Conclusion Des Principes Comptables Internationales

x de Édition N° 2167 du 08/12/2005 Fiscalité internationale Les prix de transfert placés sous haute surveillance Principale source de contentieux pour les filiales de groupes étrangers. Depuis 2005, le Fisc se garde la possibilité d’appréciation. Il faudra aller vers les accords préalables, plaident les expertsA l’heure de la globalisation et d’interdépendance des économies, appréhender la base de l’impôt des multinationales est la priorité des administrations fiscales. Ce processus d’optimisation

Inspection générale des nances:........................................................14 Inspection générale de l’’administration territoriale ( IGAT).....17 Les Inspections générales des ministères :.......................................18 Conclusion............................................................................................19 Les Organes de contrôle et leur rôle dans la lutte contre la corruption 5 Introduction Le Royaume du Maroc n’’a cessé, depuis qu’’il s’’est

L’audit des comptes consolidés sous IAS/IFRS Sommaire : Sommaire : 2 Introduction 3 Partie 1  La consolidation en IAS/ifrs 5 Notions de base, principes généraux et processus 5 Titre 1 : notions de base 6 1- Les normes IFRS 6 a. Le contexte d’émergence des IFRS : 6 b. Les particularités des IFRS : 7 2- La consolidation 8 a. Définition : 8 b. Historique : 9 c. Intérêt, objectifs et enjeux de la consolidation : 10 d. Cadre légal et réglementaire de la consolidation au Maroc :

Sommaire Introduction3 I-) Chorus: garant de la qualité comptable4 A) Qu’est ce que Chorus? 4 B) Objectifs du système : qualité comptable 5 II-) Résultats de l’implantation de Chorus7 A) Résultats attendus versus résultats avérés 7 B) L’Impacte de Chorus dans l’audit des comptes9 Conclusion13 Bibliographie14 Introduction Il tombe sous le sens pour un actionnaire de voir comment est géré l’argent qu’il a investi dans une entreprise, il en est de même pour

de l’entreprise dans les théories de la firme avant d’aborder la gouvernance d’entreprise et ses différentes formulations et caractéristiques ; Nous procéderont ensuite à un exposé succinct des caractéristiques de l’envi-ronnement national et international inhérent au contexte des entreprises algériennes et présenteront enfin l’expérience de gestion des entreprises algériennes à la lumière des enseignements ( dégagés préalablement) des théories de la gouvernance d’entreprises Introduction Il

la continuité de l'exploitation de l'entreprise. Le souci qui nous anime est de savoir : Quel est le rôle de l'intégration de l'optimisation fiscale dans la vie d'une entreprise? Quel sont les limites de l'optimisation fiscale ? Quel sont les principes applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales ? 02. Hypothèse du travail La gestion fiscale « consiste dans l'ensemble des actions et des décisions prises par l'entreprise

................ 24  BIF I2 : FINANCE EMPIRIQUE .................................................................................................................................... 24  Page 2 of 41     BIF I3 : TECHNIQUES FINANCIERES INTERNATIONALES .................................................................................................... 25  BIF I4 :  EVALUATION DES ENTREPRISES ....................................................................................................

des BIC ou des BA. Une limite : L’EIRL depuis 2010, s’il opte pour la forme EURL ou EARL, il sera soumis à l’IS. Les sociétés de personnes dites semi-transparentes : p.265 et suivants du Cozian Les sociétés de personnes soumises à l’IR par principe L’impôt va peser sur les associés en fonction de leurs parts dans le capital social : Article 8 et suivants du CGI Les sociétés de personnes regroupent : - Les sociétés dans lesquelles la responsabilité des associés est illimitée

intégré…………………………………………… 13 13 13 19 Conclusion générale …………….……………………………………………….... 24 Références bibliographiques/webographiques…………………………………….. 25 5 Liste des abréviations ADII : Administration des Douanes et Impôts Indirects CAS : Comptes d’Affectation Spéciale CT : Collectivités Territoriales CST : Comptes Spéciaux du Trésor CNT : Centre National des Traitements CMR : Caisse Marocaine des Retraites CGNC : Le Code Général de normalisation Comptable DGI : Direction Générale des Impôts

3- Le métier d’auditeur externe financier……………………………….19 4- Commentaire autocritique sur le métier de l’auditeur externe……20 5- Déroulement de l'audit………………………………………………. 21 6- La révision des comptes, comme base du travail de l’auditeur …24 Conclusion………………………………………………………………..27 Commentaires personnels et analyse prospective : …………………28 Compétences acquises et enseignements…………………………….28 Propositions et recommandations à l’entreprise……………..……….30 Références………………………………………………………………..31 Bibliographie……………………………………………