Cours De La Fiscalité Marocaine

Table des Matières Introduction 3 1. Les options marocaines en matière d’ouverture commerciale 3 1.1. Réforme de la politique commerciale 3 1.2. Performances des échanges extérieurs du Maroc 4 1.3. Structure des échanges extérieurs du Maroc 7 Encadré : Evolution échanges avec l'Union européenne 9 2. Intégration multilatérale et régionale 10 2.1. Adhésion à l'OMC 10 2.2. Accord d’association avec l’Union européenne 11 2.3. ALE Maroc-Etats-Unis 12 2.4. ALE Maroc-Turquie 13 2.5. Accord d’Agadir 14

recrutent d’un expert comptable peut coûter. B- définition du fiduciaire : la fiduciaire définit comme un établissement s’occupant de l’organisation commerciale, comptable et administrative des exploitations commerciales et industrielles, et la fiscalité ce mot trouve son origine dans «  fiducie »signifiant confiance en effet quoique la fiduciaire ne reçoivent plus de valeur en gestion,celles-ci jouissant de facto,d’une confiance de leur clientèles par le fait qu’elles sont dépositaires de l’ensemble

LA GESTION FISCALE DU PORTEFEUILLE TITRES Fayçal DERBEL Expert comptable Membre du Conseil National de la Fiscalité En Tunisie, le marché monétaire et le marché financier jouent un rôle important dans le développement économique et sont dotés d’un dispositif réglementaire de qualité avec des produits variés et diversifiés, pour faire du pays une véritable place financière du bassin méditerranéen. Comme partout ailleurs, le marché financier est spécialisé dans les titres de capital à longue

d’immigrants marocains au canadien rend compte de cette situation. Sur le plan commercial, on remarque que dans ces dix dernières années, les échanges entre les deux pays ont connus une évolution importante. En 2011, le montant total des échanges entre les deux pays ont atteint 418,9 millions de dollars. Le Maroc bénéficie de 119,1 millions de dollars, en contre partie de ses exportations qui sont constitué principalement d’agrumes, de fruits et de vêtements. Pour leur part, les importations marocaines en

1 Cours et examens corrigés d'economie http://www.fsjes-agadir.info DROIT FISCAL Introduction générale : I. Définition du droit fiscal : 1. Science financière et science fiscale : Les problèmes de l’impôt sont étroitement liés à ceux du budget du trésor, de l’emprunt et de la monnaie : l’ensemble de ces problèmes constitue la science financière. La science fiscale étudie les problèmes juridiques, économiques, sociologiques et politiques relatifs à l’impôt. La science fiscale comprend

Université Mohammed Premier Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Oujda Examen en « Fiscalité d’entreprise I » Le 3 avril 2014 (2 heures) Rappel : Les notes de cours et l’usage des téléphones portables sont interdits ! La présentation de votre devoir (orthographe, espace, clarté…) sera prise en compte dans la notation. Enfin, n’oubliez pas qu’un résultat non justifié est sans valeur. Exercice 1  L'entreprise "C&A" est une entreprise anonyme au capital de 3.000.000 DH entièrement libéré

INTRODUCTION PROBLEMATIQUE METHODOLOGIE A : Enquête qualitative B : Enquête quantitative 7 10 13 13 15 PREMIERE PARTIE :PRESENTATION DE LA PME MAROCAINE CHAPITRE I : - PROFIL DU CREATEUR D’ENTREPRISES ET OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISE A : DEFINITION DE LA PME B : PLACE DE LA PME DANS LES ECONOMIES OCCIDENTALES ET DANS L’ECONOMIE MAROCAINE C : PROFIL GENERAL DU CREATEUR D’ENTREPRISES D :OBSTACLES A LA CREATION D’ENTREPRISES CHAPITRE II : - CARACTERISTIQUES ENVIRONNEMENT ET DIFFICULTES

il vante la facilité et la simplicité. Le jeune ministre du Gouvernement Benkirane marque donc l’histoire de l’auto-entrepreneuriat marocain par un dispositif innovant que cela soit sur le plan juridique, fiscal ou social, un dispositif que nous allons traiter dans cette recherche en essayons de répondre aux questions suivantes: D'après la définition énoncer au cours de la formation de la loi. Que veut-on dire par un auto-entrepreneur? Quels sont les démarches d'obtention de son statut? Quelle est

réalisation de ce travail ABREVIATIONS CDG : Caisse de Dépôt et de Gestion. CNRA : Caisse Nationale de Retraites et d’Assurances RCAR  : Régime Collectif d’Allocation de Retraite. CIMR : Caisse interprofessionnelle marocaine des retraites CMR : Caisse marocaine des retraites DAPS : Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale HCP : haut commissariat au plan RECORE  : Régime Complémentaire de Retraite IS : Impôt sur les sociétés IR : Impôt sur le revenu PAS : Plan

Le paysage industriel marocain est composé de nombreuses petites filières dominées par deux filières: textile et l’agroalimentaire, représentant 50% du PIB industriel. 70% d’emploi formels. 75% des exportations. La filière automobile contribue de: 14% aux exportations 5% de PIB Le tissu industriel est très fragmenté. c)Évolution des parts de marché mondiales du Maroc. L’essor des échanges international marocain (exporte 10000 produite), en