Cours De Droit Civil 2eme Semestre

notes appliqué à la Faculté des droits Réalisée par : Melle GHEZOUALI Soumia Melle BENALLAL Souad Encadré par : Mr MATALLAH Hocine Présenté le 09 Juin 2014 devant la commission d’examination composé de MM. - BENMAMAR .B (Examinateur) - MARZOUG.M (Examinateur) Année Universitaire : 2013-2014 Résumé Le thème abordé dans ce projet de fin d’études consiste à la conception et le développement d’un système de gestion des notes des étudiants de la faculté des droits. L’application réalisée prend

DROIT CIVIL ( semestre 1 – année 2) INTRODUCTION : DROIT DES PERSONNES Définition de personne au sens juridiques : Etre une personne au sens juridique du terme s’est être un sujet de droit, c’est la faculté d’être titulaire du droit et de les exercer. Le + souvent les 2 vont ensembles ( j’ai tel droit et je le met en œuvre de tel manière, je le revendique , ..)Mais Il ya des situations ou une personne est titulaire de droit mais ne peut pas les exercer. Elle est toujours un sujet

disposent d'un statut de demi-citoyen, entre le citoyen et l'étranger. En réalité, ces hommes participent aux droits civils de la cité de Rome, c'est à dire qu'ils peuvent vendre, acheter et même contracter des mariages avec des citoyennes romaines. De plus, ils participent aux tâches fiscales, ils payent l'impôt et constitue la force auxiliaire de l'armée. En revanche, ils n'ont pas de droits politiques. En effet, pour voter, les latins doivent venir à Rome et voter dans une tribu qui est tirée au

Université de Paris 8 – Saint Denis Licence en droit – 2ème année UNIVERSITE DE PARIS 8 – SAINT DENIS Année universitaire 2009-2010 2ème ANNEE DE LICENCE DE DROIT DROIT DES OBLIGATIONS 1er SEMESTRE : DROIT DES CONTRATS Cours magistral : Mme YOUEGO Travaux dirigés : M. MAHBOULI – Mme GUIGUE Thème N° 5 : La cause EXERCICES - Revoir le cours concernant la notion étudiée. - Consulter : J. Ghestin, Cause de l’engagement et validité du contrat, LGDJ 2006

CD1 DROIT CONSTITUTIONNEL 2ème semestre Présentation générale de la Vème République La fin de la IVe République : La IVème République était confrontée au problème de la décolonisation, qu'elle ne parvenait pas à effectuer sans vagues. Dès lors, la classe politique va considérer que le retour aux affaires du général de Gaulle est la moins mauvaise des situations. Le Président de la République, René Coty, appelle le général de Gaulle à former le gouvernement, il s’entoure de dignitaires de la

Projet Personnel et Professionnel -Equipe Vente Page 5/31 Utilisation du livret d’accompagnement personnalisé Les étapes de l’accompagnement en seconde professionnelle 1ère quinzaine Bilan PostRentrée er 1 semestre Bilan Post- 1ère PFMP nd 2 semestre Bilan Fin d’année Information des parents OBJECTIF Se connaître (ce que je suis) Repérer mes atouts (ce que je sais faire) Se projeter (ce que je souhaite faire) Se positionner (acquis scolaires, compétences

Droit civil Présentation de la bibliographie : _ L'ouvrage d'Alain Bénabent « Droit civil, les obligations » publié chez Mont Chrétien. _ L'ouvrage Philippe Malaurie et Laurent Aynés et Philippe Stoffel-Munck « Les obligations » publié au Defrénois. _ L'ouvrage Précis Dalloz de François Térré, Yves Lequette et Philippe Simler « Droit civil, obligations » (Ouvrage complet 1er et 2eme semestre). _ L'ouvrage de Rémi Cabrillac « Droit des obligations » (Comme un cours)

ROYAUME DU MAROC CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES GUIDE DE L’AFFILIE AU REGIME DES PENSIONS CIVILES SEPTEMBRE 1999 2


        

              

       
          
     
 
             
 
  Extrait de l'allocution prononcée par Feu Sa Majesté le Roi HASSAN II, recevant

Fiche à jour au 5 juillet 2007 FIICCHHEE PEEDDAAG GO OG GIIQ QU UE E VIIR RTTU UE ELLLLE E Diplôme : Licence en droit, 1er semestre Matière : Méthodologie Web-tuteur : Béatrice Kan-Balivet SEEAANNCCEE NN°2 – LEE CCAASS PPRRAATTIIQ QU UE E SO OM MM MA AIIR RE E I. MODE DE RAISONNEMENT : LE SYLLOGISME JURIDIQUE ....................................................................................................3 A. THEORIE _________________________________________________________

20/09 1er cours Théorie générale du droit Constitutionnel La Constitution est le texte juridique le plus important dans une grande majorité de pays du monde. Le droit Constitutionnel équivaut à l’étude du texte de la Constitution, puisqu’il est fondateur du pouvoir politique et de sa pratique ainsi que de son organisation. Dans ce cours on étudiera au premier semestre quelques unes des plus grandes Constitutions mondiales. Au deuxième semestre, on fera une étude encore plus précise de ces