Contentieux Des Marchés Publics Au Maroc

Droit administratif « Le droit administratif est l’ensemble des règles juridiques qui régissent les relations de l’administration avec les particuliers, et qui s’appliquent à l’organisation, à l’action et aux activités administratives ainsi qu’aux contentieux administratifs. » Le droit administratif s’intéresse aux structures administratives, à l’organisation administrative de l’Etat, aux interventions par lesquelles les autorités publiques assurent la satisfaction des besoins de la collectivité. Le

BEAUCOUP « Le droit administratif est l’ensemble des règles juridiques qui régissent les relations de l’administration avec les particuliers, et qui s’appliquent à l’organisation, à l’action et aux activités administratives ainsi qu’aux contentieux administratifs. » Le droit administratif s’intéresse aux structures administratives, à l’organisation administrative de l’Etat, aux interventions par lesquelles les autorités publiques assurent la satisfaction des besoins de la collectivité.

Mastère spécialisé en contrôle de gestion La mise en place d’une gestion budgétaire : Phase conceptuelle. Cas de AXA Assurance Maroc Projet préparé par M. : Nourdine MHABRA Sous l’encadrement de : M. Azeddine ANDALOUS M. Jaouad BACHITE Novembre 2003 Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle Nourdine MHABRA A MES PARENTS Mastère spécialisé en contrôle de gestion ISCAE Page n°1 Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle Nourdine MHABRA

Généralité sur le marketing des assurances Section 1 : Evolution Historique de l’assurance 1- Naissance de l’assurance 2- L’évolution du marché de l’assurance au Maroc 3- Le Rôle social, économique et financiers de l’assurance au Maroc Section 2 : Structure du Marché d’assurance au Maroc : les intervenants du secteur 1- L’analyse du marché 2- Les statuts et les conditions d’exercice d’entreprise d’assurance 3- Les produits d’assurances Chapitre 2 : la bancassurance :

dispositions de la Circulaire du CDVM, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi N°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information a été visé par le CDVM le 18 avril 2012 sous la référence N° VI/EM/011/2012. Note d’information Emission obligataire du CIH Abréviations AGE AGO ALM BAM

Royaume du Maroc Université Sidi Mohamed Ben Abdallah Faculté des Sciences Juridiques, Economiques Et Sociales – Fès Master : Management, stratégie et finance d’entreprise Matière : Gestion fiscale Professeur encadrant : Mme MOUFDI Thème VI : les procédures fiscales : Droits et obligations des contribuables Réalisé par : Fatima Ezzahra NEJJARI KHARBACH Mohcine SAMIR Anouar EL AZZOUZI Rachid EL ADILI Soukayna EL ZARKI Samia EL MELLOUKI Soufiane Année universitaire 2010/2011

« Le droit administratif est l’ensemble des règles juridiques qui régissent les relations de l’administration avec les particuliers, et qui s’appliquent à l’organisation, à l’action et aux activités administratives ainsi qu’aux contentieux administratifs. » Le droit administratif s’intéresse aux structures administratives, à l’organisation administrative de l’Etat, aux interventions par lesquelles les autorités publiques assurent la satisfaction des besoins de la collectivité. Le droit administratif

crédit du Maroc Thème : l’impact de la récession économique sur le financement des PME/PMI au Maroc YATIB REDA Semestre : 8 Encadré par : Pr. SIHAME JABRAOUI Mr. KARIM FENNANE Année univeristaire : 2012/2013 Remerciement : Mon stage au sein du centre d’affaires expansion du crédit du Maroc, était très instructif et du pur plaisir, et ceci grâce à tous les membres du centre d’affaires, par là je tien à remercier tous les collaborateurs du crédit du Maroc présents

essentiellement)... Parallèlement, la Banque Populaire bénéficiait de sa place monopolistique au sein du marché marocain. Ceci s'explique, d'une part, par le fait d'être exonérée de tout impôt, ce qui n'est pas le cas pour les autres banques. Et d'autre part, par la volonté d'attirer un maximum de capitaux étrangers. La phase de compétitivité : Elle se caractérise par une ouverture massive des banques sur le marché. Elle est marquée aussi par plusieurs évènements à savoir la libéralisation du secteur bancaire

CHAHID soufiane Table de matières : Introduction........................................................................................................4 Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc.......................................................6 I.1. La phase de complémentarité..............................................................6 I.2. La phase de compétitivité...............................................................