Corrigé Devoir 3 Eco Droit

Droit des propriétés intellectuelles Introduction Droit des Propriétés intellectuelles n’est pas ensemble homogène. C’est un ensemble de régimes, une multitude de systèmes. Le seul point commun entre les différentes branches est qu’il traite d’objet qui st immatériels, incorporels. § 1. Le contenu La genèse du Code de la Propriété Intellectuelle : Un minimum de convergence a pu permettre de rassembler le traitement des pbes dans un même document. Cette appropriation protégée

etc.), · en tant qu'activité de contact porte en puissance des capacités à produire de changements sociaux, à déstructurer les sociétés locales et à homogénéiser les cultures et modes de vie, · doit également préserver le droit au voyage des générations futures, leur droit à la découverte et à la connaissance du Monde. Selon certains théoriciens « parler de tourisme c'est parlé de la nature, du jugement moral, de la beauté, de l'amour, de l'amitié, de la vérité, de la réalité, de l'obligation»

FICHE INTRODUCTION HISTORIQUE AU VOCABULAIRE JURIDIQUE Droit : héritage gréco-romain Le droit se divise en deux grandes parties : · vocabulaire du droit public et le vocabulaire du pouvoir : notion de cité, de collectivité, puis transformation en État (et organisation du pouvoir) et enfin, relation Dieu-Cité. · Vocabulaire du droit privé : source de droit avec notion du droit et de justice et de droit des personnes. La Grèce et la notion de cité Péninsule, plusieurs îles, communication difficile

participer au développement de la société par des différentes formes et selon des différentes stratégies et avec une plus grande intégration des problèmes échappant à la seule sphère économique comme la protection de l’environnement, le développement et le droit du travail, où ils sont évoluer progressivement. Si l’accumulation du capital est encore bien ce que l’on attend des entreprises Et industries, elle ne constitue plus une fin justifiant tous les moyens car, comme le notait Bowen dès 1953, les hommes

très délicate dans laquelle cette dernière se trouve. Une seconde partie permettra de s’intéresser au monde de l’édition, aux problèmes que celui-ci à rencontré et aux parades qu’il a trouvé pour tenter de les solutionner. Métiers de l’édition en droit « La fin du papier ? » I. L’avenir de la presse : une survie compromise C’est principalement l’irruption du Net dans le véritable empire du journalisme qui sème aujourd’hui confusion et incertitude quant à l’avenir, non pas seulement du métier

Sous-section 1 : Les mercantilistes Sous-Section 2 : Les physiocrates Section 2 : la théorie classique Sous-section 1 : Adam Smith Sous-section 2 : L’école historique allemande Sous-section 3 : Karl Marx Chapitre II : L’intervention de l’ETAT après la crise 1929 Section 1 : l’école keynésienne : Sous-section 1 : John Maynard Keynes Sous-Section 2 : William Beveridge Section 2 : les néoclassiques

CHAPITRE 1 : LES THEORIES ECO DU MARCHE La définition du « marché » : il se définit comme un lieu de rencontre entre une offre (« je vend du chocolat ») et une demande (« j’achète du chocolat ») qui aboutit a la formation d’un prix (le prix du chocolat). Sur les marchés, les agents éco passent donc des contrats pour déterminer des quantités et des prix des biens et de services. Samuelson : «  Un marché est un mécanisme par lequel des acheteurs et des vendeurs interagissent pour déterminer

Les fonctions de l’État dans les économies développées 8 I- L’État et la fonction d'affectation des ressources 9 II- L’État et la fonction de redistribution des richesses 9 III- L’État et la fonction de stabilisation de la conjoncture 9 Section 3 : La production de l’État 9 I- L’État et la production de service collectifs 9 II- L’État et la production de bien et service privatif 10 A- Evolution historique et sectorielle du secteur privé 10 B- Les spécificités de la production publique marchande

Recouvrement : Mettre en œuvre des démarches pour obtenir d’un débiteur qu’il s’acquitte de la dette qu’il a contracté à l’encontre d’un créancier. Créance : contraire d’une dette. Le créancier a une créance quand il est titulaire d’un droit de créance c’est à dire le droit d’exiger la remise d’une somme d’argent ou l’exécution d’une obligation. Pour pouvoir mettre en œuvre ces démarches, il faut pouvoir démontrer que nous sommes en présence d’une créance certaine (créance ne pouvant être mise en doute

économiques 1) l’institutionnalisme 2) la nouvelle économie institutionnelle 3) L’approche néoclassique des institutions (théorie de l’agence, théorie des jeux) 4) Les économistes dit hétérodoxes (l’école autrichienne, l’école des choix publics) II- Justification des institutions internationales (ii) et gouvernance mondiale a) Les justifications économiques et politiques 1) Les leçons de guerre 2) Les conséquences du Plan Marshall 3) L’influence des pays en développement 4) La montée de la contestation