Comptabilisation Contrat Long Terme

2005 __________________________________________________ COHERENT AVEC LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES (IAS/IFRS) Décret n°2004-272 du 18 février 2004 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : CADRE CONCEPTUEL, ETATS FINANCIERS, REGLES DE COMPTABILISATION ET D'EVALUATION Page TITRE I : CADRE CONCEPTUEL ............................................................2 CHAPITRE 1 : DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ..............2 Section 1 : La comptabilité et les méthodes comptables ......

postes d’actifs _____________________________________________ 12 2.10 Capitaux propres ________________________________________________ 13 2.11 Provisions pour risques et charges - IAS 37___________________________ 13 2.12 Contrats à long terme - IAS 11 _____________________________________ 14 Romain Duprat Page 1 / 16 Pansard & Associés Introduction aux normes IFRS – Principales divergences avec les normes françaises Introduction Le Comité de réglementation comptable

l’entreprise et ne débouchent pas sur des décaissements à court terme, par opposition aux charges facturées par les fournisseurs de biens et services à l’entreprise 254 COUR DES COMPTES I – La spécificité des comptes d’EDF EDF est sans doute l’entreprise française pour laquelle la traduction comptable de ses obligations de long terme est la plus délicate et le chiffrage le plus aléatoire, du fait de son cycle de production très long et très capitalistique et des incertitudes existant sur tous

règlements suivants : (Les avis mentionnés ci-après sont repris dans leur intégralité après les annexes.) 1. n°99-08 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives au traitement comptable des contrats à long terme, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre 1999 du CNC ; 2. n°99-09 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives à la mise en œuvre des changements de méthodes comptables, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre

changements d'estimations comptables et erreurs Evènements postérieurs à la date de clôture Contrats de construction Impôts sur le résultat Adoptée UE Adopté UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée UE Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée Adoptée UE UE UE UE UE UE IAS 10 IAS 11 IAS 12 IAS 14 IAS 16 IAS 17 IAS 18 IAS 19 Amendement IAS 19 Information sectorielle Immobilisations corporelles Contrats de location Produits des activités ordinaires Avantages du personnel Traitement des gains

d’une autre entité ; • un droit contractuel : - de recevoir d’une autre entreprise de la trésorerie ou un autre actif financier ; - d’échanger des instruments financiers avec une autre entreprise à des conditions potentiellement favorables ; • un contrat qui sera ou peut être réglé par un instrument de capitaux propres de l’entité et qui : - n’est pas un produit dérivé par lequel l’entreprise est ou peut être contrainte de recevoir un nombre variable de ses propres instruments de capitaux propres

1 OBJECTIFS DU MODULE • Acquérir une formation de base en comptabilité ; • Approfondir les principes fondamentaux et les règles de comptabilisation des opérations; • Maitriser les différentes dimensions de la comptabilité des entreprises INTRODUCTION • Importance de la comptabilité dans la gestion des entreprises ; • Le règles de comptabilisation et les principes comptables qui garantissent la sincérité de l’information comptable et financière; • La comptabilité connaît des évolutions

propres……………………………………………………………….32 2. Les provisions…………………………………………………………..................33 3. Les dettes ……………………………………………………………………………..34 Section III : Les engagements hors bilan, les impôts différés et les écarts de conversion………………………………………………………………35 1. Les contrats de location……………………………………………………...35 2. Les instruments financiers dérivés……………................................36 3. Les impôts différés……………………………………………………………….37 4. Les écarts de conversion………………………………………………………37 Chapitre 3 : La juste valeur

Analyse comptable appliquée à des problèmes spécifiques Comptabilité approfondie Plan de l’exposé Introduction I. Opérations libellées en monnaie étrangère II. Crédit bail III. Réévaluation des bilans comptables IV. Les logiciels V. Contrats à long terme VI. Les opérations sur les titres et valeurs de placement VII. Le traitement des immobilisations en cours VIII. Les transferts de charge X. Le changement des méthodes comptables Conclusion Bibliographie I. Evaluation des créances et dettes

Instruments financiers Comptabilisation et évaluation Collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS” KPMG AUDIT IFRS - Instruments financiers Avant-propos 1 Avant-propos La collection “Comprendre et appliquer les normes IFRS” est destinée à donner des clés de lecture et des éléments de réflexion solides face aux problématiques rencontrées par les entreprises. Dans cette perspective, chaque numéro est dédié à tout ou partie d’un thème spécifique, pour recenser l’essentiel du savoir