COSO

l’entreprise en état de mieux résister aux incidents intérieurs comme aux aléas et, le cas échéant, aux agressions d’origine extérieure. ». La pratique du contrôle interne a fait l’objet de plusieurs référentiels dont le plus connu est celui du « COSO Report » de la commission Treadway, et qui a connu une modification en 2004 sous le nom de COSO2. Cette commission défini le contrôle interne comme suit : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’Administration, les dirigeants

Depuis quelques années, de nombreux changements se sont opérés dans ce domaine avec l’apparition de règlementations telles que les lois de sécurité financière qui réglementent l’application du contrôle interne ou encore l’application de référentiels (COSO, AMF, etc.), les normes pour le domaine de l’audit interne (IIA, IFACI). Cette tendance est de dimension internationale. Occupant une place de plus en plus stratégique dans l’entreprise, les domaines d’intervention du contrôle et de l’audit interne

questions techniques relatives au SCI. Cette activité de conseil ne peut et ne doit cependant pas atteindre une ampleur qui remettrait en question l’indépendance du CDF lors d’un futur audit. Les explications qui suivent sont notamment inspirées du modèle COSO (Committee of sponsoring Organization of the Treadway Commission), qui constitue une référence reconnue en matière de contrôle interne. Un SCI poursuit plusieurs objectifs et comprend différents éléments comme l’environnement de contrôle, l’évaluation

économique, patrimoniale et financière. Cette définition du contrôle interne est directement inspirée du COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the treadway Commission)2, l’un des référentiels internationaux qui fait autorité en la matière. La seule distinction notable tient au périmètre d’application qui est centré sur les activités financières et comptables alors que le réferentiel COSO porte sur tous les processus de l’entreprise. Ce recentrage de la démarche sur les processus financiers

Commandes 3 LC Lettre de Commandes 4 BL Bon de Livraison 5 AO Appels d'Offres 6 BR Bon de réception 7 RA Responsable Achats 8 SA Service Achats 9 DG Directeur Général 10 DGA Directrice Générale Adjointe 11 RAF Responsable Administratif et Financier 12 COSO Committee Of Sponsoring Organizations of the treadway commission (Referential de contrôle interne) 12 DA Demande d’Achat 13 ISA International Standard on Auditing (Normes Internationales audit) 13 ISO The International Organization for Standardization

Chèques Postaux CESAG : Centre Africain d’Etudes Supérieures en Gestion CMS : Centre Multi Service CNCC : Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes CNE : Caisse Nationale d’Epargne CNT: Centre National de Tri COCO: Criteria of Control COSO: Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission DFC Direction Financière et Comptable DG : Direction Générale ECIIA: European Confederation of Institutes of Internal Auditors ENAPOST : Ecole Nationale de la Poste EPIC :

circulation d’une mission d’audit DECLARATION D’OUVERTURE DES DOSSIERS DOMICILIATION I ; II ; III Démarche Ifaci Annexe n°26 Annexe n°27 Annexe n°28 Annexe n°29 Annexe n°30 Annexe n°31 Annexe n °32 DE Liste des abréviations : Abréviations COSO CRBF IIA IFACI COCO OECCA CNCC LSF AMF SOX l’IASB l’IFAC Turnbull CIA DPAI QCI FRAP BAO BAD CNEP BEA BNCI CIC AIB CAD COMEX CREDOC PREG TL Remdoc B.A BNA BL ATDB RUU Committee Of Sponsoring Organizations of treadway commission Comité de la Réglementation

Rapport 2006 de l’AMF sur le gouvernement d’entreprise et de contrôle interne L’AMF souhaite renforcer la cohérence et la lisibilité des rapports. Elle invite ainsi les sociétés à suivre dans leur rapport la trame du référentiel utilisé (i.e. définition COSO, cadre de référence...). 3 09/12/2008 Ordonnance n°2008-1278 de transposition de la directive européenne sur le contrôle légal des comptes Le comité d’audit devient obligatoire dans les sociétés dont les titres sont admis à la négociation sur

et évaluation des risques FONDAMENTAUX DU MANAGEMENT DES RISQUES > RÉFÉRENTIELS DU MANAGEMENT DES RISQUES Le référentiel COSO définit le management g des risques q comme un système y intégré g concernant l’ensemble des processus de l’organisation « ERM – Entreprise Risk Management ». Il existe d’autres référentiels, mais tous convergent vers la même logique. « ERM »- COSO Cadre de référence Module : Contrôle interne Norme ISO 31000 Federation F d ti off European E Risk Ri k Management Associations

tool intended for public companies.. . In its assignment letter2, the AMF specifies that the reference framework designed or selected should be compared with the reference framework used in other major foreign financial markets , in particular the COSO reference framework, so as to avoid, as far as possible, the duplication of external reporting constraints in relation to internal control . And the regulator adds that the objective is also to pre-empt the European initiatives which figure in the