Corpus étranger

développer et avec elle le droit des obligations. Les échanges avec les peuples étrangers, le péréreins, vont se développer et se multiplier et les romains vont mettre en place pour cela le droit des gens. Ce droit des gens est le droit considéré comme commun a tous les hommes qu'ils soit citoyens romains ou étrangers. Ce droit pourra être invoquer par les romains, les romains dans leur rapports avec les peréreins et par les étrangers entre eux. Ce droit des gens va être opposé au droit civil applicable au

Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil. Le droit successoral dans le CIC => Si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers

Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale. Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair et demanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions. Le Code civil a la même structure et pour but de répartir les biens entre les personnes entre les sujets. Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du

Intro – HIST INTRODUCTION Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère

D‘après Osée, dans la Bible chapitre 10, verset 12 « Faites vos semailles de justices, moissonnez une récolte de bonté». Déjà dans la bible on associe le mot justice a quelque chose de bon. C’est le cas également dans le texte a étudié, qui est un extrait de la glose sur le digeste, d’Accurse. Une glose est une note explicative d’un texte, en l’occurrence il s’agit ici du digeste qui est une compilation des consultations de jurisconsultes, dont l’élaboration a été décidée par Justinien, et a été

(1804), Code de procédure civile (1806), Code de commerce (1807), Code pénal (1810), Code d’instruction criminelle (1811). Ce mouvement de codification s’étendit ensuite à travers le monde, le Code civil servant alors de modèle à de nombreux codes étrangers promulgués au XIXe. S. (Monaco, Pays-Bas, Espagne, Portugal, Amérique latine). Parallèlement, l’Allemagne se dota en 1896 d’un Code civil qui en inspira d’autres à son tour (Brésil, Grèce). Le temps a affecté de manière variable le destin de ces

L’obligation naturelle «La loi nous oblige à faire ce qui est dit, et non ce qui est juste» Grotius Cette citation de Grotius, juriste des 16ème et 17ème siècle, résume en une phrase la place de l’obligation naturelle dans notre droit. L’obligation est un lien de droit, un rapport juridique entre deux personnes en vertu duquel l’une d’elles, le créancier, a le pouvoir d’exiger de l’autre, le débiteur, l’accomplissement d’une prestation. Le débiteur a un devoir vis-à-vis du créancier :

anciens romains ne se distinguent, comme nous le faisons, le droit et la science du droit, pour eux ils ne se différencient pas. Le droit romain désigne même la science par excellence celle à laquelle aucun homme de condition élevé ne devrait rester étranger. C’est pourquoi ils l’appelaient la prudence du droit. Les consultations des plus éminents juristes devinrent les réponses des prudents sur la question de droit. Deux sources de droit : l’édit du préteur et les réponses du prudent devinrent sous

code d’Hammourabi du nom de ce roi de Babylone. Ce n’était pas un code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de la jurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code

déboucher sur des inégalités de fait. C'est à partir du milieu du XIXème siècle, les idées socialisantes apparaissent. > l'égalité de droit est une révolution, car toutes les sociétés étaient fondés sur hierarchie de statut Depuis l'antiquité, quand un étranger change de 'nationalité', il subissait un stage = qu'il acquierait les droits attachés à sa nouvelle citoyenneté. Le CC marque une rupture, on devient francais et instantanement on dispose des droits -Le nouvel consul est amené à s'interesser sur