Corpus Réaliste

LES SYSTEMES JURIDIQUES Le droit romano - germanique et le common law sont les deux principaux systèmes qui gouvernent le monde. Ils reposent sur des fondements philosophiques différents. Pour les premiers, la source essentielle du droit est la règle écrite émanant du législateur, tandis que pour les seconds, il s'agit du précédent de jurisprudence L’Europe continentale, l'Amérique latine, la plus grande partie de l'Afrique et de nombreux pays d'Europe centrale et d'une large part de

en 435 (depuis 311)et promulguer dans les 2 empires.. empreur leg pour leur empire apres ca 529 plus utilise empire oriental 527 justinien empreur et fait des conquetes en occident et veut retablir droit romain de lepoque class. Mise au point du corpus juris civilis (tout type de droit) :4volumes code,digeste,instituts,novels. Remplace le code theodosien Digeste ; encyclopedie de doctrine juridique Institut :manuel pour etudiants Novels constit fait tout les 6mois dont on a fait le receuill

comme source complémentaire du droit français. I. une source de référence C’est une source essentielle des droits européens, mais la France fut l’un des rares pays avec l’Angleterre qui y résista le plus. A. Un droit impérissable 1. Le « corpus juris civilis » La romanisation de la Gaule fut très rapide et le droit romain appliqué ne fut pas un droit spécial ou contaminé par le droit celtique. C’est le système juridique unique de Rome qui fut étendu à l’époque classique. Lorsque

déclin des sources classique du droit. L’évolution est relativement lente et le basculement vers le principat et l’empire se fait dans un souci des traditions. Quod principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de loi. Corpus iuris civilis : Le code du droit ! 1ere ouvrage : - le code adopté des 529, 534: deuxième édition. (NB : Octave, neveu de Caesar VS. Antoine, général sous Caesar, veulent le pouvoir, donc Octave discrédite Antoine, et gagne bataille=> pleins

disciplines ). II. Présentation du droit civil dans le temps : 1. Le droit romain : On trouve 2 grandes œuvres juridiques : - La loi des XII tables: la plus ancienne et la plus célèbre. Elle met par écrit toutes les coutumes qui existent. -Le corpus juris civis : c’est une compilation de 4 grands ouvrages ; Le Digeste (recueil de 900 fragments d’œuvres), Les Institutions (manuel destiné aux étudiants en droit), Le Code (recueil de constitutions impériales), les Noveles (constitutions impériales

d’un extrait du Digeste de Justinien dans lequel sont colligés les textes d’Ulpien et Pomponius. Ce texte est de nature juridique mais fondamentalement doctrinal en ce qu’il est issu de ce qui est considéré comme une œuvre juridique fondamentale : le Corpus Juris Civilis de Justinien composé entre 529 et 534. Juridique, car par essence, Justinien souhaitait rédiger une véritable œuvre législative. Cette compilation de textes organisera de manière fondamentale la pensée à juridique de l’Occident Médiéval

Gaius est un juriste romain à qui l’on doit le Digeste et les Institutes, dont est extrait le texte que nous devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan tripartite, plan qui a servi à Gaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est rentré en vigueur la même année. Nous nous situons donc

UNE JUSTICE POPULAIRE EN MATIÈRE CIVILE COMME EN MATIÈRE PÉNALE. LES RÉVOLUTIONNAIRES NE SONT PAS UNANIMES. ROBESPIERRE N’EST PAS D'ACCORD ; CELA LUI SEMBLE IMPOSSIBLE, CAR LE DROIT PRIVÉ RELÈVE DE PROBLÈMES TRÈS COMPLEXES (R. EST BEAUCOUP PLUS RÉALISTE) (1793). ON AVAIT PENSÉ À LA JUSTICE DE PAIX ANGLAISE. 2. Dès 24.8.90, l'Assemblée Constituante (elle fait la Constitution) vote le principe d'une codification générale du droit: 1e Constitution écrite de la France de 1791. Cette idée est reprise

donc légiférer. On va se soucier de compiler l’abondante législation par des CODES. CODE THEODOSIEN : 438, pendant la période de franque, réf occidentale. CODE JUSTINIEN : 6ème S : Va tenter de réunifier l’empire --> ECHEC. Va crée (REUSSITE) le CORPUS YOURIS CIVILIS réunissant toute les constitutions impériales et les meilleurs passages des œuvres des jurisconsultes. Celui-ci est composé de 4 ensembles : LE CODE : Entre 529 et 534, regroupe les constitutions impériales. LES NOVELS : Regroupe

Commentaire : Gaius Institutes, TD N°3 Raymond Aron a dit « Connaitre le passé est une manière de s’en libérer ». C’est un fait que nous avons bien compris, en effet pour ne pas reproduire les erreurs du passé nous étudions notre histoire dans chaque domaine. Dans notre société actuelle, nous étudions notamment les différentes sources du droit et leur histoire, mais nous n’avons pas la prétention de dire que nous sommes les pionniers de cette étude. En effet, les véritables pionniers de cette