Composition Revolution Francaise 1789 1804

référence à la droite. Des formes de décentralisation existaient sous l’ancien régime. Dans cette nostalgie de l’ancien régime, il y a tout une référence de manière partielle à cette époque. Tout ceci permet d’être amené à analyser la situation sous la révolution et l’empire. Puis à partir de 1830, un mouvement était très favorable à la décentralisation avec des retours en arrière. En parallèle, il y a une volonté de mettre au-dessus du département une entité. Histoire administrative Page 2 Chapitre

dr La nature du droit naturel c'est laïcité avec le sauteurs des 17 eme est d18 emme siecl avec un auteur hollandais gROTIUS et Rousseau. Une illustration de cette option se trouve dans le projet d 'art 1er du code premiminaire du code civil en 1804 qui n' as pas été retenu par ce qu'il a été juge trop philosophique pour un recueil de droit positif. Il disait " IL EXISTE UN DROIT UNIVERSEL et immuable source de toutes les lois positives il n'est que la trahison naturelle en tant qu'elle gouverne

présence sur un territoire sur lequel je me trouve (par exemple, le droit pénal « je commets une infraction en Angleterre, je suis de nationalité française donc je serais jugée en Angleterre ») et la personnalité des lois signifie que la loi s'applique en raison de ma personne (par exemple, la citoyenneté, le droit civil « on a toujours la nationalité française peu importe où nous sommes, sur quel territoire nous nous trouvons »). Tout ce qui n'est pas grec au début et puis tout ce qui ne se trouve

Prusse. Cette guerre a été gagné par la Prusse qui a conquit l’Alsace et la Moselle. Ces territoires sont donc soumis aux lois Prussiennes. Nouvelle guerre (1ère GM) l’Alsace/Moselle est redevenue française à la fin de cette dernière. Après 40ans, ces territoires sont à nouveaux soumis aux lois française. Pour toutes ces raisons, en 1924, une loi est intervenue pour dire que l’ex droit Allemand est maintenu en Alsace/M. Les droits catégorielles. Il y a de plus en plus de règles de droit particulières

moderne du monde. En 1791, par l'assemblée nationale constituante (objet est d'adopté un objet constitutionnel) 1789> DDHC en France. 1er cours de DC en 1804 créés par Napoléon. Le droit écrit est plus satisfaisant. Examen des textes = 1er objet du DC. Les mutations du DC depuis 1890 Auteurs qui écrivent à un moment où le régime politique commence à devenir stable. 1789 1875 succession de constitution (instabilité) . 1875 > lois constitutionnelles donc stabilité jusqu'en 1940

légitime, C’est un ensemble matériel et humain mais aussi de fins. En dernier ressort, il n’ya que l’Etat pouvant exercer la force. L’Etat a raison parce qu’il est l’Etat. b) Une population déterminée : on peut constater que la population française n’est pas facile à déterminer par les flux migratoires mais c’est une population identifiable. Pour que l’état existe il faut que la population existe et vice-versa. c) Un territoire déterminé En droit, l’Etat est une personne morale de

sénatus-consulte devient une source directe du droit lorsque les assemblées du peuple vont tomber en léthargie. L’empereur dissimule souvent ses propres décisions derrière l’autorité du Sénat qu’il convoque, qu’il préside et dont il surveille de près la composition. * Les constitutions impériales. A Rome, la Constitution n’est pas, comme aujourd’hui, la loi fondamentale de l’Etat, mais un texte normatif qui émane de l’empereur source du droit qui n’apparaît qu’avec le principat. Cette source se substituera

histoire de la littérature française "Les textes littéraires appartiennent à tout le monde; or, tout le monde n'est pas aujourd'hui en mesure de percevoir les significations, les enjeux, les attraits des faits culturels. Cela exige une information de base, et une maîtrise suffisante de la perspective historique." Marie-Madeleine FRAGONARD Sources FRAGONARD M.-M., Précis d'histoire de la littérature française, P., Didier, 1981. POTELET H., Mémento de littérature française, P., Hatier, 1990. Philippe

Européens à l’époque moderne ............ p. 123 ............................ p. 147 ......................... ............... p. 29 p. 55 Séquence 8 Géographie : Gérer les espaces terrestres Séquence 9 Histoire : Révolutions, libertés, nations, à l’aube de l’époque contemporaine ............................................................................. p. 179 CNED SECONDE – HISTOIRE-GÉOGRAPHIE 3 CONSEILS généraux Introduction 1 Bienvenue dans

décoratif Claude Audran, conservateur des collections du palais du Luxembourg. Il a ainsi la possibilité d’étudier toute une série de toiles baroques de Rubens. En 1709, Watteau remporte le second prix de Rome. Il est agréé par l’Académie de peinture française en 1712, avant d’en être élu membre, en 1717. Watteau meurt de tuberculose à Nogent-sur-Marne le 18 juillet 1721. Si les toiles de Watteau reflètent l’influence des grands maîtres flamands — tout particulièrement Rubens — et de l’école vénitienne