Conclusion La Contrefacon

Dursina Alexandru Dursina Alexandru TBPC Objet d’étude « La contrefaçon » La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Les contrefaçons de mauvaise qualité peuvent comporter des risques pour votre santé ou pour les autres

PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° : 1 La contrefacon , un fléau en evolution 1- Recherche de documents / plan 2- Rédaction de l’étude 3- Saisie et mise en page 4- remise du travail final Nom : Elimeleh Prénom : Yael Classe : Terminale Pro GA Professeure : Mme VALETTE Mon thème  Économie Droit Le cadre juridique des echanges Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : les saisies de contrefaçon en hausses en 2014 Nature : article de presse

 La contrefaçon se définit par la reproduction de produit comme des voitures, vêtements, médicaments. On désigne un produit contrefait quand il est déclaré comme authentique alors qu’il s’avère être une imitation total et partiel. Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : la fabrication, la distribution et la consommation. Elles échangent continuellement

-Introduction : -Definition jurique de contrefaçon -Les types de contrefaçon et la difinition de chaque type -effets de la contrefaçon des marques au maroc -l’incriminisation de la contrefaçon des marques • Delit materiel • Delit moral -les mecanisme de lutte contre la contrefaçon au maroc (sanctions) Conclusion -Les types de contrefaçon et la difinition de chaque type • Contrefaçon par reproduction, usage, ou apposition d'une marque sans l'autorisation de son propriétaire.  par

Le droit de propriété et le piratage des films sur Internet Introduction : Présentation du phénomène de contrefaçon des œuvres cinématographiques. 1.1. Définition de la contrefaçon et piratage : 1.2. Les nouvelles technologies 1.3. Des chiffres : 1.4. Les conséquences :  : Règles et droit applicable. 1.1. Définition du droit d’auteur : 1.2. La propriété intellectuelle 1.3. Ce que dit la loi : 1.4. Actions judiciaires : 1.5

Économie/Droit n°3 La contrefaçon, peut-on stopper cette pratique ? La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours, elle concerne tous les domaines industriels. Cet pratique consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers

| | | |Axe(s) de réflexion: La contrefaçon un fléau en évolution | |

La Contrefaçon Depuis quelques années, la contrefaçon s'est considérablement développée. Elle est aussi aujourd’hui plus diversifiée : jouets, médicaments, téléphones, DVD, etc. Aujourd’hui, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Après avoir abordé l’aspect économique et social de la contrefaçon, nous nous intéresserons au réseau du faux. Cela nous

La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches. Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ? Dans la première partie je présenterai : - La définition - Qu'est-ce que la contrefaçon ? - La contrefaçon un fléau

La perception de la contrefaçon chez le client d’une marque. Cas: ‘’Louis Vuitton’’ Préparé par: ELMASKOUNE fatimaezzahra NAMIRI Mouad LAMDGHRI Rachid Plan de travail:  Présentation de la problématique  Questionnaire  Grille des entretiens (Réponses)  Guide d'entretien  Analyse de contenu thématique  Grille d'analyse de contenu  Analyse verticale  Analyse horizontale  Conclusion Problématique:  Le monde du luxe entend bien s’opposer fermement à la contrefaçon. Ces derniers mois plusieurs