Compte Rendu Procès Verbal Rapport

21 TITRE VIII : Des enquêtes ..........................................................................................21 TITRE IX : Des descentes sur les lieux ......................................................................23 TITRE X : Des rapports d’experts ..............................................................................23 TITRE XI : Des arbitres rapporteurs en matière commerciale ....................................25 TITRE XII : De la comparution personnelle des parties ..

• • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Ne pas multiplier les objets ..................................................................................................................................... 3 Tenir compte du destinataire................................................................................................................................... 3 Reformuler sa demande,...........................................................................

...................................................3 • • • • • • • • • • • Ne pas multiplier les objets ..................................................................................................................................... 3 Tenir compte du destinataire................................................................................................................................... 3 Reformuler sa demande,...........................................................................

spécifiques à la communication administrative, mais à toute communication écrite. I – Généralités  Ne pas multiplier les objets Sauf rares exceptions, un même courrier ne devra traiter qu’une seule affaire ; mais une même affaire pourra nécessiter de rapporter plusieurs faits.  Faire un plan Faire un plan, pour aider à choisir et hiérarchiser les informations : ordre chronologique, du particulier au général, des faits aux opinions, des observations au diagnostic, de l'essentiel au détail. - L'introduction

Quelques types de correspondance administrative.................................................P.53-60 La lettre………………………………...………………………………………...P.51 Les notes………………………………..………………………………………..P.53 Le compte rendu…………………………..……………………………………..P.56 Le rapport…………………………………..…………………………………….P.57 Le Procès-verbal……………………………..…………………………………...P.59 BIBLIOGRAPHIE.........................................................................................................P.61 «Tout

la fonction publique, il existe des comités d'hygiène et de sécurité mais la loi du 5 juillet 2010 prévoit de créer également des CHSCT dans ces secteurs. Sommaire[masquer] * 1 Attributions * 2 Composition * 3 Fonctionnement * 3.1 Procès-verbal * 4 Statuts - Rôles - Moyens - documents émis * 5 Notes et références * 6 Voir aussi * 6.1 Liens externes | Attributions[modifier] Aux termes de l'article L. 4612-1 du code du travail français[5] : « Le comité d'hygiène, de sécurité

services à réaliser au Maroc selon la convention de non double imposition entre le Maroc et la France -  En matière d’impôt sur les sociétés: Les rémunérations des prestations de services de toute nature rendues par une société française non résidente au Maroc pour le compte d’une entreprise marocaine sont soumises à l’impôt sur les sociétés retenu à la source au taux de 10%, conformément aux dispositions combinées des articles 5-II, 15, 19 (IV – B) du C.G.I. Les modalités de retenue,

RAPPORT DE STAGE DE 2ème ANNEE DUT « GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS » 2003 – 2004 MAGNIEN Julien OPTION FC 1 IUT DE LENS UNIVERSITE D’ARTOIS REMERCIEMENTS Remerciement à : Monsieur DE COCK, Directeur d’agence Jean-marie PERU, professeur de comptabilité et tuteur Annick SPAHLHOLZ, Responsable service financier, et maître de stage Jean-michel PINTO, syndic Cindy BRUNEL, Comptable copropriété Douai Audrey LEJEUNE, Comptable copropriété Arras Dominique

participants est jointe en annexe au présent compte rendu avait pour objet, la passation de charge entre Madame DJEDJI Catherine, présidente sortante et Madame DADIE Sylvie, présidente élue lors de la dernière Assemblée Générale du 19 octobre 2013. Après la prière d’ouverture placée sous le signe du Saint Esprit, Monsieur BILE, au nom de la présidente sortante, a fait lecture de l’inventaire physique du matériel et mobilier de la FSJA ainsi que le procès-verbal de l’Assemblée Générale du 19 octobre 2013

ECRITS PRO : Compte rendu - Lettre - Rapport - Télécopie - Courriel - Note - Procès verbal - Note synthèse Charte graphique : documents précisant règles de mise en page et aspects graphiques EMAIL TELECOPIE NOTE En tête Emetteur destinat. obj Emetteur destinat. obj Emett, destin, objet, titre, numéro Civilité Bonjour, cdlt Pas obligatoire Rien Contenu Bref, essentiel Bref, essentiel Hiérarchisation des infos Signataire Pren Nom fonction Pren Nom fonction Pren Nom fonction