Cours De Droit De Transport

LES ETUDES DE DROIT : QUELS DEBOUCHES ? « Le Droit mène à tout... » ou presque. En effet, les études de Droit ont des débouchés très vastes et conduisent à des professions extrêmement diverses. Les diplômés en Droit sont présents aussi bien dans le secteur public (Fonction publique d’Etat, Territoriale, Hospitalière...) que dans le secteur privé (principalement dans les services, mais aussi dans l’industrie, le transport, le BTP...) ; ainsi on trouvera des juristes aussi bien dans l’administration

Le Transport Aérien 1. LES ORIGINES DU TRANSPORT AERIEN : Le transport aérien a 60 ans. De tous les modes de transport, le transport par avion reste en effet le plus moderne. Le premier vol commercial entre Paris et Londres date de 1919 et le premier vol commercial transatlantique « passagers » est intervenu en 1939 par un « Clipper » de la Panam. A la fin de la seconde guerre mondiale les « Super Constellation » entrent pour la première fois sur l’Atlantique nord en concurrence frontale avec

particulière. Rôle du premier chiffre Le numéro de chacune des classes 1 à 9 constitue le premier chiffre des numéros de la classe considérée. Les chiffres occupant les autres positions au sein de la codification caractérisent, de la gauche vers la droite, les niveaux d'affinement plus développés relatifs aux comptes principaux, sous-comptes et comptes divisionnaires. Le numéro d'un compte divisionnaire commence toujours par celui du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision. Rôle de

incoterms A- Selon critère alphabétique B- Selon vente départ I vente arrivée C- présentation des 13 incoterms III-Les critères de choix et les limites des incoterms. A- L ?état du Marché et des rapports de force B- La maîtrise des opérations de transport C- L ?intervention de l’Etat D-les limites des incoterms Conclusion Introduction De plus, hormis l’aspect juridique des Incoterms qui détermine les obligations de chacune des deux parties opérant dans le circuit mondial des affaires

it DROIT & ASSURANCE MARITIMES SAIS Nacer PDG de la CASH Assurance Chapitre préliminaire Ce chapitre a pour objet d’expliquer certains concepts qui sont nécessaires à une meilleure compréhension des assurances maritimes. 1. Le navire : généralités Le navire est un bien meuble faisant partie du patrimoine de l’armateur qui

pour but dÄᾼuniformiser les termes commerciaux les plus utilis…s dans le commerce international repr…sentent un langage commun ont …t… mis au point par la CCI ont pour but de r…gler  la r…partition des frais li…s au transport de marchandises  le transfert des risques au cours du transport sont r…partis en 3 cat…gories  les incoterms de vente au d…part Les …l…ments d…finis par un incoterm. Les incoterms d…finissent avec pr…cision les obligations du vendeur et de l'acheteur en mati»re de prestations

ACTIFS ET PASSIFS EVENTUELS 17 FOURNISSEURS D'EXPLOITATION 18 DETTES FISCALES ET SOCIALES 19 AUTRES DETTES ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME 20 BANQUES, CREDITS D'ESCOMPTE ET DE TRESORERIE 21 CHIFFRES D'AFFAIRES ET AUTRES PRODUITS 22 ACHATS 23 TRANSPORTS 24 SERVICES EXTERIEURS 25 IMPOTS ET TAXES 26 AUTRES CHARGES 27A CHARGES DE PERSONNEL 27B EFFECTIFS, MASSE SALARIALE ET PERSONNEL EXTERIEUR 28 PROVISIONS ET DEPRECIATIONS INSCRITES AU BILAN 29 CHARGES ET REVENUS FINANCIERS ORDINAIRES 30 AUTRES CHARGES

Police d’assurance Nom et adresse du Souscripteur N° de Police Remplace / Renouvelle Police n° Date d’effet Durée Courtier Branche d’assurance Transport Echéance principale Période d’assurance : Fractionnement de la prime Prime nette annuelle Coût de police Taxe Prime TTC Contribution FGA Montant à payer La présente police d’assurance est régie par le Code des Assurances ainsi que par les Conditions Générales et les Conditions Particulières ci-annexées

COURS DE RELATIONS CONTRACTUELLES DE L’ENTREPRISE LICENCE PROFESSIONNELLE, FILIERE ECONOMIE TRANSPORT,LOGISTIQUE, SUPPLY CHAIN MANAGEMENT Pr Loubna EL OUAZZANI CHAHDI INTRODUCTION L’entreprise se présente comme un agent économique dont l’activité essentielle consiste à conclure des contrats avec des fournisseurs de biens et de services divers et des clients à qui elle fournit des biens et/ou des services. C’est ainsi que l’activité courante de l’entreprise est activée par une multitude

immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 15. 144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif 145. Amortissements dérogatoires 146. Provision spéciale de réévaluation 147. Plus-values réinvesties 148. Autres provisions réglementées Provisions pour risques