Corpus juris canonici

SIECLE A. Un droit empirique B. Les confusions du droit médiéval C. Un droit non écrit et sans juristes SECTION 2. LES DROITS SAVANTS § 1. LE DROIT ROMAIN § 2. LE DROIT CANONIQUE A. Les sources du Haut Moyen Âge 3 V. MENES-REDORAT B. Le corpus juris canonici § 3. LES UNIVERSITES A. Les lieux d’enseignement B. Les méthodes d’enseignement des droits savants § 4. LE JUS COMMUNE : UN DROIT EUROPEEN ? SECTION 3. LES CONSEQUENCES DE LA RENAISSANCE DU DROIT : LE DROIT ECRIT § 1. LE RENOUVEAU DU DROIT

notre ère, où l'empire romain d'occident ayant disparu, il ne reste que l'empire romain d'orient (empire bisantin). Il y a les deux grands monuments du droits qui sont la loi des douze tables en 451 av. J.C. Et à l'autre bout de la période il a le corpus juris civilis. C'est donc quasiment un millénaire qui s'est déroulé. Bien entendu ce droit s'est développé dans un contexte politique donné: depuis la fondation de Rome à la fin de l'Empire. Section 1: L'évolution politique §1: La fondation de

Droit romain ans la partie orientel de l'empire: le corpus juris civilis de l'empereur Jusitnien. 26/10/11 le droit romain atteint son apogée au 6 siècle dans les compilations de justiniens entre 528 et 534. elles sont désigné en tant que corpus juris civilis; il per un synthèse colossale de l'ensemble du droit romain jusqu'au VIe siècle; Source du droit, grâce a lui que nous connaissons une grande partie du droit romain. Ce corpus a été créer a l'initiative de Justinien; il veut restaurer

canonique. apogée de ce droit ki influence le dt franC A. L’âge d’or du droit canonique. * Nécessité de créer d’autres travaux de synthèse que le décret de Gratien : * Création de nouvelles compilations formant le corpus juris canonici par imitation du corpus juris civilis. (on n’a rien ajouté à cette collection depuis le 16e siècle : c’est seulement au 20e siècle qu’un travail sera effectué ac Benoit 15 et JP II) B. L’influence du droit canonique. * En droit public rôle majeur :

Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas. L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir. La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance (juris) réfléchie et raisonnée (prudencia) du droit. Le « Latium » : terres conquises en Italie centrale pour nourrir le peuple. Introduction générale À partir du 13ème le mot État prend une connotation juridique. La connotation politique arrive au 15ème

la femme, les enfants, l’esclave. Seul le pater est capable, il est le seul à détenir la capacité juridique, c’est le seul sous juris. Les autres sont alors dit alieni juris : étrangers au droit. Le fait d’être capable à Rome ne dépend pas de l’âge, il dépend si je suis ou pas soumis au père de famille. Si mon père est vivant je suis fatalement incapable, alieni juris. Ces gens incapables deviennent capables à la mort du pater, mort naturelle ou mort civile. Avant que le père de famille meure tout

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

droit romain Le droit civil trouve son origine dans les constructions juridiques de la Rome antique, dont les principales dispositions ont été rassemblées et refondues sous l’autorité de l’empereur Justinien, pendant son règne à Byzance (527-565). Ce corpus comprend quatre recueils : le Codex, recueil des constitutions impériales, c’est-à-dire des réponses aux questions posées à l’empereur ; le Digeste (encore appelé Pandectes, c’est-à-dire compilations), qui est une encyclopédie sommaire formée d’extraits

juristes dirigé par un prof de droit de Constantinople Tribonien, pour réaliser l’ensemble de la codification des droits romains dans un délai de 10 ans ; Mission accomplie en 6 ans L’architecture de la codification Depuis le XV° elle s’appelle le corpus juris civilis. Le corps du droit civil. Il est composé de trois grands ouvrages. Le code/ codex et les novelles. Recueil des constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à l’empereur à Hadrien et les plus récentes datent de Justinien

Bologne, vers l’an 1080. Les grands conciles (Latran, Lyon…) sont convoqués. Finalement c’est une refonte complète de la législation canonique qui est organisée, avec pour vocation d’encadrer la société civile dans son ensemble. C’est l’objet du Corpus juris canonici de Gratien, institué par le décret de 1440. -Toutes ces mesures sont décidées et exécutées par un véritable parti, qui orientera l’église catholique dans une forte continuité temporelle et idéologique. Une meilleure stabilité politique sera