Corpus juris canonici

les plus importants) * Les Novelles (regroupent les lois impériales importantes prise après la publication du code) * Le Digeste (demandé par Justinien pour résumer la doctrine romaine) Cet ensemble forme la base du droit romain appelé Corpus Juris Romane/civilis (corps du droit civil romain). Le professeur Irnerius demande à ces étudiants d’étudier le droit romain, afin de l’expliquer ils utilisent la méthode de l’explication de texte. Le droit romain a fait l’objet de commentaire, d’interprétation

droit romain dans un premier temps est réétudié dans la logique des réformes du Pape, pour les appuyer. Mais par la suite ce droit romain, essentiellement séculier et non chrétien, deviendra une arme contre la papauté. 2 La constitution du corpus juris canonici (corps de droit canonique) Le droit canonique, jusque là, avait pour source principale les canons, c’est-à-dire les déci- sions des conciles. Cette législation des conciles perdurent mais désormais la source principale du droit canonique

famille, c’est son épouse, ses enfants, mais c’est aussi les gens de sa maison, donc également les esclaves. Sur tout cet ensemble, le père de famille a un droit quasi absolu. Dans cette famille, le père est dit sui juris. Tous les autres membres de la famille sont dits alieni juris. On a ensuite l’ordre de succession qui est prévu dans la loi des 12 tables, le droit pénal (on y trouve les principaux délits et crimes, les peines prévues pour les punir). Comme principaux délits, on trouvera le vol

consacré  au Dieux car souillure qui offense la cité/les Dieux. Pour rattraper cette offense, l’auteur du crime était livré corps et bien à la divinité.  On éliminait celui qui connaissait un délit. Seuls les pontifes connaissaient le Droit, avaient la juris dictio, or ceux-ci étaient prêtres. Ce sont des acteurs appartenant autant au monde juridique que religieux. Faiseur de ponts. Ils devaient leur nom au fait qu’ils étaient chargés de l’entretien du premier pont construit à Rome sur le Tibre. Aujourd’hui

Justinien (533 ap. JC) : "obligatio est juris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae curtalis jura" : l'obligation est un lien de droit par lequel nous sommes astreint à la nécessité de payer quelque chose au droit de notre cité. Cette définition traditionnelle révèle trois éléments principaux : le vinculum juris (le lien de droit), la necessitas (la notion de contrainte), alicujus solvendae rei (une prestation). LE VINCULUM JURIS L'obligation est un lien de droit

Droits de cité incomplets Au premier rang desquels se trouvent : -    les femmes qui n’ont pas de droits politiques, les droits d’intermariage ne confèrent pas les mêmes prérogatives, et le droit de commercer n’est attribué qu’à celles qui sont sui juris (qui ne sont pas sous l’autorité d’un Homme) -    Les fils de famille non émancipés : ils sont subordonnés au pater familias et sont restreint dans leurs droits privés. -    Les pauvres, les proletarii, leur droit de suffrage est limité, en partie

hommes sage se penche sur la règle et dit coutumière ou pas, al réponse donnée par ces hommes est mise par écrit et servira ultérieurement si le même cas se présente. Synthèse de la coutume Elle dépend de 3 éléments pour son existence : - un corpus (usage) - un animus (consentement) - le tempus (temps) La coutume est donc du droit, mais tout le droit n'est pas de la coutume. En effet, il existe d'autres règles juridiques qui régissent la société féodale qui émane de l'église ou du roi

passent dans le patrimoine de l’héritier qui lui succèdent à titre universel (= succède à tout le patrimoine du de cujus) : chacun est sensé avoir contracté pour soi et pour ses héritiers (en principe..). De même, en cas d’adrogation : passage d’un sui juris sous la puissance d’un pater : l’adrogeant, qui jouit seul de la patria potestas, devient le maître des créances qu’avait contractées l’adrogé. - Les Romains ont eu plus de scrupules à admettre la cession de créances entre vifs à titre particulier

juristes du droit canonique vont travailler ce texte. Ce décret va constituer le droit de l’Eglise jusqu’en 1917, en étant complété par les décisions prises par les décisions des papes suivants. Cet ensemble sera appelé corpus juris canonici, qu’il faut rapprocher du corpus juris civilis. B) Le renouveau judiciaire Avec le système de l’immunité, l’évêque s’était imposé en profitant de l’autorité publique comme détenteur du pouvoir judiciaire dans l’évêché pour tout ce qui concerne les questions

droit canon, composent de nouvelles collections de décrétales ; après le décret de Gratien, il y eut d’autres collections. L’ensemble de ces collections forment ce que l’on a appelé au 16e le corpus juris canonici, par imitation du corpus juris civilis. Depuis le 16e, on n’a pas jugé nécessaire d’ajouter à ce corpus de nouvelles décrétales publiées par les papes ; ces décrétales sont restées à l’Etat épart. Au 20e, les papes ont refondu le droit ancien. Ils ont ordonné la publication de codes canoniques