Corpus Préface

C/la codification C’est un phénomène historiquement ancien, les Romains connaissaient un droit déjà écrit et ils compilaient le droit dans différents textes tel que le code Justinien ou les Digestes. Ce droit écrit fut redécouvert au XIIe siècle dans les régions du sud de la Loire tandis que le nord de la France restait plus sensible aux coutumes et au droit oral. La codification moderne du droit français commencera sous Napoléon. L’existence de codes offre de très nombreux avantages : leur intérêt

de Hammurabi, roi Babylonien ayant régné d'environ 1792 à 1750 av. J.-C. Son code rejoint la définition générale de Cornu, car il est constitué en majorité des décisions de justice. On remarque aussi le code Justinien, ou le « corpus iuris civilis » (littéralement, le corpus de droit civil) datant de 527, qui ressemble remarquablement au principe du code civil de Napoléon. La codification existe donc depuis l’Antiquité. Il faut attendre le XIXème siècle pour attendre l'apogée du phénomène de codification

jurisconsultes = recueil de la jurisprudence (ou doctrine romaine) ● les Institutes vont constituer un manuel synthétique de droit romain ● Les Novelles vont regrouper les lois adoptées par J lui même C'est le dernier État connu du droit romain appelé CORPUS JURIS CIVILIS. III. Les classifications des obligations et l'importance du contrat A. Origine de la classification des obligations selon leur objet XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXX B. Origine

a la période classique de Rome. En matière du droit de la famille presque toutes les évolutions viennent du préteur. Une évolution prétorienne du droit de la famille. Les édits des préteurs ont été compilés, écrites par julien sous Hadrien. Le corpus Juris Civilis est constitué : => Le code = compilation des instits impérial 529-534 => Le digeste de 533 = doctrine => Les instituts Section 1 : le droit romain des personnes : Le droit de la personne va nous apparaitre à Rome d'une façon spécifique

Ce que n’est pas le droit: Pour commencer le droit n’est pas la répression. La répression est une des réponses de la société à la violation de valeurs qu’elles considèrent comme essentielles. Donc, la mission de la répression est de faire respecter la paix public, de rechercher des responsables et de les sanctionner. Le droit a d’autres valeurs pour garantir le fonctionnement de la société donc la répression n’est pas une finalité mais un moyen de faire respecter le droit. De plus, le

DIGESTE DE JUSTINIEN ( dit en grec « Pandectes » ) Commission établie en 530 Promulgation intervenue en 533 Traduction de Henri HULOT ( Metz l’an XII – 1803 ) LIVRE QUARANTE-HUIT (QUATRIÈME PARTIE) TITULUS XIX DE POENIS TITRE XIX DES PEINES 1. Ulpianus 8 disp. 1. Ulpien au liv. 8 des Discussions. Quotiens de delicto quaeritur, placuit non eam poenam subire quem debere, quam condicio ejus admittit eo tempore, quo sententia de eo fertur, sed eam, quam sustineret, si eo tempore

première compilation officiel est le code théodosien de 438, y est réuni les compilations impériales depuis justinien. C’est par le suite, que justinien, va centraliser la production du droit, il ordonne pour cela la réalisation de compilation → CORPUS JURIS CIVILS Une compilation, est un recueil de décision classer dans un certain ordre qui permet de retrouver plus facilement certaines choses. Justinien (527) règne sous l’empire d’orient, dés 528 il confit à Tribonien (professeur de droit) cette

romain, parce qu’on a perdu la grande partie de la littérature juridique classique. Il faudra attendre la fin du XI e siècle pour que ces compilations de Justinien soit découvertes en Italie. On va donner à ces compilations un nom particulier : le Corpus Juris Civilis. Cette redécouverte va influencer fortement la conception du droit dans le royaume de France, et va donc contribuer au façonnement de ce qui deviendra le droit français.

Contrats civils et commerciaux Exam : Avec TD, deux sujets au choix, un commentaire d’arrêt et une dissertation ou un commentaire de texte. Choix entre commentaire d’arrêt et dissertation : importance accordée à la forme, le style L’objectif est de voir comment on utilise nos connaissances. Le commentaire d’arrêt est un commentaire de texte, dire régulièrement « en l’espèce », pas de paraphrase. En master donner un point de vue dans la dissertation Introduction : I - Le droit des contrats

supprimées. Bien que ces premières tentatives de compilation de la législation impériales sont assez superficielles et limitées, elles témoignent cependant de la domination grandissante des lois de l’empereur. B. La compilation de Justinien : le corpus iuris civilis Justinien est l’un des derniers grands empereurs romain, avec un règne qui a duré presque quarante ans, marqué notamment par sa soif de conquêtes. En effet, il arrive à reconquérir la quasi-totalité des territoires de l’Empire romain