Cours Droit Pénal Général Licence 2

Projet Professionnel de l’Etudiant :Procureur de la République | Licence de droit 1ère année Dossier réalisé le 1er décembre Rapport collectif | I) Introduction : les raisons de notre choix Dans un premier temps, nos avis étaient partagés sur le métier à choisir, nous avons finalement réussi à trouver un accord pour approfondir nos recherches sur le ministère public. Puis nous nous sommes rendu compte que les métiers de procureur revêtaient un intérêt important, puisque pour nous

I- Emballage 1- La propriété de l’emballage 2- Les différents rôles de l’emballage II- Produits et services interdits ou réglementés 1- Interdiction ou réglementation légales ou règlementaires 2- Conformités aux normes Politique prix I- Concurrence par le prix 1- libre détermination du prix par la concurrence 3- La transparence du prix II- Information relatives au prix 1- Règle général 2- Règle spécifique à certains produits Politique distribution

immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l’actif 145. Amortissements dérogatoires 146. Provision spéciale de réévaluation 147. Plus-values réinvesties 148. Autres provisions réglementées 15. PROVISIONS 151. Provisions

DROIT DES CONTRATS CHAPITRE 1 L'accord de volonté L'autonomie de la volonté Le principe Les limites à la liberté contractuelle La rencontre des volontés La formation du contrat Les conditions générales de validité du contrat Le non-respect des conditions de formation : la nullité La classification des contrats L'exécution du contrat La force obligatoire L'effet relatif L'inexécution du contrat L'exécution forcée La résolution / la résiliation Les mots-clefs à retenir : Contrat : « Le contrat

Facultés des sciences juridiques économiques et sociales - Settat Module3:Eléments de droit privé II Matière : l'organisation judiciaire Exposé sous le thème : les greffiers section2 Filière : licence droit en français Proposé par le professeur: M'hammed Aqabli Préparé par: 1-Moukhlissi mohamed (№ apogée:13000890) 2- Omri Abdessalam (№ apposée:13422933) 3- Ghandi Mohamed (№ appogée:10001549) 4- Rahoui Chama (№ appogée:11001664) Année universitaire 2013/2014 1 Facultés

Cours de droit constitutionnel De 1ère année de licence à Paris II (groupe B) PLAN DU COURS Cours du premier semestre Année 2010-2011 par Olivier Beaud (professeur de droit public à Paris II) Rappel de la division du cours en deux parties selon les deux semestres 1er semestre – La V° République comme forme d’Etat (Olivier Beaud) 2ème semestre – La Vème République comme forme de gouvernement (Denis Baranger)

Introduction Définition de la notion de droit des affaires - TITRE I – Les commerçants TITRE II – Les sociétés commerciales - TITRE III – Le fond de commerce Cours de Droit des Affaires proposé par Président DJÉDJÉ Digbeudjé Honoré Décembre 2008 Page 1 Centre Universitaire Professionnalisé (CUP) d’Abidjan-Cocody Tél : 22 48 64 27 INTRODUCTION Définition Le droit des affaires est l’ensemble des règles relatives au droit des sociétés commerciales et au statut juridique

Catholique de l’Afrique de l’Ouest République de Côte de d’Ivoire (Unité Universitaire Abidjan) Faculté de Droit Civil COURS DE PROCEDURE PENALE Niveau d’étude : Licence 2 Année Académique Nom du Professeur chargé du cours magistral 2011 – 2012 JEAN PIERRE GALE • Déterminer les causes de l'infraction

1-L'obligation de nommer un directeur de la publication A.1.1 Dans la presse écrite (art. 6 L.29 juil.1881) A.1.2 - Dans la communication au public par voie électronique (CAPVE-art. 93-2 L.29 juil.1982 mod. L.21 juin 2004).....................................................................................p.6 A.2 La responsabilité du directeur de la publication.........................................p.7 A.2.1 Dans la presse écrite et l'édition (art. 42 L.29 juil.1881) ….........................

CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE 2 3 NDUKUMA ADJAYI KODJO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE Une contribution au Droit congolais Préface de Evariste BOSHAB PRESSES UNIVERSITAIRES DU CONGO P.U.C. Kinshasa, 2009 4 PUC 2009 1 trimestre 2009 Dépôt légal N° A/3.0904 – 57057 N° ISBN : 99951 – 15 – 03 - 4 er 5 A toi, ma fille, Koan Ndukuma Feza, du haut de tes trois ans d’âge, tu grandiras et tu liras pour la mémoire