Cours De Droit Civil 2eme Semestre

MEMO RAPPORT DE STAGE (SUITE) Tâches effectuées : - Déplacement dans un salon de coiffure. But : Saisie de la comptabilité du semestre, rapprochement bancaire et début de révision des comptes pour effectuer une situation semestrielle. Intéressant car permet de sortir un peu du cabinet, de voir les clients et donc en discutant avec eux de mieux connaitre le dossier. Cela rend les choses plus concrètes. Difficultés rencontrées : Rapidité des tâches effectuées (en une journée saisir

………..Autre…………………….…..…………………. PARTIR UNE ANNEE OU UN SEMESTRE Moins de 18 ans  PROGRAMME ETUDES SECONDAIRES Plus de 18 ans  COMMUNITY COLLEGE USA - 17-23 ANS Destinations : Veuillez mentionner 3 pays par ordre de préférence : 1………….…….…………………………………. 2……….………………………………………….. 3……….………………………………………….. (une année scolaire - à partir de juillet/août) Durée du séjour :  une année scolaire (à partir de juillet/août)  un semestre ○ janvier ○ juillet/août  PROGRAMME THEMATIQUE  PROGRAMME

SEANCE 1 droit des obligations semestre 2 : les quasi contrats : Document 1 : C’est un arrêt de l’assemblée plénière de la cour de cassation du 2 avril 1993 relatif au paiement de l’indu. Une société ayant versé a certain de ses salarié des indemnités de depart volontaire lors de l’année 1985, demande le remboursement des cotisations de sécurité sociale calculées sur ces indemnit&es et payées au fur et a mesure de leur reglement  La cours d’appel de douai, dans un arrêt du 24 mars 1989, a statué

Réunions de rentrée Remise des contrats pédagogiques Mobilité académique internationale Demande d’accès Validation des acquis - Transferts Règlement général de scolarité Licence de Psychologie Licence de Psychologie 1ère année Licence de Psychologie 2ème année Licence de Psychologie 3ème année Annexes Régime “Formation à Partir de la Pratique” - FPP Régime “Contrat de Formation Personnalisé” - CFP Bibliothèques Canal Psy Elypsy 5 6 7 8 10 19 20 20 21 22 24 39 41 51 63 93 94 98 101 103 105 3 Licence

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 15 mai 2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence 1, semestre 2 Matière : Droit des biens Web-tuteur : Béatrice Kan-Balivet SEANCE N° 13– USUFRUIIT EANCE N SUFRU T SOMMAIIRE OMMA RE I. ENONCE 2 3 II. PROPOSITION DE CORRECTION Date de création du document : année universitaire 2008/09 Consultez les autres fiches sur

1ère année : M. Yves Petit Berghem Responsable de la licence 2ème année : M. Patrick Le Gouée Responsable de Licence 3ème année : M. Laurent Lespez Ouverture du secrétariat Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Matin 9h00 - 12h30 9h00 - 12h30 9h00 - 12h30 9h00 - 12h30 Fermé au public Matin 13h30 - 16h30 13h30 - 16h30 Fermé au public 13h30 - 16h30 13h30 - 16h30 Secrétariat 1er et 2ème cycles Mme Chantal Tréangle Bureau AC 207 - niveau 2 - bâtiment

. . . . . . Prénom 3 : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pays de naissance : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Féminin 1 - ÉTAT CIVIL Ville de naissance : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Arrondissement : . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 - NATIONALITÉ - SITUATION Française Masculin FAMILIALE -

supérieur. Elles doivent permettre aux étudiants qui le souhaitent d'acquérir rapidement une qualification professionnelle répondant à des besoins et à des métiers clairement identifiés. La licence professionnelle se prépare en un an (ou deux semestres). L'originalité de ce diplôme réside dans son mode d'élaboration fondé sur la mise en place de partenariats étroits entre universités, autres établissements de formation, entreprises et branches professionnelles. Les très nombreuses licences professionnelles

s’inscrire dans les groupes de travaux dirigés et, à partir du 3ème semestre, de choisir son parcours de formation, se prennent auprès des enseignants responsables d’années et du secrétariat administratif. Attention ! Tout étudiant qui n’aura pas procédé à son inscription pédagogique complète ne sera pas inscrit sur les listes d’examens. Les étudiants qui s’inscrivent au contrôle continu sont informés que trois absences aux cours entraînent leur défaillance, et qu’ils ne peuvent changer de système

Introduction au droit, Marc Pichard – L1, 1er semestre Introduction au Droit Introduction : Premier éléments d’une méthodologie juridique L’objet de l’introduction au droit sera en partie de définir le droit, ce qui est une opération complexe. Dans une première approche on peut définir le droit comme un « ensemble de règles qui régissent la conduite de l’homme en société et les rapports sociaux ». Avant de préciser plus le droit, il faut s’arrêter sur ce qu’implique cette définition du droit : pour régir