Conclusion La Contrefacon

 Titre de l’étude La contrefaçon Problématique de l’étude Peut-on arrêter cette pratique ? Thèmes concernés par l’étude La contrefaçon Référence des sources utilisées Le monde Economie.gouv DGCIS.gouv Professeur responsable de la formation : Mlle DERBEKIAN Annexe 2 – Document préparatoire ETUDE N°2 Prénom & NOM : THEME OU SUJET La contrefaçon PROBLEMATIQUE Peut-on arrêter cette pratique ? PARTIE 1 : La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de

 ÉTUDE N°2 : La contrefaçon dans le secteur du textile BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMMERCE ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 2 Dates de réalisation : du … au … 2014 Académie : Versailles Établissement : CFA AFIPE Nom : BOUNIFA Prénom : Lounès Classe : 1ère proA Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations sociales dans les organisations La création

1 La contrefaçon, étude du phénomène 1 3923 mots Stand de montres contrefaites source: http://www.stop-piracy.ch/fr/candp/cap707.shtm le 8 avril 2008 à 22h11 1 2 Table des matières Introduction……………………………………………….p.3 I. Qu’est-ce que la contrefaçon ?…….………………....…..p.4-6 a) Définition………………………………………………p.4 b) Histoire et développement……………………………..p.4-6 II. Le phénomène contrefacteur……………………………..p.6 a) Son ampleur……………………………………………p.6-7 b) Secteurs touchés………………………………………

pays membre de l’UE…………………………………………………………………….……8 III. La douane lutte contre la contrefaçon……………………………………..…………………………………..8 1. La contrefaçon de marque………………………………..…………………………………………………….9 2. Les conséquences de la contrefaçon…….…………………………………………………………………9 3. Le cadre juridique de l’intervention de la douane………………..………………………………10 4. Les modalités d’intervention de la douane….……………………………………………………….11 Conclusion………………………….………………………………………………………………………………………………………13 Introduction En France, dès

Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de produire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Introduction La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. En effet elle était présente bien avant l’utilisation des billets

I – L’analyse des documents Document n°1 Titre : Quelles sont les conséquences économiques et sociales de la contrefaçon et du piratage? Nature : article en ligne Source : http://www.wipo.int | Idées générales du document : Le piratage et la contrefaçon ont une incidence non seulement sur les droits (privés) des titulaires de droits de propriété intellectuelle mais aussi sur les structures économiques et sociales nationales. Il est difficile de mesurer avec précision ces répercussions

 Introduction La contrefacon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.La notion de contre a souvent une connotiation péjorative,sous entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contre et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps nous verrons combien de secteurs sont concérnés,dans un deuxième

INTRODUCTION Articles contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. UN FLEAU MONDIAL Le trafic de contrefaçon est devenu une véritable « industrie » dotée de sites de productions

L’entreprise face à la contrefaçon INTRODUCTION Contrefaçon est un phénomène mondial qui touche plusieurs secteurs (textile, pièces de rechange...) et qui provoque plusieurs conséquences néfastes pour le consommateur, l’entreprise et l’État. la contrefaçon provoque énormément de dégât et génère, beaucoup d'argent pour les contrebandiers et les malfaiteurs pour faire face à ce problème, nous avons essayé de jeter la lumière et proposer quelques solution y remédier  Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? La contrefaçon

Introduction……………………………………………………………………………………………………...2 I- Les lois régissant la propriété industrielle au Maroc…………………………………………………3 II- La contrefaçon, une pratique anticoncurrentielle: …………………………………………………..4 III- La contrefaçon par secteur d’activité………………………………………………………9 IV- Des risques liés à la contrefaçon……………………………………………………………………...13 V- Les moyens de lutte contre la contrefaçon…………………………………………………………..16 Conclusion……………………………………………………………………………………………………...24 Webographie et Bibliographie ……………………………………………………………………………