Comparer Les Ddhc 1789 1793 1795

Institutions Politiques comparées-Michel Verpeaux Au début de la révolution française, en septembre 1789, la notion de droite et de gauche s’est instaurée lors d’un vote. Le véto est une opposition radicale du chef de l’état, essentiellement dans une monarchie. Suite à un très long débat : Faut il donner un pouvoir de véto au roi ? Le comptage des votes s’est modifié. Habituellement, il se faisait à mains levées. Suite à ce débat fut décidé que le comptage devrait se faire en se déplaçant à droite

institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnelle, il est aussi possible de distinguer deux périodes : de 1789 à 1870 d’abord, c’est une période d’hésitations constitutionnelles avec un nouveau régime politique tous les 10 ans en moyenne. Ensuite de 1870 à 1958, c’est une période durant laquelle la République s’enracine en France. Chapitre I : Les hésitations constitutionnelles : 1789 à 1870 : C’est une période d’hésitation constitutionnelle car la France va successivement essayer la république

exécuté en 1793, le comte de Provence estime que le fils de Louis XVI est devenu le roi légitime et ce jour là, il proclame le fils de Louis XI « Louis XVII » et se proclame lui-même régent en charge des intérêts de son neveu. Quand le nouveau Louis XVII meurt en 1795, le comte de Provence se proclame roi sous le nom de Louis XVIII et publie le 24 juin 1795 un manifeste, « le manifeste de Vérone » dans lequel il réaffirme tous les principes de l’Ancien Régime. Il rejette tous les principes de 1789 et dans

essentielle et plus riche. 1789 est une rupture. Titre 1 : L’histoire constitutionnelle de la France. Saussay PUF 1789 à 1958 1870 : installation définitive et durable de la république. Tous les développement constitutionnel antérieur à 1958 relèvent de l’histoire constitutionnel, du droit antérieur, et ces développement son incontournable pour comprendre les origines des institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnel il est possible de distinguer deux périodes, de 1789 à 1870 d’abord, c’est

HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES APRÈS 1789 « Idées politiques » contient différents discours. Conjugaison de différents critères: objet des idées politiques, leur impact, leur influence effective Etude des rapports d'assujettissement ou participation que l'Etat entretient avec les citoyens, la place que l'Etat a dans la société, le degré souhaitable de l'Etat, naissance des idées politiques... Ces idées se situeront après 1789 car période propice à l'effervescence des idées. Des idées rivales

Chapitre 5 :  L’instabilité française (1789-1870) 105 Section 1 - La période révolutionnaire et l’Empire 106 §I. Les débuts de la révolution et la Constituante 106 A. La déclaration des droits de l’homme 106 B. La constitution de 1791 107 C. L’échec de la législative 108 §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel 109 A. Le projet de constitution girondine du 15 février 1793 109 B. La constitution montagnarde du 24 juin 1793 109 C. Son inapplication 110 §III. Le

romaine », on parle du droit romano-canonique. Ancien Régime : Ce sont les révolutionnaires qui ont appelés les siècles antérieurs « l’Ancien Régime » (afin de discréditer la monarchie en la qualifiant de régime terminé). L’AR se termine le 17 juin 1789 lorsque l’assemblée des États généraux se déclare Assemblée nationale. A. Début de l’Ancien régime : 3 hypothèses. Il existe 3 hypothèses en ce qui concernent le début de l’AR : 1. L’AR correspondrait à la dynastie des Bourbons (Henri IV) cad

est un élément de stabilité et de garantie. Dans la mesure où l’écriture fixe la durée du mandat du président, on sait quand on vote. L’écriture des règles permet au peuples de comparés ce qui est écris et ce qui est fait (notamment avec les politiques). Les principes de gouvernement sont écris et je vais pouvoir comparé l’écrit et les actes des politiques. La constitution est souvent considérée comme l’acte qui manifeste le caractère souverain du politique. Le principe de la souveraineté est

17e et de travaux fondamentaux (philosophie anglaise Locke): le 18e s va être celui de l'individu et de ses droits subjectifs, de son antériorité (ses droits) par rapport a toute société politique. Ce sera consacré par la Révolution de 1789 et on considère en 1789 que si les Hommes naissent et vivent libres et égaux en droit, les relations nouées entre ces hommes libres et égaux sont forcément liés a leurs intérêts respectifs, qui peuvent s'exprimer librement. Conséquence: abattre tout système

traditionnelles/anciennes/archaïques, la religion est très présente par conséquent droit et religion ne se distingue pas puisque les préceptes religieux tiennent lieu de loi civile. Les lois adoptées dans ces sociétés sont conforme au principe de la religion. Avant la révolution de 1789, sous l’ancien régime, on appliquer en France une religion d’Etat c’était le catholicisme. Par conséquent droit et religion été fortement liés et les autres religions était chassées. Le droit incriminait le suicide, la sorcellerie et les autres religions