Corpus iuris civilis

ensuite connaître une évolution. On redécouvre les textes romains, notamment le corpus iuris civilis qui est une compilation du droit romain classique (Empire et République) réalisé au 6e siècle par Justinien (Empire romain d’Orient) à Byzance. Justinien voulait perpétuer le souvenir et transmettre le droit romain aux générations futures. C’est une œuvre gigantesque. Durant le Haut Moyen Âge, ce corpus iuris civilis avait été perdu de vue. Il est redécouvert au 10e siècle et les juristes « français

ensuite connaître une évolution. On redécouvre les textes romains, notamment le corpus iuris civilis qui est une compilation du droit romain classique (Empire et République) réalisé au 6e siècle par Justinien (Empire romain d’Orient) à Byzance. Justinien voulait perpétuer le souvenir et transmettre le droit romain aux générations futures. C’est une œuvre gigantesque. Durant le Haut Moyen Âge, ce corpus iuris civilis avait été perdu de vue. Il est redécouvert au 10e siècle et les juristes « français

jusqu’à nos jours. Le Code civil français peut être mis en présence de ce corpus confessionnel canonique catholique romain de rite latin. Le Code civil français peut aussi rencontrer le droit canonique oriental catholique, compte tenu du cosmopolitisme grandissant du territoire national et des phénomènes accrus dus à la diaspora des catholiques orientaux qui doivent s’éloigner de leur pays d’origine. En tout cas, ce vaste corpus canonique, tant latin qu’oriental, a connu ses premiers linéaments dès

Xième, on commence à faire quelques tentatives pour retrouver et traduire certains tetxes. Ainsi, Constantion l’Africain (car connaissait l’arabe) traduit des traités médicaux arabes. De meme, à Bologne, un des maitre Irnérius reconstitue le Corpus iuris civilis = corps de droit civil (de l’empereur Justinien à byance). Le grand mouvement de traduction commence vers 1120 et culmine dans les années 1160/1170. La traduction des textes de l’antiquité va etre neanmoins lente car Abélard qui meurt en

prétorien ou du ius civile. Le magistrat entendant les prétentions du demandeur va procéder à un examen sommaire du litige. Il aide également les parties à rédiger la formule. En rédigeant la formule, le préteur dit le droit et exerce son pouvoir de iuris dictio. Il va également designer le juge choisit par les parties. Dans la formule, le préteur va aussi insérer l'intentio. Dans la formule, le préteur détermine les prétentions du demandeur. L'intentio permet de déterminer le caractère de l'action

c’est pourquoi il va confier la compilation à Tribonien, haut fonctionnaire, il réalisera le code. * Le contenu de cette compilation : il comprend 4 parties/volets/recueils qui s’échelonnent entre 529 et 534 c’est ce que l’on appellera le CORPUS IURIS CIVILIS. Les 4 textes : * Le code : c’est un recueil de lois impériales qui doit remplacer le code Théodosien. Il se compose de 12 livres en hommage à la loi des 12 tables. Code paraît en 529. 1ère version perdu et nous possédons le code de 534

Grégoire VII va mettre ces principes en application. Il a compris qu’il pourrait tirer les arguments de sa puissance dans une mise à jour des textes. Il fait un inventaire des bibliothèques et on découvre dans les sous sol un manuscrit du « Corpus iuris civilis ». Il va tenter de mettre en application ces principes intellectuels, politiques, théoriques. Il va entrer en conflit ouvert avec l’empereur germanique Henry IV d’Allemagne. Ce conflit est la querelle des investitures. Il s’agit d’une opposition

législateurs nationaux ou européens, actuels et passés. Leges sacratissimae, quae constringunt omnium vitas, intellegi ab omnibus debent : Les lois les plus sacrées, qui limitent la vie de tous, elles doivent être comprises par tous, lit-on dans le Corpus Iuris Civilis (CIC, 1.14.9). Les institutions communautaires ont pour leur part adopté un accord interinstitutionnel dit Mieux légiférer tendant notamment à l’amélioration de la qualité de la législation communautaire (Accord interinstitutionnel - Mieux

science du droit existe en tant que telle, d'exprimer le droit sous forme d'une législation humaine (115). Davantage, le besoin n'est pas ressenti d'élaborer une théorie du droit (116) au-delà de la présentation qu'en font les jurisconsultes au corpus iuris civilis. Il suffit de considérer le droit comme une pratique qui sollicite un certain savoir. L'idée de droit s'appréhende par une activité de recherche - celle du jus - guidée par une finalité - l'id quod justum est (ce qui est juste). La jurisprudence

devient prépondérante. Mais, sous l'empire, le droit tend à s'identifier à la volonté du prince. L'un d'eux, Justinien, empereur d'Orient, classe méthodiquement les théories des juristes de la période classique ; il établit, par ailleurs, le Corpus juris civilis, divisé en cinq livres : Digeste, Codex, Legus, Infortiat et Vetus. C'est ce qu'on appelle le Code Justinien. Le droit romain, ainsi concentré dans des écrits, exercera une forte influence en Europe ; en France, il sera appliqué dans les