Corpus juris canonici

et tous les citoyens peuvent proposé des modifications. Le jour du vote, le projet est élu à l’assemblée et plus d’amendement possible. L’assemblée doit accepter le projet en bloc ou pas. Le vote est oral et public. La loi qui constitue le premier corpus romain Il s’agit de mettre par écrit la coutume. La loi des 12 table constitue une revendication de la plèbe qui exige la mise par écrit des droits fondamentaux romains. La plèbe demande ça pour pouvoir connaitre ces principes et faire en sorte que

privées ⇒ décret de Gratien 3° décrétales ⇒ recueils officiels (Grégoire IX, sexte de boniface et Clémentines) Tout cet ensemble forme ce que l’on appelle le corpus juris canonici. Ces textes vont restés en vigueur jusqu’en 1917, date à laquelle l’ensemble est remplacé par un code plus court et simplifié nommé codex juris canonici.

sont oubliés. Pourtant, il existe, à la fin de ce siècle, un lieu, la ville de Bologne où le droit romain commence à être étudié et enseigné. A) De la compilation de Justinien à la Glose Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ex : Texte 1 Elaboration du code de justinien «  c’est pourquoi, considérant la grandeur de l’ouvrage et le le besoin de l’état, nous avons élu, pour l’exécuter, des hommes capables

aux recueils précédents, ce serait l’équivalent des Novelles dans la Compilation de Justinien. Ces 5 œuvres n’ont aucun lien entres elles, en Principe, mais elles ont étés rassemblées, au 16e Siècle, sous le nom de Corpus Juris Canonici (1582-1917) . Le Pape Grégoire XIII , donne valeur officielle à ces œuvres. Section 3 : Les conséquences de la Diffusion des Droits Savants1 – La Formation d’un Droit Commun de l’Europe MédiévaleL’idée

textes juridiques destinés à amener un peu d’ordre dans le fouillis de décision pontifical ou conciliaire non exempte de contradiction ni de faux, qui avait été promulgué depuis des siècles. A été ainsi constitué un ensemble législatif, appelé, Corpus Juris Canonici qui est resté en vigueur au sein de l’église catholique jusqu’à la promulgation d’un nouveau code de droit canonique en 1917. L’affaiblissement du pouvoir cléricales qui s’en suivis à modifié les donné du problème de l’application du second

et à la religion est considéré par certains anthropologues, bien que ceci soit controversé, comme le premier système juridique. Puis le droit canonique s’est ensuite développé en se basant sur le corpus juridique romain, il est le droit de l’Eglise catholique contenu aujourd’hui dans le Codex juris canonici. On peut dire que la base du droit français est le Code Civil de 1804 inspirés fortement de ces deux systèmes, on peut donc en conclure que le droit appliqué dans notre pays a été largement inspiré

an). Les lois restent donc une source importante du droit mais les assemblées vont perdre de leur pouvoir avec l’Empire. La loi va se tarir à partir au début de l’Empire. De plus, la loi est concurrencée par d’autres sources du droit : _la juris prudentia qui signifie la doctrine. Elle prend différentes formes comme l’enseignement, la rédaction comme les Institutes de Gaïus. Cet ouvrage est un manuel organisé selon un plan tripartite qui va inspirer les juristes. La première partie concerne

modernisation du droit canonique se fait donc par une inter-pénétration du droit romain et du droit canonique. A partir du XIIIème siècle, ce que l'on appelle le corpus iuris canonici, issu de la réforme grégorienne, est une compilation qui va regrouper le décret de Gratien mais également les différents décrétales du pape Grégoire IX. Il s'oppose au corpus juris civilis, c'est-à-dire à l'autre programme des universités, le droit romain dans sa branche laïque. Cette décrétale a une réelle portée de par l'interprétation

valable en orient et en occident, le droit public tient la première place dans ce code. A) La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : Corpus Juris Civilis de Justinien Après la chute de l’empire d’occident en 456, celui d’orient se maintient. Entre 528 et 554 de nombreuses compilations juridiques sous le nom de corpus juris civilis ou compilations de Justinien. Sa volonté est de restaurer la grandeur de l’empire de Constantinople en restaurant son droit. Il confie a Tribonien

constitués de lecture, d’étude et de débats sur des textes anciens et des manuels fondamentaux proposés par le maître, en latin bien sûr. Les textes nouveaux En droit, les étudiants apprenait les lois de la première forme de code civil «corpus juris canonici». En médecine, il y avait peu de textes et d’ouvrage sur le sujet. À la renaissance, beaucoup de textes et de schémas antiques ont été redécouvert, ce qui a aidé grandement à l’enrichissement des documentations scientifiques. La redécouverte