Corpus juris canonici

Le développement de la jurisprudentia Au départ, les premiers à interpréter le droit sont les pontifes, mais très vite, de simples particuliers qui apprennent le droit par la pratique commence à donner des consultations juridiques. On parle de « juris consulti » = consultants en droit. Ce que les romains appellent jurisprudence est à la fois une science et un art. La famille des Mucius Scaevola donne plusieurs juristes importants, comme Publius Mucius Scaevola, consul en -133, et son fils Mucius

 d’abord  tomber  dans  l’oubli  puis  être  redécouverte   au  XIe  siècle.   § Elle   marque   l’apparition   des   romanistes   qui   en   font   le   Corpus   Juris   Civilis.  (A  opposer  au  Corpus  Juris  Canonici  qui  est  le  droit  de  l’Eglise.)                           Charles Hutin 23/10/12 19:54 Comment [2]: Les  premières   compilations

Introduction à l'Histoire du droit : La fonce juris : Source du droit. Sont les sources du droit formulées dans une langue savante dont le principal intérêt étais d'être compris de l'ensemble de la civilisation concernée. Cette civilisation est la civilisation européenne. Étudier les sources du droit c'est étudier les sources communes a toute la civilisation. Les sources du droit irriguent les racines de notre savoir. Cette irrigation des racines donne de la profondeur au métier juridique. Ce

Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D) Les Novelles Corps de droit civil = Corpus juris civilis PARTIE II : Le Moyen Age Romulus Augustule (475-476) Burgonde Odoacre Wisigoth Huns Francs saliens / Rhénans Alamans Philippe-Auguste (1180-1223) 7 Chapitre I : La royauté franque Clovis (481-511) Tolbiac (496) Bataille

Section 3 : redécouverte des droits savants Droit savant : droit romain + droit canonique Ces droits font l’objet d’une étude à l’université, ce sont des droits utilisés dans la société médiévale. §1 : le droit romain il y a deux grands corpus de droit : - code théodosien (438) occident - code justinien ( 529) orient 506 : Bréviaire d’Halarie, barbares reprenaient le code théodosien pour chaque population. Pour réaffirmer suprématie du pape juristes canonistes ont été chercher dans

transformation du régime. La 1er source du droit est désormais l’empereur. Les magistrats perdaient leur pouvoir législatif. Paragraphe 2 : La formation d’une jurisprudentia : la doctrine (jurisprudencia) Jurisprudentia vient de « prudentia juris » (science du droit, c'est-à-dire la doctrine). Jurisprudentia ne signifie «jurisprudence» qu’à partir du XVIIIe siècle.  Prudentes (ceux qui connaissent le droit) = juristes romains A. Les origines de la jurisprudencia. Avant la fin du III siècle

de la justice de Charlemagne B. La lutte contre les justices concédées C. L’organisation de la justice retenue et déléguée SECTION 3. LES DROITS SAVANTS § 1. LE DROIT ROMAIN § 2. LE DROIT CANONIQUE A. Les sources du Haut Moyen Âge B. Le corpus juris canonici § 3. LES UNIVERSITES A. Les lieux d’enseignement B. Les méthodes d’enseignement des droits savants § 4. LE JUS COMMUNE : UN DROIT EUROPEEN ? CHAPITRE II. LES TENTATIVES D’HARMONISATION SOUS L’ANCIEN REGIME SECTION PRELIMINAIRE. LA MONARCHIE

Âge et la renaissance du pouvoir législatif La reconstruction d’un ordre politique : Église, Empire et royaumes (XIe-XIIIe s.) Les maximes romaines et la théologie politique de saint Thomas d’Aquin Un pouvoir édictal général et permanent : de la juris dictio au pouvoir législatif Doctrine : le pouvoir législatif royal selon Philippe de Beaumanoir (1283) III. La Loi moderne : l’expression de la volonté du souverain A. La loi du souverain (XVIe-XVIIIe s.) Le contexte : guerres de religion et contestation

moment où ces règles firent l'objet d'une étude savante, une réflexion approfondie par les clercs eux-mêmes. Lorsque ces raisonnements sont établis, ces règles de droit canoniques sont rassemblées et compilées dans le Corpus Iuris Canonici. II- La formation du Corpus Iuris Canonici C'est une compilation générale des textes de l’Église catholique depuis les origines. Au Moyen-Âge, cela devient, pour le monde spirituel, l'équivalent des compilations de Justinien pour le monde civil. Cet ouvrage

vocabulaire de la Rome antique, Portalis indique la valeur qu'il reconnaît à de tels débats. En revanche, comme tous les grands codificateurs, comme Justinien faisant composer les compilations au milieu du VIe siècle, ou Grégoire XIII promulguant le Corpus Juris Canonici en 1580, Napoléon ne voulait pas de discussions ou commentaires, susceptibles d'interpréter, voire de modifier, ce qu'il considérait comme « son » œuvre. Apprenant, en 1805, la publication d'un commentaire réalisé par Maleville, l'un des quatre