Composition Revolution Francaise 1789 1804

permanente. Tant qu'il doit faire appel à ses vassaux, ce n'est pas le cas. Il doit avoir une armée permanente. La monarchie a marqué son indépendance par rapport à l'Eglise. Elle l'a marqué lors de conflits violents, et progressivement, la monarchie française a reconnu une théorie : le gallicanisme. En 1438 : cette décision reconnaît que c'est le roi qui choisit les évêques. La religion est la grande crise du 15ème siècle. C'est le choc aussi des idées nouvelles de la Renaissance. Elle se traduit par

plan détaillé pour le 18 mars (7ème séance) : TD Introduction La France a connue de nombreux régimes constitutionnels, entre 1789 et 1958 il y a eu 15 constitutions écrites différentes. Cela est le reflet d’une grande instabilité constitutionnelle. L’une des raisons principales provient du fait que notre histoire constitutionnelle trouve son origine dans la révolution, véritable rupture qui a entrainé une instabilité chronique constante. Pendant très longtemps, les institutions et le droit ont

La justice sous le Moyen-âge • Système de vengeance privée : Système primitif du droit pénal dans lequel la victime d’un dommage a le droit de causer à l’auteur de celui-ci un autre dommage à moins qu’il n’intervienne entre les parties une composition pécuniaire moyennant laquelle l’offensé renonce à son droit de vengeance. Au moyen âge le roi n’avait pas autant de pouvoir que sous l’AR, en effet il était inexistant face aux seigneurs. La justice royale était effacée. Elle met en évidence

HISTOIRE POLITIQUE CONTEMPORAINE Periode contemporaine : Révolution à nos jours. XIXe → pour beaucoup d'historiens français, il commence en 1789 et s'achève en 1914. Politique : le terme trouve son origine dans le grec polis qui signifie la cité et acquiert un sens plus précis : tout ce qui a un rapport avec les affaires publiques et le gouvernement de l'Etat. On s'intéressera aux différentes expériences constitutionnelles du XIXe. Ils sont le fruit de réflexions, de courants politiques

Vème : 4 octobre 1958. (DG) Chapitre 1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle de la France Constitution : dimension proclamatoire : proclamation de droits ingénierie institutionnelle : règles & devoirs Avant 1789 : Déjà existence de droits qui relèvent d’un système constitutionnel : les lois fondamentales du royaume (règles sur l’attribution du pouvoir : passage de la couronne) 3 lois fondamentales : * loi salique (hérédité) * théorie statutaire (héritage

IIe République (juin 1848-décembre 1851) (p. 94) Résumé des grandes idées du cours Présentation des documents Document 1 Document 2 Document 3 Onglet « ouverture » Point de passage 3 : Louis-Napoléon Bonaparte, premier président de la République française (p. 96) Présentation du point de passage Présentation des documents Corrigés des questions Pour aller plus loin Cours 3 : Le second Empire : un régime autoritaire (p. 98) Résumé des grandes idées du cours Présentation des documents Document 1 Document

XIXe siècle. Une première période de réforme générale par ordonnances du roi s’étend donc du XVIe siècle au début du XVIIe siècle (I), puis une deuxième dont l’objet devient la codification des normes du royaume entre le XVIIe siècle jusqu’à la Révolution (II). I) Les ordonnances de réforme générale : du XVIe siècle et début XVIIe siècle Sous l’influence de Saint Thomas d’Aquin qui souligne l’importance de la fonction « ordonnatrice » de la loi, Philippe le Bel fait en sorte que les spécialistes

La monarchie constitutionnelle |LES ETATS GENERAUX DE 1789 |   Devant le blocage politique des institutions visant à régler le blocage financier le pouvoir royal a décidé au mois de juillet 1788 de faire appel au Etats-Généraux qui connaissent par là même une sorte de résurrection institutionnelle car la dernière réunion datait du 17e siècle.  Dès lors, le pouvoir royal ne savait plus

humaines. Il va intervenir à plusieurs niveaux : les rapports des hommes entre eux, par exemple pour définir les relations entre personnes mariées ; les rapports des individus avec l’état, par exemple pour déterminer qui peut avoir la nationalité française ; enfin les rapports des états entre eux. Cette matière juridique est donc appliquée à tous les niveaux. Et c’est ce qui caractérise le mieux le droit c’est-à-dire que le droit intervient dans tous les domaines de la vie sociale et économique, on

prédilection et à échanger les fruits de son travail. La révolution industrielle se caractérise par le passage d'une société à dominante agricole et artisanale à une société commerciale et industrielle dont l'idéologie est technicienne et rationaliste. On peut parler au pluriel des révolutions industrielles pour désigner les différentes vagues d'industrialisation qui se sont succédé dans les différents pays à l'époque moderne, la révolution industrielle ayant eu lieu de façon décalée dans le temps