Cours De Droit Civil 2eme Semestre

Droit des personnes Les sujets de droit. Le droit civil se préoccupe des sujets de droit et du contenu de ces droits. Le droit civil envisage les individus non seulement séparément, mais aussi dans le groupement familial. Le cours du 1° semestre concerne les sujets de droit, c'est-à-dire les personnes et les droits de la personnalité. Le cours du second semestre concerne le droit de la famille. Qu’est ce qu’une personne ? Dans le langage courant c’est un être humain, cela correspond

24/01/2012 INTRODUCTION Le Droit spéciale des sociétés désigne l’ensemble des règles applicables à chaque type de société qui s’ajoute aux règles communes à toutes sociétés abordées au cours du 1er semestre. Pour les sociétés civiles | Code Civil | Pour les sociétés commerciales | Code du commerce | Pour les sociétés européennes | Droit communautaire et directive fusion transfrontalière | La jurisprudence vient préciser les règles applicables à chaque type de sociétés. -------------------------------------------------

EPHEC 2010 - 2011 Banque et Finance - 2010 - 2011 1 Plan du cours • Introduction, BCE, FMI et Banque Mondiale • BNB et CBFA • La Bourse • Comprendre la banque • Instruments de placement • Les crédits • Les assurances Banque et Finance - 2010 - 2011 2 Objectifs du cours • Connaître les concepts vus au cours. • Comprendre les mécanismes économiques et financiers. Etre capable de les rétrocéder. • Sur base d’articles de journaux, analyser les évènements économiques quotidiens.

Le statut des personnes et des biens. 1ère partie : Les personnes La personne: on désigne un être humain, un être biologique. Mais le droit a crée pour des raisons fonctionnelles une nouvelle catégorie de personne qui constitue l'expression de regroupements de personnes. Lorsque des personnes se regroupent souvent nombreuses pour des activités: ce groupement de personnes donnent naissance à une nouvelle personne. Exemple: certains d'entre nous font partie d'association étudiantes. Une

Sous-section 1 : Ressources…………………………..……………....29 Sous-section 2 : Dépenses………………………………………….…30 Sous-section 3 : Provisions et réserves……………………….…….…33 Sous-section 4 : Placements……………………………………….….34 2ème partie : Scénarios de réformes pour le système de retraite marocain...36 Chapitre 1 : Les réformes paramétriques et les réformes de montages financiers à système mixte……………………………………………………38 Section1 : Les réformes paramétriques…………………

beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Nous voulons aussi remercier l’ensemble des employés de l’ONCF, notamment Mr AIT KARROUM Chef d’établissement, et Mr ABOUTALB Chef de gare, son Adjoint Mr SIFER, et aussi Mr MED SAID ENNBIBAH Responsable de formation et Mr HOSSINE Responsable ressources humaines, sans oublier Mlle HANANE Agent de vente pour les conseils qu’ils ont pu nous prodiguer au cours de ces deux mois

LICENCE EN DROIT 1ère ANNEE Introduction historique au droit Année 2011 – 2012 1er semestre L’APPORT ROMAIN : L’AUTONOMIE DU DROIT 1) Introduction générale Dans fascicule : plan général du cours, résumé succinct de chaque enregistrement, textes pour illustrer principaux thèmes abordés, indications bibliographiques, conseils en vue de l’examen. Ecoute des cours doit s’accompagner du manuel référencé dans fascicule. Cours d’histoire du droit présente, pour un juriste, 2 intérêts

Article 4. Article 5. Article 6. CHAPITRE II. Article 7. Article 8. Article 9. RECOURS CONVENTIONNEL ...................................... 7 Principe de Base .............................................................. 7 Appréciation du Droit à Réparation ..................................... 7 Avis de Sinistre................................................................ 7 Identification des parties à l’accident ................................... 7 Vérification du Document de Base.

|Droit des Obligations. | Cours de Thomas GENICON, 1er semestre. Cours: Samedi 18 septembre. Jeudi 23 septembre. Samedi septembre. Conférence: Lundi 20 septembre. Lundi 15 novembre: 12h30→15h30. Lundi 22 novembre: pas cours. Gallo: 22 novembre: 14h→16h Le droit des obligations c'est la base du droit des relations économiques, pécuniaires

valeur du support musical............................................15 IV - Quel avenir pour le marché numérique musical ? ....................................................................................................18 IV-1. Le respect du droit de la concurrence .....................................................................................................................................................................20 IV-2. L’accompagnement plus performant de l’innovation, de l’éditorial