Concile de Troyes

l'église. L'église va s'insurger contre les preuves irrationnelles. L'église considère qu'on ne peut pas provoquer Dieu à faire des miracles. C'est pour cela que l'église va dénoncer les ordalies. C'est un long chemin. Finalement, au 13ème siècle, le concile de Latran condamne officiellement les ordalies. Les sanctions La justice franc ne prononce que très rarement des sanctions. La définition de la peine aujourd'hui c'est une sanction qui est infligée par l'État, pas par la victime, à l'auteur

fonction de leurs revenus. Plus ils contribuent en payant l’impôt, en ayant la possibilité de combattre, plus ils « méritent » de Droit politique * Comices Tributes : les citoyens sont répartis en fonction de leurs origines géographiques. * Concile de la Plèbe = réunion de tous ceux qui n’appartiennent pas à l’aristocratie romaine, tous ceux qui n’appartiennent pas aux comitia.   Transformation essentielle qui va permettre au Droit romain de devenir une science en soi, une science autonome

Age et enfin les comices tributes qui réunissent les citoyens selon leur lieu de résidence . Chacune de ces assemblés participent au vote de la loi de même qu’elle participent a l’élection des magistrats. A cote de ces comices une assemblé appelé concile de la Plèbe réunit les seul plébéiens . L’organisation de ces assemblés est en apparence démocratique des lors qu’un individu a la citoyenneté romaine il accède en théorie à ces assemblés. En réalité seul le groupe dominant CAD les patriciens jouent

légué, contrairement à un bien privé, fonction royale ne peut pas l'être non plus. Traité de Troyes en 1420 (pendant la guerre de 100 ans) → Charles VI, Roi dément → conclu traité avec les anglais : union personnelle des deux royaumes. Héritier légitime Charles VII ne voulait pas que le royaume tombe dans les mains des anglais → a fait appel aux légistes : ils vont démontrer la nullité du triaté de Troyes en mettant en avant la summa divisio privé-public, ils vont condamner la conception patrimoniale

disparition de l’écriture. C’est le MA grec. C’est de là que va émerger la cité Grecque. On a toutefois des témoignages d’archéologues. On a deux textes (8ème siècle av JC), deux poèmes : l’Iliade et l’Odyssée. Ces deux poèmes racontent la guerre de Troyes, le retour des combattants chez eux qui vont errer une dizaine d’années dans le bassin méditerranéen. On y trouve de longues descriptions des cités. On y trouve des éléments archaïques et des éléments bcp plus modernes qui datent probablement de

de l'industrie, des arts et des sciences; seuls, ils présentaient des constitutions régulières, stables. C'était de leur sein que sortaient tous les hommes appelés à jouer un rôle en dehors de la carrière des armes. Depuis sa fondation jusqu'au concile de Constance, en 1005, l'ordre de Saint-Benoît avait fondé quinze mille soixante-dix abbayes dans le monde alors connu, donné à l'Église vingt-quatre papes, deux cents cardinaux, quatre cents archevêques, sept mille évêques. Mais cette influence prodigieuse

Gallicane ». La position exprimée par Pierre Pithou se retrouve également en 1682 dans la déclaration du clergé de France lorsqu’on affirme : ⇨ Que les deux pouvoirs sont indépendants. ⇨ On affirme que l’autorité du pape est soumise à celle du concile. ⇨ On affirme que le pape n’a compétence que dans le domaine de la foi ⇨ Le pape a une supériorité spirituelle Cette déclaration est connue sous le nom de « déclaration des quatre articles ». Elle fonde les principes du Gallicanisme qui

assemblées selon leur fortune et âge. ⁃ Le comice Tribute, les citoyens se rassemblent selon leurs domiciles (il a eu un vote important dans le vote des lois) Une autre assemblée ne réunit qu'une partie de la population, les plébéins, on parle alors de concil de la plèbe (sorte de syndicat qui réunit l'immense majorité des citoyens romains qui n'a pas accès au gouvernement de la cité). En dehors de l'élaboration de la loi, ces assemblées s'occupent aussi de l'élection des magistrats. Les magistratures

le Christ, les sujets de l’Empereur chrétien restent désunis par la diversité des lois ? Plût au ciel qu’unis sous un seul roi très pieux, tous fussent régis par une seule loi ! ». 13 Pour ce faire, l’Eglise utilise le droit matrimonial, que les conciles du IXème siècle réglementent de façon de plus en plus précise. Il s’agit en particulier de lutter contre les pratiques endogamiques en établissant des « empêchements de mariage » entre parents et alliés. Ainsi, le mariage entre cousins jusqu’à un

provoquée par Edouard III qui se prétend Roi de France et a qui l'arbitrage de la papoté à donné tort. En Guyenne, les Français possédaient un large fief. Le peuple comprend très tôt que dans ce conflit, le Roi ne peut pas le sauver. Le traité de Troyes de 1420 livre la France aux Anglais et la mort de Charles VI ne permet pas une améliorations de la situation puisque Henry V se promulgue Roi de France. Mais le peuple demeure légitime au roi Charles VII. Ce couronnement marquera le d »but de la fin