Constitutions De 1791 1793 1795

l'histoire politique et conventionnelle de la France fut chamboulée de part de nombreuses révolutions et changements de régime. Au cours de cette période, quinze constitutions seront rédigées avec une persévérance incroyable des auteurs de se faire entendre. Ces constitutions qui, normalement, auraient dû s'inscrire dans le temps (La Constitution des États-Unis est toujours en vigueur aujourd'hui) sont des images des combats politiques menés par leurs constituants pour donner de nouvelles institutions

La Constitution de 1791. Montesquieu dans son ouvrage intitulé « de l’esprit des lois », rappelle en ces termes la philosophie politique qui doit animer les institutions politiques de toute société « Il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir ». L’auteur de la théorie dite de « la séparation des pouvoirs », a été reproduit et respecté avec une certaine fidélité par les constituants originaires de la première Constitution écrite connue dans l’histoire constitutionnelle

Etude des constitutions françaises Il y a plusieurs raisons d'étudier les constitutions antérieures. Tout d'abord pour comprendre les sociétés juridiques actuelles. Les mécanismes juridiques actuels sont une résultante des principes et des concepts affirmés pendant la période révolutionnaire. La hiérarchie des normes est un principe posé par cette période aussi. L'autre raison, c'est que chaque régime politique réagit par rapport à son ou à ses prédécesseurs. Celui de la Vème république est la

le pouvoir constituant, le pouvoir de rédiger une constitution. Qu’est ce que la constitution ? Il s’agit de la norme suprême qui organise et limite les pouvoirs de l’Etat. Elle organise le fonctionnement de l’Etat. Plusieurs régimes constitutionnels donc se succèdent au cours de l’époque révolutionnaire : - Premier régime : l’Assemblée Nationale Constituante : Juin 1789 – Octobre 1791. La constitution est rédigée et proclamée en 1791 : l’assemblée constituante se dissous et procède a

b) Les principaux épisodes de la Révolution : 17 juin 1789 : Les députés du Tiers se proclament Assemblée nationale. 20 juin 1789 : Les députés du Tiers font le serment du jeu de paume de ne jamais se séparer avant d’avoir donné une Constitution à la France. 9 juillet 1789 : Le roi cède et demande aux députés de la noblesse et du clergé de rejoindre ceux du tiers au sein de l’Assemblée, proclamée Constituante. 14 juillet 1789 : Le peuple parisien (aidé par les soldats du roi) prend

une vie politique avant 1789 et après. La révolution française est dans l’histoire française est déterminante pour la vie politique actuelle. On est le seul pays en organisant le régime en gauche et droite, rivage gauche droite vient d’un élément de 1791 de l’assemblée nationale, les groupes favorables à la révolution  gauche ; favorable à l’ordre : système organisé  droite. La révolution française c’est un bouleversement, avec la RF la France a changé de société, la RF a modifié toutes les institutions :

✓ Ghérardi (E.), Constitutions et vie politique de 1789 à nos jours, A. Colin, 2002, 179 p. ✓ ISOART (P.), BIDEGARAY (Ch.), Des républiques françaises, Economica, 1988. ✓ Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France : 1789-1958, Montchrestien, 2004, 8ème éd., 431 p. II) DOCUMENTS A RECHERCHER ✓ ARDANT (P.), « Le contenu des constitutions : variables et constantes », Pouvoirs, 1989, n° 50 (extraits) ✓ « Constitution », in DUHAMEL (O.) et MENY

toutefois, le roi ne promulgue que rarement des lois. C'est pourquoi pendant longtemps, la question de l’application de la loi dans le temps était caractérisée d’ « abstraction métaphysico-légale ». Cette appelation est valable jusque dans les années 1792-1793. A partir de ce moment, la Révolution décide d’utiliser la rétroactivité de la loi comme une arme politique pour imposer les nouveaux principes : le problème de la rétroactivité de la loi dans le temps devient un problème important, qui intéresse les

conventionnels, décident d'arrêter avec le dirigisme économique et de revenir vers une liberté du commerce et de l'industrie, il s'en suit une libéralisation des prix et des salaires qui va conduire le peuple à la famine. Durant l'hiver de 1794 à 1795, le peuple de paris souhaite retourner sa colère contre la convention, ainsi, il organise les journées de germinal et de prairial afin de faire pression sur la convention. Cependant, les conventionnels thermidoriens, étaient beaucoup plus décidé

Bonaparte, le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), annonciateur de l'empire. Entre ces deux extrêmes, le siècle se décompose en plusieurs temps: d'abord la Régence (1715 - 1723), puis les règnes de Louis XVLouis XV (1723 - 1774) et de Louis XVI (1774 - 1791), enfin la Révolution française(1789 - 1799). La France, qui est alors le pays le plus peuplé d'Europe, connaît, pendant près de quatre-vingt ans, la paix intérieure et la prospérité économique. A mesure que l'esprit philosophique se développe, dans