Constitution Civile Du Clergé

arts, la valeur du droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. * L’histoire du droit éclaire les enjeux du monde actuel (instrument de comparaison). Et donne une culture durable. Programme 1) Présenter les sources de la Constitution. 2) Etudier l’évolution des idées politiques, sociales et religieuses de la Révolution Française à la période contemporaine * Qu'elle est la nature du pouvoir politique? Vient-il de Dieu, des Hommes? * Le titulaire du pouvoir

protestantisme : on va confisquer les biens de monastère et abbaye catholiques qui sont attribues a cette classe montante qui politiquement appuie l’action de la monarchie (on en fait une clientèle du pouvoir royale). 2) la réaction parlementaire et la guerre civile En 1603, Elisabeth Iere meure et c’est son neveu, jacques Ier qui accède au trône. Il a sur sa tete deu couronnes : celle d’Angleterre et celle d’Écosse et il est le chef de l’Église anglicane (en Angleterre, en Irlande et en Écosse). Jacques Ier

LEURS CHEFS.MIRABEAU; SON CARACTERE, SON PROJET ET SON GENIE. LES BRIGANDS.TROUBLES DANS LES PROVINCES ET LES CAMPAGNES.NUIT DU 4 AOUT.ABOLITION DES DROITS FEODAUX ET DE TOUS LES PRIVILEGES. DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME.DISCUSSION SUR LA CONSTITUTION ET SUR LE veto.AGITATION A PARIS. RASSEMBLEMENT TUMULTUEUX AU PALAIS−ROYAL............................................38 CHAPITRE IV. INTRIGUES DE LA COUR.REPAS DES GARDES−DU−CORPS ET DES OFFICIERS DU REGIMENT DE FLANDRE A VERSAILLES.JOURNEES

livre au commerce du café, du sucre. Il développe aussi le transport mari toi avec des galères des bateau de commerce armée . - le pouvoir financier : les impôts Cependant son pouvoir est limité pas des libertés collectives : la noblesse et le clergé, les villes libre, les parlements qui ont acquis les droit de remontrance et d'enregistrement, et les officiers qui ont acheter leur charge. - le pouvoir militaire : La conscription est odieuse, on enlève les hommes de villages entiers

souvenir de tant de victoires; ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement, c'est mon Code civil."Dit Napoléon. Le Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil est une œuvre de Pierre-Antoine Fenet, avocat à la cour d’appel de Paris. Rédigé suite à la promulgation du Code civil, il rassemble en quinze volumes plusieurs textes, discours, observations faits par les acteurs du Code civil, notamment le célèbre discours de Portalis, dans l’intention de permettre aux juristes de comprendre

HAROUEL…) ; Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française. INTRODUCTION : L’article 1e de la Constitution du 4 octobre 1958 « le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’homme tels qu’ils ont été définis par la DDHC de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution 1946. Liberté, égalité, souveraineté populaire constituent le cœur de nos institutions. Ces valeurs révolutionnaires nouvelles ont

supprimée sans compensation, privant ainsi le clergé d’une partie de ses ressources. La nationalisation des biens du clergé contraint l’Assemblée constituante à s’intéresser au financement du clergé, les membres du clergé deviennent des fonctionnaires salariés par l’Etat. En 1882 Jules Ferry impose l’enseignement laïc dans les écoles publiques. Au 19ème siècle l’Eglise reste cependant omniprésente dans la société, en effet on la trouvait dans les écoles (le Clergé assurait les cours), la population était

première constitution. Le 3 juin 1789 : ils se nomment Assemblée Nationale et Assemblée Générale Constituante : tout le régime s’est effondré de manière brutale. On passe de l’ancien droit à un droit nouveau, fondateur de notre droit actuel. Les Etats généraux vont se mettre à rédiger une Constitution mais aussi une pléthore de loi comme les départements créés en 1790, la réforme du système judiciaire ou du droit Civil avec une démolition puis une reconstruction de pans entiers du Code Civil. La Révolution

l'Angleterre. b)La Constitution américaine Avec l'aide de la France, les Etats Unis obtiennent leur indépendance le 4 juillet 1776. Les américains mettent en valeur les droits inaliénables de l'homme comme l'égalité, la vie, la libetée et la recherche du bonheur. Ils rejettent la monarchie absolue et mettent au point un autre système politique dans lequel ils définissent clairement les pouvoirs de cahcun. Pour cela, les Etats Unis adoptent en 1787 une Constitution. Une Constitution, c'est un texte

ceux qui n’en produisent pas (étudiants, chômeurs, retraités). * Approche sociologique : Hommes Femmes jeunes, vieux. * Approche nationaliste : les français et les étrangers. La société était divisée en 3 fonctions : * Spirituelle : le clergé chargé de faire respecter les valeurs de l’Église, même le roi doit se plier à ses valeurs. Fonction la plus importante car même le roi devait respectée cette fonction. * Militaire : c’est la défense assurée par la noblesse qui décrétait qu’elle