Conseil européen des 14 et 15 décembre 2001

de dessertes anciennes ne répondant plus aux exigences de la récolte des bois), tout particulièrement dans les zones où il existe un vrai programme régional ou départemental de mobilisation des bois ou de travaux sylvicoles. Rev. For. Fr. LIII - 1-2001 9 Christian Barthod Compte tenu de l’importance, en surface, des anciens taillis et taillis-sous-futaie, l’effort de conversion, d’amélioration ou de transformation en futaie de ces formations forestières doit être poursuivi, sans dogmatisme, dès

cadre juridique national est équilibré 1.1.1. LA LAÏCITÉ DE L’ÉTAT VA DE PAIR AVEC LA LIBERTÉ D’OPINION La séparation entre la sphère publique et la religion, qui conduit l’État à ne reconnaître, ne salarier ni ne protéger aucun culte (loi du 9 décembre 1905, art. 2), repose parallèlement sur la liberté des opinions et l’autorisation de la religion dans la société. La protection de la liberté religieuse apparaît à ce titre comme la première des dispositions de la loi de 1905 (« La République assure

France SO Septèmes-les-Vallons 1987-1988 Drapeau : France AS Cannes Parcours professionnel 1 Saisons Club M.(B.) 1988-1992 Drapeau : France AS Cannes 71 (6) 1992-1996 Drapeau : France Bordeaux 176 (39) 1996-2001 Drapeau : Italie Juventus Turin 214 (31) 2001-2006 Drapeau : Espagne Real Madrid 231 (49) 1988-2006 Total 692 (125) Sélections en équipe nationale 2 Années Équipe M.(B.) 1988-1989 Drapeau : France France -17 ans 4 (1) 1989-1990 Drapeau : France France

6,4 % 2001 2002 2003 2001 2002 2003 Chiffre d’affaires industriel + marge commerciale de l’activité distribution. N’inclut pas le chiffre d’affaires économique des fabrications sous licences. Répartition du. chiffre.d’affaires économique 2003 par activité. Répartition du. chiffre d’affaires économique 2003 par zone géographique. 9 % Autres pays Répartition de.. l’excédent brut. d’exploitation 2003 par activité. Distribution 23 % Cigarettes 51 % Europe de l’Ouest 15 % USA 14 % 28 %

France - – Sommaire : 2. Sommaire 3. Introduction 4. Historique du Front National 9. Portrait du leader du FN : Jean-Marie Le Pen 11. Etude du programme de l’extrême droite à travers les principaux thèmes qui en font sa popularité 15. Analyse du phénomène en France et comparaison avec l’Europe 17. Etude des causes en comparaison avec la situation actuelle et celle de l’entre deux guerres 20. Conclusion 21. Bibliographie 22. Documents - - Introduction La France

REVUE Asylon(s), N°4, mai 2008, Institutionnalisation de la xénophobie en France, url de référence: http://www.reseau-terra.eu/article764.html résumé La période 2001-2003 de mise en œuvre de la politique de prévention et de lutte contre les discriminations est marquée, malgré le nouveau cadre normatif apporté par loi du 16 novembre 2001, par une nuée de procédures, sans référence stable, aux dénominations multiples, chartes, contrats, pactes, accords, conventions qui mêlent des réalisations immédiates

Document de référence 2009 incluant le rapport financier annuel Sommaire Les chapitres 3 (Rapport de gestion), 9 (Annexe 1 – Comptes consolidés) et 11 (Annexe 3 – TOTAL S.A.) ont été arrêtés par le Conseil d’administration le 10 février 2010 et ne sont pas mis à jour des éléments postérieurs à cette date. 1 2 CHIFFRES CLÉS Données opérationnelles et de marché Informations financières sélectionnées p. 1 p. 1 p. 2 7 INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 159 Informations financières historiques

réglementations européennes anti-tabac et les fabricants de cigarettes…….. ….. Une lutte au cœur des débats «Influence exercée par l’industrie du tabac sur la politique européenne de lutte anti-tabac ». p. 2 Sommaire Introduction Partie 1 : Les réglementations de l’activité du tabac dans l’Union européenne A – La lutte antitabac en Europe 1) Plan d’action pour une Europe sans tabac…………………………………p.7 2) La taxation du tabac………………………………………………………………….p.8 3) Les directives européennes antitabac………………………………………

................................... 13 § 1 La mesure de la croissance des dépenses ........................................................... 13 § 2 L’explication de la croissance des dépenses ...................................................... 15 SECTION 2 L’OBJET DES DEPENSES ................................................................... 17 § 1 Le point de vue administratif............................................................................. 17 § 2 Le point de vue économique et

entendu, Franklin Roosevelt[5] partageait avec Woodrow Wilson les mêmes valeurs libérales, anticommunistes et anti-réactionnaires[6]. Ce bref, mais important rappel historique souligne le rôle essentiel joué par les dirigeants américains et leurs conseillers dans la fondation de la Sociétés des Nations et de l’ONU[7]. Or, de nos jours le comportement des américains dans leur rapport avec l’organisation des Nations Unies ne correspond pas tout à fait l’esprit que les fondateurs de l’ONU voulaient