COSO

données sociales 2007 du groupe CALM ....................................................... page 6 Annexe 3 - Note technique sur les stratégies génériques ..................................................................... page 7 Annexe 4 - Le Modèle COSO de contrôle interne ............................................................................... page 7 DOSSIER 2 Annexe 5 - Dysfonctionnements majeurs identifiés dans le diagnostic en 2007.................................. page 8 DOSSIER 3 Annexe

plaza). Hacia 1918 la Diputación Provincial, propietaria de la antigua plaza, accede a construir un nuevo coso. Es un amigo de Joselito, el arquitecto José Espeliú, quien pone en marcha el proyecto. La familia Jardón, también ganaderos de El Jaral de la Mira, cede unos terrenos a la Diputación Provincial de Madrid, en las llamadas Ventas del Espíritu Santo, con la condición de explotar el coso taurino durante cincuenta años. La propuesta es aceptada por la diputación el 12 de noviembre de 1920 y

Qu’est-ce que le contrôle interne selon le COSO? Processus mis en œuvre par direction pour assurer assurance raisonnable quant à réalisation des objectifs suivants : réalisation et optimisation des opérations, fiabilité des infos financières et conformité aux lois et aux règlements en vigueur. Les 5 éléments du cube du COSO 1 : Monitoring Onformation and Communication Control Activities Risk Assessment Control Environment Les 3 objectifs du COSO : Opérationnel Info financière Conformité Les deux

référentiel, défini par le groupe de travail américain COSO, repose sur les principes fondateurs suivants : Le contrôle interne est un processus. Le contrôle interne est mis en œuvre par le personnel de l’entreprise, à tous les niveaux. Le contrôle interne a pour objectif de donner une assurance raisonnable, quant à l’atteinte d’objectifs liés à la fiabilité des processus. CHIHI_Rabat Business School_2015 11 Présentation synthétique du COSO axé sur le contrôle interne: Objectifs de contrôle interne

conceptuel. Pour les entreprises multinationales, il existe des règlements-cadres reconnus sur le plan international (citons par exemple le COSO-Framework1). Les composantes et recommandations qui y sont décrites forment un système de mesures uniformes de SCI. Actuellement COSO est utilisé principalement aux Etats-Unis ; à partir de 2002, les normes internationales du COSO ont été prescrites dans le cadre du Sarbanes-Oxley Act pour toutes les entreprises cotées en bourse. Le législateur suisse ne prescrit

politiques et procédures définies par la direction afin d’atteindre les objectifs spécifiques de l’entité complémentaires à l’environnement général de contrôle interne ». I- Notions générales A. Caractéristique du contrôle interne • Définitions Définition COSO (Committee of sponsoring organisations of the Treadway Commission) « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destiné à fournir une assurance raisonnable quant

et de l’Audit ISSN: 2550-469X Volume 5 : numéro 3 Revue CCA www.revuecca.com Page 560 1.2. Cadres de référence 1.2.1. Le cadre intégré (COSO) : Le cadre de contrôle interne le plus connu et le plus accepté est le rapport COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission's Internal Control - Integrated Framework). Cette commission a été créée en 1985 sous le parrainage conjoint de cinq organisations (AICPA

pratiques et procédures de contrôle interne, 1996, page 1. 5 Le pilotage du système de contrôle interne : démarche, outils et rôle de l’expert-comptable Selon le rapport publié par le «Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway» (COSO) aux Etats-Unis en 1992, «les systèmes de contrôle interne et, éventuellement, la façon dont les contrôles sont appliqués, évoluent avec le temps. Des procédures qui étaient efficaces à un moment donné peuvent se révéler insuffisantes ou ne plus être

l’audit interne Chapitre VI- Organisation de la fonction audit Chapitre VII-:Audit en milieu informatique Contrôle interne: objectifs et principes Sommaire. 1- Contrôle interne : Concept, Définition, Objectifs. 2- Nécessité d’un référentiel (COSO). 3- La réglementation régissant le Système de contrôle Interne. . A. Définition du contrôle interne Définition 1: Définition de l ’OECF (1977) :Ordre des Experts Comptables Français) « Le CI est l ’ensemble des sécurités contribuant

(le référentiel COSO) traduit en février 1994 par L’IFACI (La nouvelle pratique du Contrôle Interne). Le Contrôle Interne est définit aujourd’hui comme étant l’ensemble des politiques et procédures misent en place par la direction d’une entité en vue d’assurer la gestion efficace de ses activités. Il a subit depuis lors d’autres modifications qui seront présentées ci après. Le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO) Le COSO est un référentiel