Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment

Page 1 | Le fait villageois Baoulé P. ETIENNE 27 Page 2 | Pour beaucoup d’entre nous le nom de Pierre ETIENNE restera lié à celui de Petit Bassam, aux irnagès d’une existence intellectuellement attentive, fidèlement amicale et lucidement heureuse que nous avons partagée les uns et les autres, quelques mois ou quelques années, au ry thrne des séjours ou des ‘passages. Lui, toujours présen t,,élargissait et approfondissait sans avoir l’air d’y toucher une œuvre du plus large intérêt

sites web ; - Les réponses aux questions des internautes. L’adresse du site web de la DGI est la suivante : www.impots-dz.org. D’autres sites Web sont également utilisés par l’administration fiscale, notamment celui de la Direction des Grandes Entreprises (DGE) : http://www.dge.gov.dz/ et de l’Ecole Nationale des Impôts (ENI) : http://www.eni.org.dz/ 1.4. Plan de communication de la DGI : Un plan de communication traçant la politique de communication de la DGI contenant le planning des actions

sur ces sites Les réponses aux questions des internautes. L’adresse du site web de la DGI est la suivante : www.impots-dz.org. D’autres sites Web sont également utilisés par l’administration fiscale, notamment celui de la Direction des Grandes Entreprises (DGE) : http://www.dge.gov.dz/ et de l’Ecole Nationale des Impôts (ENI) : http://www.eni.org.dz/ 1.4. Plan de communication de la DGI : Un plan de communication traçant la politique de communication de la DGI contenant le planning des actions de

................................................................ 50  III.1.1.2.7 Le plan « RAWAJ » .......................................................................................................... 52  III.1.1.2.8 La vision 2015 pour l’Artisanat ...................................................................................... 52  III.1.1.2.9 La stratégie « Maroc Numeric » ....................................................................................... 53  III.1.1.2.10 Economie

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

immédiatement propices à la culture et à l'élevage. Ce facteur introduit un élément supplémentaire de distinction entre Grande Kabylie et Petite Kabylie. En effet la première, si l'on en exclut le versant sud du Djurdjura (comme le fait d'ailleurs le tracé de l'actuelle wilaya de Tizi-Ouzou), se trouve entièrement en zone de forte pluviosité. Au contraire, en Petite Kabylie les orientations combinées du littoral et du relief ne laissent que peu de profondeur aux versants Nord. Elles font plus de place

savoir : un indice ONU de l’e-gouvernement de 0,8 en 2013 contre 0,2 en 2008 ; un nombre de projets et de services e-gouvernement réalisés de 89 en 2013 contre 16 en 2008 ; l’utilisation des e-services transactionnels, en 2013, par la totalité des entreprises réalisant un chiffre d’affaires de plus de 20 millions de dirhams contre moins de 1% en 2008 ; et un nombre de cinq sites e-gouvernement classés dans les 100 sites « .ma » contre un seulement en 2008. Une attention particulière est, par ailleurs

droit commercial repose sur les deux piliers du droit civil que sont le droit des obligations, de la responsabilité et le droit de la personne juridique et du patrimoine. ex: le droit commercial étudie les contrats passés entre les entrepreneurs, entreprises dans le cadre de leur activité professionnelle. Ces contrats (de vente, de location) vont être soumis au droit civil de base et aux règles de formation d’un contrat (art 1108). Mais il touche aussi le droit fiscal, le droit de succession, le droit

grâce à la mobilisation de toutes les équipes et de leurs instances de représentation. L’INC a emménagé en février 2013, dans le XVe arrondissement, dans des locaux à la fois plus modernes et plus performants en termes énergétiques. Ce nouveau bâtiment permet en outre d’accueillir dans des conditions optimales les commissions rattachées à l’Institut, mais est aussi ouvert aux personnels associatifs de passage, universitaires, étudiants, etc. L’ouverture, c’est bien ce qui caractérise les nouvelles

III. Les principaux caractères et les raisons d’être du droit commercial : Le droit commercial est un droit en constante, un droit qui a connu une tendance à l’éclatement du fait de la multiplication des textes spéciaux régissent telle ou telle entreprise ou telle ou telle catégories d’activités mais aussi un droit dont on se souci aujourd’hui de l’unification. Néanmoins, la caractéristique majeure du droit commercial réside dans le fait que pour satisfaire les besoins propres du monde des affaires