Couronne De France Succession Et Dévolution

perd son pouvoir. Le dernier Empereur sera surnommé « Romulus Augustule », le Petit Auguste. Il faut savoir qu’en même temps, dans le Nord de la gaulle, un nouveau peuple barbare est en train de s’installer, les Francs. Les Francs sont en fait composés de plusieurs tribus. A la tête des Francs Saliens se tient Clovis. En 486, il remporte la grande victoire de Soisson qui lui permet de contrôler le Nord de la Gaulle. Il va ensuite se heurter aux Burgondes et aux Wisigoths. Il comprend que l’Église peut

........ 89 90 91 91 91 92 92 93 93 93 Section 2 : L’émergence de règles constitutionnelles ................................. 94 §1 : La dévolution de la Couronne................................................................... 95 I. Une dévolution statutaire.................................................................. 95 A. Les règles de succession............................................................... 95 1. L'hérédité ...........................................................

La France du XVIIème siècle (1610-1715). 1610 (14 mai) : Assassinat d’Henri IV, avènement de Louis XIII. (15 mai) : Un lit de justice, au parlement de Paris, proclame régente Marie de Médicis. (17 octobre) : A Reims, sacre de Louis XIII. 1614 (Février) : Révolte des Grands, menés par le prince de Condé qui dénonce l’accaparation du pouvoir Concini. (2 octobre) : Proclamation de la majorité de Louis XIII. 1615 (28 Novembre) :

véritable titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les

– Le statut de la couronne Les règles relatives à la couronne de France sont empiriques, fondées sur l’expérience, elles se forment au coup par coup à mesure que les problèmes se posent sans idées préconçues, sans principes préétablis. Ces règles sont également coutumières, une fois dégagées, elles acquièrent une force obligatoire et nul ne peut y déroger. Sont ainsi apparus le principe de masculinité, la notion de continuité royale, et enfin l’indisponibilité de la couronne. Section I : Le

 barbares  :   -­‐ Les  Wisigoths.   o Aquitaine.   o Espagne.   -­‐ Les  burgondes.   o Le  long  du  Rhône  et  de  la  Saune.   -­‐ Les  Ostrogoths.     o En  Provence.   -­‐ Les  Francs.   o Le  nord  de  la  Gaulle.         Cours  de  Mme  Renaut,  retranscrit  par  Derner.   5        La  formation  séculaire  du  système  juridique  français

rejettent toute responsabilité quant aux conséquences éventuelles que ce travail pourrait avoir lors de l’examen. Bonne étude quand même ! Jeremy Zeegers, Délégué première candi Histoire du Droit : Définitions Chapitre 1 : Les Francs ( Les Mérovingiens Arianisme : Forme considérée comme hérétique du Christianisme qui niet la divinité du Christ. Les ariens maintiennent que le Christ est une créature du Père. Mainbour : Protection spéciale accordée par le roi à un homme

Histoire du Droit : Définitions Chapitre 1 : Les Francs ( Les Mérovingiens Arianisme : Forme considérée comme hérétique du Christianisme qui niet la divinité du Christ. Les ariens maintiennent que le Christ est une créature du Père. Mainbour : Protection spéciale accordée par le roi à un homme libre. Alodes : Terres possédées en toute propriété par une famille à titre héréditaire, lesquelles se partageaient, en principe, sur pied d’égalité entre les descendants mâles de même degré

Les comices et l’assemblée des citoyens vont se réduire. L’empire s’est montré solide et durable. * Le principat (le haut-empire) 27 à 284 * La succession impériale Auguste meurt en 14 après JC. Lui succède son fils adoptif, Tibère. Succession de la famille. En 69, l’année des 4 empereurs qui ont succédé à Néron. Cette succession est caractérisée par l’armée. Des soldats sont très bien placés. Plusieurs dynasties : les antonins, les adriens, les cévères, l’anarchie militaire. Un élément

coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé, alors que les voisins de la France (espagnols ou allemands) ont généralement adoptés des structures fédérales ou confédérales. - Notion de pouvoir : Par rapport aux différents systèmes politiques qui se déroulent pendant 14 siècles. Du 5ème siècle après JC jusqu’en 1789 il y a certes