitution. Dans chaque fiche, des liens sont proposés vers le mode d'emploi du traité de Nice, les propositions de la Convention européenne et les travaux de la Conférence intergouvernementale 2003/2004. Vous pouvez également accéder à des fiches de synthèse présentant

Liste des sujets de droit et Institutions de l’Union Européenne 1. La genèse de la construction européenne : de la déclaration Schuman aux traités de Rome 2. La Construction européenne, des traités de Rome à l’acte unique 3. La Construction européenne, des traités de Maastricht au traité de Nice 4. Le projet de Constitution européenne et le traité de Lisbonne 5. Les Compétences de l’Union Européenne 6. Le Conseil Européen 7. La composition du Conseil 8. La prise de

politique avec l'opposition. Une des exigences de la communauté internationale. Mais les manifestants appellent à une marche géante demain et à la grève générale. MN Les Nigériens se sont rendus aux urnes pour le premier tour de la présidentielle et les législatives. Une première étape vers le retour à un régime civil au Niger. KMY Attentat de Karachi en 2002, le juge a entendu François Leotard. Pour l'ancien ministre français de la Défense, l'arrêt du versement des commissions était à la

Une Europe en paix – Les débuts d'une coopération L'Union européenne a été créée dans le but de mettre fin aux guerres qui ont régulièrement ensanglanté le continent pour aboutir à la Seconde guerre mondiale. À compter de 1950, la Communauté européenne du charbon et de l'acier unit progressivement les pays européens sur le plan économique et politique afin de garantir une paix durable. Les six pays fondateurs de cette Communauté sont la Belgique, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Luxembourg

Institutions administratives juridictionnelles et européennes Section 1 : L’organisation de l’administration I/ La question de la décentralisation A) La problématique centralisation / décentralisation Gouverne les compétences des institutions administratives. La France est construite sur le principe de la centralisation (monarchie centralisatrice sous l'ancien régime). Réaction contre l'ancien régime : décentralisation par souci démocratique. En parallèle, centralisation

------------------------------------------------- Institutions européennes Introduction : Il y a un grand nombre d’organisation européenne, et surtout une explosion du nombre de celles-ci apparues à la fin des années 40 et début des années 50. C’est une période charnière puisque les prémices des organisations sont apparues à cette période. Tout été à reconstruire, à commencer par les Etats. Sur le continent Européen, en 1945 il n’existe plus à proprement parler (hormis la GB) d’Etat constituer

Europe de la défense : les relations entre l’OTAN et la PESD Conférence à l’Ecole militaire - 24 septembre 2009 Conférence organisée par la Fondation Robert Schuman, Constantinos Karamanlis Institute for Democracy et Center for European Studies, à l’Ecole militaire de Paris. Voir le programme Si les relations avec l’OTAN ont toujours été au cœur du débat sur l’Europe de la défense cette réflexion a pris une nouvelle dimension suite à la décision du Président de la République, Nicolas Sarkozy

Institution Européenne Ce qui caractérise l’UE c’es sont mode de fonctionnement institutionnelle, car dans les organisation internationales ou régional classique se sont les Etats qui s’entendent entre eux, donc ce qui la caractérise se sont la création d’institution indépendante des Etats, l’exemple est l’ONU a eu du mal a trouvé des solutions lors de problème entre Etats… (conflit Irakien). L’UE fonctionne différemment des organisations normales, dès l’origine La communauté Européenne a été crée

FGS Partie B question 1 Pourquoi la Constitution européenne a mis tant de temps à être d’application ? Quelles sont les modifications les plus visibles de cette Constitution ? La Constitution est un texte qui fixe l'organisation et le fonctionnement d'un organisme, généralement d'un État. Le référendum est un procédé de démocratie semi-direct par lequel l'ensemble des citoyens d'un territoire donné est appelé à exprimer une position sur une proposition qui leur est faite, concernant « une

21 février 1916 : début de l'offensive allemande sur Verdun = symbole de la guerre des tranchées. Avril 1917 : la Russie de Lénine se retire du conflit. Les Etats-Unis entrent en guerre contre Allemagne. La guerre est mondiale (les colonies européennes sont aussi engagées dans le conflit). 3 mars 1918 : traité de Brest-Litovsk entre la Russie soviétique et Allemagne. Les Allemands concentrent leurs armées sur le front Ouest, mais les Alliés de la France s'imposent sur tous les fronts. 11 novembre