Convention de Varsovie

régimes communistes et l'ensemble des régimes non communistes. La guerre froide débute en 1947 et dure jusqu'en 1989, année de la chute des régimes communistes en Europe, ou jusqu'en 1991, année de l'implosion de l'URSS et de la dissolution du pacte de Varsovie. 1- La nouvelle détente L’arrivée au pouvoir en URSS de Gorbatchev en mars 1985 entraîne une évolution de la politique échangère de l’URSS. Les troupes soviétiques se retirent de l’Afghanistan (1988-1989). L’URSS renonce au soutien qu’elle apporte

montrant la multitude d'états issus du Congrès de Vienne • La nouvelle dynastie suédoise (Bernadotte) reçoit la Norvège, ancienne possession danoise au terme d’un accord garantissant à celle-ci une large autonomie et un gouvernement distinct (Convention de Moss). La Poméranie suédoise est rattachée à la Prusse. La Finlande est annexée à la Russie. Le Danemark reçoit le Lauenburg en Schleswig-Holstein. • La Pologne est partagée une quatrième fois. La Russie en est la principale bénéficiaire

déroge à l’article 1202 du code civil. S’applique dans le silence de contrat et est ouvert par la cassation et non les juges du fond. Traités internationaux à plusieurs degré. Droit international privé qui règle les conflits de loi. Convention de Varsovie, 1929, droit communautaire, doté d’un effet direct dans chaque état, influence direct dans notre droit commercial. Forte influence de la CEDH (personne physique, article 6 (droit au procès équitable pour l’entreprise) Tout dirigeant même

licenciements, remplacements des grévistes par des volontaires & procès à la CGT (menacée de dissolution) o Sécession de la CGT (suite à la crise économique, à hausse des prix suivie par et baisse des salaires & à la défaite des rouges à Varsovie en août 20) : - 1 partie restre fidèle à Moscou, devenue CGTU (U pour Unitaire) en juin 22, ralliée à l’Internationale syndicale rouge & recrutant surtout des ouvriers - 1 partie reste fidèle à la charte d’Amiens (ancienne CGT), recrutant

n Novembre 1991 Inauguration du nouveau siège social de la compagnie. n Avril 1992 Acquisition d'un nouveau Boeing 737-500. Acquisition d'un nouveau matériel roulant et de servitude. n 1993-1998 Ouverture de nouvelles lignes : Prague, Budapest, Varsovie, Bratislava, Lisbonne, Linz, Salzbourg, Graz, Moscou, Beyrouth et Stockholm. n Juin 1995 LʼEtat lance une offre publique de vente portant sur 20% du capital de Tunisair. Naissance de la nouvelle classe Privilège et mise en place de la formule Fidelys

allie néo-classicisme et structures métalliques modernes. La façade principale, de style néo-corinthien, est longue de 180 mètres et surmontée de huit statues représentant huit capitales du Nord et de l’Est de l’Europe : Londres, Vienne, Bruxelles, Varsovie, Amsterdam, Francfort, Cologne et Berlin. Elles entourent celle qui symbolise Paris. Les arcades de la façade abritent les statues de grandes villes du Nord de la France : Arras, Lille, Beauvais, Valenciennes, Calais, Amiens, Rouen, Douai, Dunkerque

pied : la connaissance, il faut connaitre le cours mais pas plus que le cours Le 2ème pied : la compréhension du cours Le 3ème pied : attention à l’expression et à l’orthographe Examens : commentaire d’arrêt, un texte un article de loi convention .., un cas pratique… Introduction En admettant que les tribunaux français sont compétents, il faudra apprécier la demande en divorce par rapport au droit français ou allemand, c’est une question qui concerne le droit international privé.

accessible au plus grand nombre Les syndicats obtiennent d’importantes améliorations des conditions de travail : - Instauration d’une journée de 8h de travail - Syndicats sont reconnus officiellement par patronat comme représentants des salariés - Conventions collectives sont signés - Comités d’entreprises sont instaurés - Assurance chômage Syndicats sont regroupés dans une très vaste confédération proche du SPD : La confédération générale syndicale allemande (ADGB) qui compte 8,5 millions d’adhérents

confrontation Allemagne-Nazi / URSS -> front de l’est ou la guerre paru avec les EU / Japon dans le Pacifique. Désormais on a à faire a des combattant qui ne se perçoivent pas comme apparemment a la même humanité (racisme, idéologie, non respect de la convention de Genève) p.121 Ex : Katyn (film) On va vers une généralisation des actes de cruauté et des entreprises d’anéantissements. (Massacre de Katyn en Pologne ou il y a 15m d’officier exécuté par les soviétique). Tous sa était lié a la classe social

choisir entre lui et les sénateurs Hubert Humphrey, Lyndon B. Johnson et Adlai Stevenson. Kennedy remporte les élections primaires dans certains États clés, comme le Wisconsin et la Virginie-Occidentale et obtient la nomination de son parti à la convention nationale. Pendant la campagne électorale, les débats tournent autour du rôle des États-Unis dans le monde, du problème de la pauvreté, de l'économie et de l'équilibre de la terreur face aux missiles porteurs d'armes nucléaires de l'Union soviétique