COSO

processus interne, constituera également un outil à part entière de la supervision. On peut schématiquement regrouper les principales dispositions du pilier 2 dans 4 catégories : SYSTEME DE GESTION DES RISQUES : Du référentiel COSO 1 à COSO 2 ERM Le référentiel COSO sur le contrôle interne a été élaboré des 1991 et est aujourd’hui une référence internationale utilisée par les entreprises qui désireuses de mettre à niveau leur dispositif de contrôle interne. Depuis 2002, ce référentiel s’est imposé

normes ISA applicables pour les exercices ouverts antérieurement au 15 Décembre 2004 36 3.1.2 Les normes ISA applicables pour les exercices ouverts à partir du 15 Décembre 2004 38 3.2 Les autres sources 41 3.2.1 Le Committee Of Sponsoring Organization (COSO) 41 3.2.2 Les obligations découlant de certains textes légaux et réglementaires 44 Conclusion de la première partie : Génération des hypothèses 47 Deuxième Partie : Analyse de la perception du contrôle interne par les auditeurs et évaluation des risques

concepts du contrôle interne et son évolution COSO Report 1 1. Définition du contrôle interne déclinée en 3 objectifs, 2. Un ensemble de processus Illustration o Control Environment, o Risk assessment, o Les activités de control, o Information et communication o Le pilotage/monitoring COSO 2 ERM (Entreprise Risk Management) 1. Définition

Section2 : Les dispositifs garantissant la qualité du contrôle interne d’une organisation Par dispositifs ou simplement les moyens du contrôle interne, nous entendons les éléments de base constitutifs d’un bon système de contrôle interne. Selon le COSO-Report, le contrôle interne est composé de cinq éléments ou processus interdépendants : environnement de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication et le pilotage.Ces cinq éléments sont représentés sous la

commission à but non lucratif, Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ou COSO, a senti la nécessité de définir un cadre pour évaluer l’efficacité du contrôle interne. Cet organisme a défini un référentiel de contrôle interne COSO 1, puis COSO en 2002, utilisé dans le cadre de la mise en place de la loi sur la Sécurité financière pour les entreprises. Le référentiel COSO définit trois principes : – le contrôle interne est un processus, pas seulement un recueil de procédures

INTE RNE 2) Le COSO a) Histoire En octobre 1985, une commission nationale, la CommissionTreadway, est mise en place aux Etats-Unis sur le thème de la « fraude dans le reporting financier ». Son rapport est publié en septembre 1987. Il constitue une base de recommandations pour prévenir et détecter ce type de fraude. Le COSO (Committee Of Sponsoring Organizations) regroupe aux USA les associations et instituts dans

audit Chapitre I : Le contrôle interne Chapitre II : Mission audit Chapitre III : Les risques Chapitre IV : Identification des risques dans le contrôle interne Chapitre I : Le contrôle interne Apparition de l’approche du COSO En 1985, aux USA, les sous commissions d’enquête du congrès ont constaté d’importantes déficiences au niveau du management lors de la publication des rapports financiers externes de ces sociétés. En 1985, la «Treadway commission on fraudulent financial

tiers des cas. La définition du COSO est reprise dans 26 rapports, celle du cadre de référence de l’AMF dans 10 rapports. 4 rapports énoncent une définition combinant les objectifs du COSO et de l’AMF. Les autres ont choisi la trame de référence de l’AFEP/MEDEF. Définition citée dans le rapport AFEP / MEDEF Définition propre 7 13 COSO / AMF le contrôle interne. Parmi celles-ci, 88 % s’appuient sur un référentiel en partie ou en totalité inspiré du COSO et/ou du cadre de référence

opération qui se déroulent dans un processus, ex : processus achat (expression d’un demande d’achat, émission d’une DA, transmission d’une demande d’achat au service achat, vérification des stocks, consulter les fournisseurs… * * Définition COSO : * Respect des règlementations (d’origine externes : lois, et internes) * * Le commissariat aux compte est un des outil qui participent à l’évaluation du contrôle interne. * * Dans toutes les formules : - N : taille de

chaque étape, des conseils et des fiches pratiques complètent les propos. La méthodologie et les quinze référentiels de risques présentés s’appuient sur le dispositif de contrôle interne et de gestion des risques préconisé par l’AMF et le référentiel COSO de contrôle interne en vigueur depuis 2013. Cette troisième édition actualise les sections développées dans l’édition de 2014 et enrichit le retour d’expérience méthodologique réalisé auprès de plusieurs direc- tions d’audit interne. Elle développe