Conception De La Justice Selon Ulpien

mythiques (qui relèvent du mythe) n'ont pas de droit. Dans les grands textes religieux, il n'y a pas de droit. Utopie : Société idéale inventée par un auteur. Ce lien entre société et droit explique que le droit soit particulièrement sensible aux conceptions morales, religieuses, culturelles, anthropologiques d'une société. Chaque société possède son propre droit. La Chine est prise dans un mouvement de globalisation et son droit tend à devenir comme le notre. Longtemps, il a été hostile au droit écrit

-> Introduction général en droit François Perrey édtion 2009 -> Vocabulaire juridique de Gérard Cornu INTRODUCTION : Qu'est ce que le droit ? Comment fabrique t-on le droit ( les sources du droit ) ? La preuve des droits ( se fait en justice ) . Partie 1 - Qu'est ce que le droit ? Il y'a un facteur interne et un facteur externe. Le facteur externe est que le droit est difficile a distinguer. Le facteur interne est que le terme droit est un terme polysémique ( plusieurs sens ).

LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2013-2014 Sommaire Sommaire 2 2 Introduction générale 3 Titre 1 Le Droit : une science humaine et sociale 4 Chapitre 1 Le sens des mots : Droit et Justice 4 Section 1 Recherche d’une « définition »  4 Section 2 Les parties de la Justice 10 Chapitre 2 Droit objectif et droits subjectifs 18 Section 1 Une distinction classique  18 Section 2 Actes juridiques et faits juridiques 23 Chapitre 3 La règle de droit objectif 29 Section 1 Les caractères

performante, une justice royale capable de gérer le royaume entier. Sous le règne de Philippe VI de Valois (1328-1350), le roi dispose ainsi d'une Cour de justice spécialisée, installée à Paris, qui se nomme le Parlement. Cette Cour de justice spécialisée rend des arrêts en 1ère instance, comme en appel. Les officiers de la couronne se multiplient. Ils veillent scrupuleusement au respect des droits du roi. En certaines occasions, les nobles se rebiffent. Les nobles dépossédés de leur justice s'opposent

réduire à la somme des individus qui la compose. Règles fixent + /- contraignante le rôle des 1 & des autres. Drt privé =travail…relation entre individus)// drt public =struc social dans son organise le pVr poly + admi . //vien = droit romain. Ulpien : « le drt public concerne l’état de la république, le drt privé concerne l’utilité des particuliers. » Auj= // pas tranchée : - Certaines juridictions= pas // = islamique - Limite pas fixe =depend politique. Certains domaines = 2 drt :

tôt à distinguer les trois ordres de règles, en confiant à des autorités différentes le soin d'en assurer l'observation : - le domaine religieux était réservé aux pontifes, - les censeurs veillaient au respect des moeurs, - l'administration de la justice relevait des préteurs. Cette répartition des tâches présentait, pour le progrès du droit, un double avantage : - le droit ainsi désacralisé pouvait faire l'objet de discussions et de critiques; - sa connaissance pouvait être transmise et perfectionnée

étant trop jeune pour exercer le pouvoir de manière effective, la tâche fut assumé par sa mère, Blanche de Castille. Certes, ces différents arguments peuvent également prêter le flanc à la critique. Les partisans de Philippe VI ne s’en priveront pas, selon eux, la France n’a pas à s’inspirer de modèles étrangers. De même ont-ils beau jeu de montrer que le royaume n’est pas assimilable à un fief. Quant à la régence, elle constitue toujours une période de fragilité pour la monarchie, a fortiori lorsque

rapporte justice), jugement, juste, juridiction (tribunal). Il existe un lien étroit entre droit et justice. On dit que le juge a la dictio iuris (dire le droit) le terme juger est iudicare. Des définitions divergentes 1787, Kant écrit « La critique de la raison pure » Les juristes cherchent encore une définition pour leurs concepts de droit. 200 ans plus tard, toujours la même définition. 1989, La revue de droit, va demander à une 50eme de juristes pour définir le droit, leurs conceptions => Dégager

Allobroges et les Voconces (notamment), dans le centre et le sud de la Gaule. Ces peuples sont indépendants mais vivent en bonne entente. On ne les connaît que grâce aux témoignages littéraires et archéologiques. Cette civilisation est très variée selon les lieux et les époques, mais aussi très riche. On observe des traits communs entre ces peuples sur les plans culturel, social et institutionnel. Sur le plan culturel, les Celtes forment une communauté linguistique grâce à des langues relativement

répétées qui, avec le temps, sont devenues obligatoires.             - Ce sont le résultat de décisions de justice car, à l'intérieur de chaque Gens, se trouve un tribunal domestique Roi Tarquin présidé par le Pater Familias. Il est compétent pour tous les litiges à l'intérieur de la Gens. Le Pater Familias rend la Justice et décide des sanctions. A l'origine le Roi intervenait très peu dans la Justice mais il intervient quand un conflit éclate entre deux Gentes. La coutume des origines est une coutume