Convention internationale pour la protection des végétaux

b) L’accouplement 2 c) La ponte 2 d) La naissance 2 1.2 Les différents types d’élevage 2 a) Le type ferme ou en « captivité » 2 b) Le type ranch 2 c) Les contraintes de l’élevage 2 1.3 la règlementation 2 a) au niveau international 2 b) Au niveau national 2 II. Présentation du projet : « Këlys » 2 2.1 La zone 2 2.2 Les tortues de Këlys 2 a) La tortue imbriquée, (Eretmochelys imbricata) 2 b) La tortue verte, (Chelonia Mydas) 2 2.4 La gestion des eaux 2

Développement durable, équité et lutte contre la pauvreté. • Chapitre 2 : Modification de mode de consommation et de développement durable. • Chapitre 3 : Dynamique démographique et durabilité. • Chapitre 4 : protection et promotion de la santé pour le développement durable. • Chapitre 5 : Coopération internationale pour le développement durable. • Chapitre 6 : Indicateurs, instruments économiques, comptabilité écoenvironnementale intégrée. • Chapitre 7 : Formation, information et sensibilisation pour le développement

scientifique, d’une part, éthique, de l’autre. Cette révolution mentale se traduisant, de manière tangible, par la création, en 1872, du premier parc national (parc de yellowstone). Elle allait ouvrir une voie irréversible vers un grand mouvement pour la protection de la nature. • Début de l’écologie (1920-1935) La science cependant restait toujours sans réponse sur les relations entre l’animé et l’inanimé, les organisations vivants et le milieu abiotique ; elle était paralysée par les idées

1978), Seveso (Italie, 1976), Bhopal (Inde, 1984), Tchernobyl (Ukraine, 1986), Exxon Valdez (au large de l’Alaska, 1989), etc. Sans oublier les dégâts écologiques inquiétants : pollution de l’air et de l’eau, disparitions des espèces animales et végétales, déforestation massive, désertification… La poursuite au même rythme des émissions de GES, notamment celles de gaz carbonique, pourrait en effet, selon un scénario moyen, entraîner un doublement de leur concentration d’ici à 2100 et une élévation

au plan international la règle de l'épuisement des droits de propriété intellectuelle admise en droit communautaire. INTRODUCTION Les disparités sont telles qu'une extension au plan international de la règle de l'épuisement des droits de propriété intellectuelle constituerait une atteinte grave à l'économie européenne aussi bien pour les titulaires des droits de propriété intellectuelle que pour les consommateurs. Nous tenons à préciser que nous sommes opposés à l'épuisement international pour tous

cette opposition a perdu de son sens depuis de longues années. Cette dichotomie commence à disparaitre du fait du poids majeur de l'influence internationale sur la propriété industrielle. La propriété intellectuelle est la seule matière en droit vraiment internationale. Exemples de mouvement passant outre cette dichotomie : * 1er temps : la Convention de Stockholm de 1967 créant l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle (l’OMPI) * 2e temps : en droit interne c'est le code de

doute sur l’alimentation de ces plantes a été levé. 4. Le mythe Pendant longtemps, le mythe « de l’arbre mangeur d’hommes » a hanté l’esprit des explorateurs les plus intrépides. [pic] Les indigènes de Madagascar auraient nourri ce végétal de frêles jeunes filles, si possible vierges. Sa localisation s’est déplacée dans les jungles de Java et de Bornéo au fur et à mesure que les espaces inhospitaliers étaient explorés. 5. Une vaste famille 5.1. Nombre d’espèces Il existe

Directeur du Programme Droits Humains du CETIM et Représentant permanent auprès de l’ONU Christophe Golay, Docteur en droit international, IHEID, Genève Une collection du Programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM) 2 INTRODUCTION Le droit des peuples à l’autodétermination (le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes) est un pilier du droit international contemporain (voir chapitre I). Depuis l’adoption de la Charte des Nations Unies en 1945, il a constitué la base juridique

LA PROTECTION PENALE DU PATRIMOINE ECOLOGIQUE al. alinéa aff. affaire AJDA Actualité juridique-droit administratif ann. annexe arg. argument art. article Ass. assemblée assoc. association avr. Mois (avril) BDEI Bulletin de droit de l'environnement industriel Bull.civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation Bull.crim Bulletin des arrêts de la Cour de cassation en matière criminelle CA cour d'appel CAA cour administrative d'appel Cass. Cour

conduite sectaire ? Sommaire I. Historique du bio 2 A. Les origines du bio (d’un point de vue international) 2 B. Les modes de distribution et de diffusion du bio 2 C. Les arguments du bio 2 II. Les différents domaines concernés 2 A. L’environnement 2 1. Quelle est la place du bio dans l’environnement ? 2 2. Quelle est la place des produits biodégradables dans la protection de l’environnement ? 2 3. Quels sont les gestes bio écologiques à effectuer ? 2 4. Quelles