Conflit Banane

P L A N > INTRODUCTION I. Origines du conflit………………………………………………………………………………….…p 1.1. La mise en place de l’OCMB…………………………………………………………….…..p 1.2. Les premières plaintes………………………………………………………………………..…p II. Le panel de l’OMC, chargé de régler les différents commerciaux……….…….p 2.1. Une condamnation de l'OMC par le panel du 8 mai 1996 qui marginalisa les petits Etats ………………………………………………………………….p 2.2. Une série de condamnations et d’appels…………………………….……………………..p III. Une entente difficile

lt æ"o[tcrx,crt,c gTS AG lo,,t 2oÀA z i I I I I i_ I i I l. c"nzub do 0a bCI"or.e I q-r.o*hion /L, iJÀ 'tr.lfrzité € çri# qtrd".te$'s r- Iraæ^KQ\ft^s"k d.qD F*"S= ern. Ofosolcgrne-çg , ffi ? icÀ.tt" âgp.Soss.osrf !(Âm.[nrq*e c.s^ tucl p] co"fuC.q l&i f^^.h* p:."rïlrens +*tèÈ €dpneatal.o-rs o,. "bo6 l2qftt .tt+l*r.-ha!-\-R , {e- Gsta- RÀq , |--ln ffiaPpin-a-o ok o/' 6u QoQrtr'ui" , à a-usr op r-,-L *ts lio. ^oryûGi\kô\er'\k C\0J .i2è[Fcfq(.l \CtNn \[lrg\C].io)Ltù-ô

DM D’ECONOMIE : LA PRIME POUR L’EMPLOI ET LE REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE. 1) De quelles manières le système fiscal et social français joue-t-il un rôle de redistribution des revenus. La redistribution des revenus correspond à une action de l’Etat et des organismes sociaux qui modifient la répartition primaire des revenus en prélevant des revenus chez certains pour les transférer à d’autres. Elle a pour but de réduire les disparités entre les ménages. La redistribution peut s'opérer

OUTRE-MER : LA BANANE EN CRISE   Le futur de la banane française se joue en ce moment, avec la réforme du marché européen. Avec lui se joue aussi l’avenir de la Martinique et de la Guadeloupe, pour qui la banane demeur un poumon économique et territorial vital. Les Antilles françaises se font du mauvais sang. Car pour la banane, l’échéance approche : au 1er janvier prochain, la réforme de l’organisation commune du marché (OCM) européen de la banane va devenir réalité. Or avec cette réforme, l’Union

juridictionnel sans pour autant lui en donner explicitement la nature. L’ORD ne dispose d’aucun pouvoir autonome et ses conditions d’intervention demeurent soumises à la volonté des membres de l’OMC qui déterminent les règles à appliquer pour résoudre les conflits. L’organe est donc quasi- judiciaire, créateur d’une nouvelle source de droit et autorisé à sanctionner financièrement les Etats. C’est un pouvoir de sanction unique dans le droit international. L’ORD se fonde sur le Mémorandum d’accord sur le

BANANA WAR La guerre de la banane, est une guerre politique, économique et commerciale en rapport à des droits de douanes relatifs à la banane, entre l'Union européenne, et les pays latino-américains, soutenus par les États-Unis. Ce conflit a démarré en 1993 pour se finir en 2001. Pour les européens, il s'agissait de préserver les producteurs membres des pays ACP menacés par la libéralisation des normes économiques exigée par l'OMC. Pour les américains, il s'agissait de dénoncer un régime douanier

de Luxembourg : l'arrêt de la Cour constitutionnelle allemande du 7 juin 2000 relatif au règlement du marché de la bananeConstance Grewe, Professeur à l'université Robert Schuman, Institut de recherche Carré de Malbert |   | Le feuilleton de la banane est d'ores et déjà richement garni des contentieux les plus variés. Il est vrai que, comme pour d'autres produits tels la viande aux hormone激素s ou le saumon, les enjeux économiques sont considérables. A l'heure de la mondialisation, le marché unique

les parties en conflits. Le conflit de la banane date du 1 juillet 1993 avec l’ouverture du marché intérieur de l’Union Européenne. Basé sur un système unique d’importation de quotas fixés pour les pays ACP (Afrique/ Caraibes/ Pacifique) qui essaie de protéger leur s propres productions de bananes ACP comme les Antilles, Iles Canaries, Caraibes et Afrique au détriment des bananes $ en provenance d’Amérique Latine commercialisées par les multinationales américaines. Ce conflit oppose donc l’Union

Organisation), le Brésil est l’une des premières puissances agricoles mondiales (1er pour la fruiticulture, 1er producteur de canne à sucre : 18,8 millions de tonnes en 1997-98 ; 1er producteur de café : 1,44 million de tonnes en 1997-98; 2ème producteur de bananes : 882 000 tonnes en 1997...). Une des caractéristiques qui le différencie des autres pays en développement est l’importance, dans son rendement agricole, des ventes de produits déjà transformés. Ceci résulte des orientations politiques

est placé à un endroit vide et que vous ne faites rien. 3) La liste des transformations avec Bart : Ail Beurre à l'ail.....................................Mûre Confiture de mûre Baie de houx Pudding..............................Myrtille Muffin Banane Banana split................................Navet Ragoût Cacahuète Beurre de cacahuète...................Noix de coco Macarons coco Carotte Gâteau à la carotte.......................Orange Marmelade Champignon vénéneux Champignon..............Os