Constitution Civile Du Clergé

Révolution. A- Les contradictions sociales. Le principe fondamental régissant l'ordre social de l'Ancien Régime était l'organisation en trois ordres distincts, inégaux devant la loi et l'impôt. La noblesse (400 000 membres) et le clergé (115 000 membres), très minoritaires, bénéficiaient de nombreux privilèges symboliques et substantiels par rapport au tiers états (25,5 millions de personnes). Chacune de ces classes était elle-même profondément divisée. Dans les rangs de

I. LES ORIGINES DE LA REVOLUTION I.1. LA REMISE EN CAUSE DES LUMIERES En 1789, sous la monarchie de louis XVI, la France est divisée en trois ordres établis selon leur fonction : le clergé qui prie (130 000 français), les nobles qui combattent (400 000 français) et le tiers-état qui travaille (25 000 000 de français). A la tête de cette société intolérante, qui ne laisse pas de liberté de conscience et de culte, se trouve le roi détenteur de tous les pouvoirs : judiciaire, législatif et exécutif

La Révolution Française de 1789 à l'Empire. Introduction: Chaque ordre se rend aux états-généraux avec des objectifs différents: -privilégiés (noblesse + clergé): veulent voir leur privilèges confirmés -libéraux (bourgeoisie + noblesse éclairée): veulent une réforme de la monarchie -paysans: veulent la baisse des charges et des impots -roi: veut de nouveaux impots (Voir frise) I- La fin de l'absolutisme et de la monarchie. A) Printemps-Eté 1789: déclanchement de la Révoltution. (Voir

principes de la Révolution A) L’égalité : le Code civil A sa prise de pouvoir, Napoléon Bonaparte garde dans un premier temps une partie de l'héritage révolutionnaire et met en avant le principe de l’égalité. Ce principe révolutionnaire est traduit par l’idée que chaque citoyen est égal devant la loi notamment à travers le Code civil. Deux mois avant la création de l’Empire, Napoléon met déjà en chantier le Code civil. Il va devenir notre actuel Code civil. Avec des modifications bien sûr, mais ce recueil

des régimes très autoritaires (notamment sous Louis XIV) * ce régime autoritaire est particumièrement insupportable en période de troubles économiques (comme sous Louis XVI) c - sur le plan religieux, mettre fin à la puissance du clergé * le clergé possédait en effet un part énorme des richesses de la nation. 2 - La Révolution française a entrepris un grand nombre de choses, le plus souvent en accord avec ses buts originaux. a - la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

Au départ, il s’agit d’un problème financier et un problème plus large de société. La monarchie absolue a un déficit croissant. On se demande comment remplir les caisses : faire payer les privilégiés (ceux qui ne payent pas d'impôts : noblesse et clergé). Une tentative de réforme fiscale apparait pour que tout le monde paye un impôt (Turgot / Necker) : réforme réfutée par Louis XV. 2) L'incapacité nouvelle de la bourgeoisie à gouverner Les ministres se succèdent et échouent. A cela s’ajoute la

voter par tête plutôt que par ordre, c’est ainsi que le 17 juin, ils s’autoproclament Assemblée nationale et prêtent, le 20 juin le serment du Jeu de Paume, par lequel ils s’engagent à rester unis « jusqu’à ce que la Constitution du royaume soit établie ». Le roi cède et invite le clergé et la noblesse à les rejoindre pour former une Assemblée Nationale constituante : C’est la fin de la monarchie absolue. Le peuple parisien se soulève le 14 juillet et prend d’assaut le prison de la Bastille, où

Révolution de 1789. Effectivement, les philosophes, à travers Montesquieu, vont élaborer des théories qui rejettent l'absolutisme du monarche et vont ainsi faire émerger cette question au sein du peuple. Montesquieu s'inspire du système de la Constitution anglaise pour élaborer son oeuvre, "L'esprit des lois" qu'il publie en 1748. Pour lui, tout détenteur d'un pouvoir quel qu'il soit a une tendance naturelle à en abuser. Ainsi, il faut donc limiter tout pouvoir politique par un autre. C'est de

même pour le clergé. Pour le Tiers-Etat, le système est plus complexe car dans les villes les assemblées d’habitant élisent un ou deux représentants par métiers. Ces derniers se réunissent au niveau de la ville pour élire un certain nombre de représentants puis ceux-ci se réunissent à l’assemblée du bailliage ou du sénéchaussée qui élit les députés du bailliage ou du sénéchaussée. Le nombre total des députés élus sera finalement très important : 600 pour le Tiers-Etat, 300 pour le clergé et 300 pour

généraux (=assemblée des 3 ordres du Royaume : noblesse, clergé et 1/3 Etats). Les derniers Etats généraux ont été réunis en 1614-1615 donc la procédure a un peu été oublié. En 1789 le roi perd le contrôle. On entre ds une période révolutionnaire. Les députés élus vont se proclamer « assemblée nationale constituante », ils disent détenir la souveraineté car ils représentent le peuple. De plus ils s’investissent du droit de rédiger une Constitution (= norme suprême qui organise et limite les pouvoirs