COSO

est défini et décrit dans l’ouvrage intitulé Internal Control – Integrated Framework 1. Ce référentiel a fait ses preuves et 1. Ouvrage traduit en français, par PricewaterhouseCoopers et l’IFACI sous le titre «La prati- que du contrôle interne, COSO report». Copyright en français IFACI.Synthèse © Éditions d’Organisation 11 constitue le fondement de règles, réglementations ou lois actuellement en vigueur et reste applicable comme référentiel de contrôle interne. Bien que seuls quelques

Surveillance. Il est important de noter que la loi américaine Sarbanes Oxley impose d'utiliser l'infrastructure de contrôle interne COSO (Committee of Sponsoring Organizations). En l'absence de méthodologie précisée, beaucoup de grandes entreprises ont considéré que le COBIT était la meilleure voie pour rendre le système d'information conforme aux exigences du COSO. On peut donc probablement voir dans le COBIT une bonne façon de rendre la gouvernance IT, et même partiellement la gouvernance d'entreprise

la révision comptable  14 Partie 1 – Contraintes réglementaires et méthodologies Points communs entre réglementations Sarbanes-Oxley Méthodologie de référence Aucune méthodologie commune à ce jour Convergence potentielle à terme vers le COSO Mise en exergue de l’environnement du contrôle interne et du comportement risk assessment  Points spécifiques 8e directive européenne LSF Pas de méthodologie commune Groupe de travail en place AMF préconisant la méthodologie de l’IFACI

contrôle interne et l’audit interne au cœur du dispositif de maîtrise financière et opérationnelle, anticipant un contexte réglementaire européen lui-même évolutif. Les textes officiels font de plus en plus référence aux normes de l’IIA et au modèle COSO. Les organisations publiques et privées en Belgique ont donc, ces dernières années, mis en place, à des rythmes différenciés néanmoins, des systèmes de contrôle interne formels et des services d’audit interne. Dans les services publics fédéraux

par le management soient appliquées en temps réel ▪ Delegation de pouvoir ▪ Approbation ▪ Process et systèmes communs ▪ Séparation des fonctions ▪ Réconciliations de comptes ▪ Contrôles des Systèmes d'Information Diagramme basé sur le référentiel COSO ▪ Code d'éthique ▪ Formation ▪ Règles et procédures ▪ Notes de la Direction Processus qui assure que les informations pertinentessont identifiées et communiquées en tempsvoulu Pilotage Information et Communication Activités de Contrôle Évaluation

correction. En effet, ces impacts négatifs sont encore plus importants quand ils sont révélés au grand public et aux différents partenaires de l’entreprise comme les actionnaires, les fournisseurs et les clients. Le Contrôle interne A. Définition Le COSO (Commission Of Sponsoring Organisation) a défini le contrôle interne comme étant : un processus mis en place par la Direction et le personnel en vue de fournir une assurance quant à la réalisation des objectifs pour les trois catégories suivantes :

and Information System 8 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 ! " $ # % Page 44 Page 45 Page 47 Page 48 Page 48 Page 49 Page 50 Page 58 Page 60 Page 61 Page 62 CHAPITRE 4 : LE CONTRÔLE INTERNE ………………………… 4.1 Les composantes du COSO………………………………………….. 4.2 Le contrôle interne au sein de la banque ………………………….… 4.2.1 L’architecture et l’organisation du contrôle interne ……………… Les principes…………………………………………………... Les types de contrôle…………………………………………… Les acteurs……………………………………………………

ailleurs la COSO 2 (Comittee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) apporte un certain nombre d’éléments nouveaux qui confirment le passage du contrôle interne au contrôle des risques. Si l’on suit les référentiels mis en œuvre par le COSO, le contrôle des risques prend la suite du contrôle interne : - le référentiel initial de 1992 (COSO 1) visait explicitement le contrôle interne : «Internal control–Integrated Framework» ; - la version mise en place en 2002 (COSO 2) établissait

régionales, pour un total de 15.000 personnes. Elle paye 11 millions de retraites dans 150 pays et affiche un résultat comptable de 100 millions d’euros. Depuis 1993, la Caisse a mis en œuvre un contrôle interne sur un référentiel inspiré du COSO. La moitié des activités de l’audit interne consiste à réaliser des audits de conformité, avec des missions d’une durée maximum de 2 mois. à une bonne gouvernance L’autre moitié vise des audits de processus nouveaux, non encore intégrés

McDounough « Bâle II » …………………………………… Page 41 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 8 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 ! "# $ % CHAPITRE 4 : LE CONTRÔLE INTERNE ………………………… Page 44 4.1 Les composantes du COSO………………………………………….. Page 45 4.2 Le contrôle interne au sein de la banque ………………………….… Page 47 4.2.1 L’architecture et l’organisation du contrôle interne ……………… Page 48 Les principes…………………………………………………... Page 48 Les types de contrôle……………………………………………