Corpus juris canonici

I. L’évolution de ce droit canon A l’origine, c’est le droit de la société ecclésiastique. Droit constitué de textes nombreux et variés en commençant par la Bible. Se sont ajoutés les canons et les décrétales. Tous ces textes ont formé le corpus juris canonici. Il est publié au 16e. Mais il est appelé à changer. Ce droit concerne les biens ecclésiastiques et c’est aussi le droit des chrétiens. Plus le pouvoir du roi s’est renforcé, plus le pouvoir e l’église a diminué. Ce qu’on appelait le privilège

droit romain dans un premier temps est réétudié dans la logique des réformes du Pape, pour les appuyer. Mais par la suite ce droit romain, essentiellement séculier et non chrétien, deviendra une arme contre la papauté. 2 La constitution du corpus juris canonici (corps de droit canon) Le droit canonique, jusque là, avait pour source principale les canons, c’est-à-dire les décisions des conciles. Cette législation des conciles perdurent mais désormais la source principale du droit canonique va être

fidélité à l’égard du droit romain et en particulier au code Théodosien (c'est une sorte de prolongement). Ce code Théodosien ne figurent que les leges, constitutions impériales. Alaric va prolonger les œuvres de Théodose mais va emprunter des œuvres du juris consult de l'époque classique destinés à en faciliter la compréhension avec le risque parfois de dénaturer ces textes. Alaric réussi ainsi une synthèse celle des leges et du jus (jurisprudence classique). Très souvent les commentaires ajouté par les

l'Église est d'ailleurs confirmée par la 111. L. Moulin, «Les origines religieuses des techniques électorales modernes et délibératives modernes », Revue internationale d'histoire politique et constitutionnelle, art. cit., p. 114. 112. Corpus Juris Canonici, éd. E. Friedberg, 2 vol., Tauschnitz, 18791881, vol. II, p. 823 {Liber Extra, Tit. XXI, cap. III). Je dois cette référence à M. Steve Honvitz, expert californien en livres anciens, avec qui je suis entré en contact par le courrier électronique

libertés publiques ), dans sa dimension pénale ( les garanties judiciaires ) et dans sa dimension juridique de droit privé ( la liberté contractuelle ). Ces grandes déclarations sont les déclarations anglaises du XVIIème siècle, notamment l’Habeas corpus ( 1679 ), la Déclaration d’indépendance américaine ( 1776 ), la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen française ( 1789 ). Les constitutions coutumières ( notamment celle d’Angleterre ) et les constitutions écrites, à partir de la

Jacobus Faber Stapulensis, ein Beitrag zur Geschichte der Reformation in Frankreich, dans la Zeitschrift für die historische Theologie, ann. 1852, p. 3-86 et 165-237 ; J. Clerval, De Judoci Clichtovei Neoportuensis doctoris Parisiensis et Carnotensis canonici vita et operibus (Paris, 1894, in-8o) ; A. Renaudet, Préréforme et humanisme à Paris, cité p. 157. VII. Le rayonnement de l’humanisme italien Ouvrages à consulter. — Sur l’humanisme aux Pays Bas, outre les ouvrages de Bonet-Maury, Gérard Groote