Cours Droit Pénal Général Licence 2

programme : Objectifs du cours : Ce module a deux axes : initiation à de nécessaires acquis cognitifs dans les principaux secteurs des télécommunications, et, de façon générale, les nouvelles technologies de l’information ; problématique et réflexion sur les sujets, qui, de façon transnationale, conditionnent l’évolution des métiers. Axes du cours :  Les grandes puissances économiques et les télécommunications.  Les autorités de régulation des télécommunications et les licences.  Concurrence et télécommunications

DROIT CHAPITRE 3: LE JUGE ET LES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE I) Les grands principes de la justice « La Justice doit être juste… C’est pour cela qu’il existe des règles qu’elle doit respecter, et qui permettent de juger en toute impartialité. C'est ce qu'on appelle le droit. » (ado.justice.gouv.fr) Les grands principes qui permettent une certaine liberté sont les suivant: • Débat contradictoire • Présomption d’innocence • Droits de la défense • Non

DROIT PENAL GENERAL : Cours de Madame CASILE-HUGUES – Licence IIe année Plan du cours INTRODUCTION S I – Le concept traditionnel de responsabilité pénale § I – L’évolution du concept de responsabilité A/ La formation du concept B/ La consécration du concept § II Les critiques du concept traditionnel A) Les critiques relatives au fondement du concept B) Les critiques relatives à la rigidité du concept S II Le concept actuel de responsabilité pénale § I Le rapprochement des doctrines

Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers LICENCE 2 DROIT Groupes A et B. 2009/2010 COURS DE DROIT PENAL ET DE PROCEDURE PENALE Michel MASSE et Laurence LETURMY BIBLIOGRAPHIE A jour au 15 novembre 2009 I. MANUELS (par ordre d’ancienneté de la 1ère édition)  B. BOULOC (continuation du G. STEFANI, G. LEVASSEUR, B. BOULOC), Droit pénal                       général, Dalloz, 21ème édition 2009 (B. BOULOC seul) ; Procédure pénale, 21ème éd. 2007. A. DECOCQ

Voté par le CA le 26 juin 2012 Adopté par le CEVU du 12 juin 2012 Version modifiée votée par le CA le 16 octobre 2012 Version modifiée adoptée par le CEVU le 2 octobre 2012 ____________________________________________________________________________________________________________ LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT Tronc commun : L1 – L2 – L3 Arrêté habilitation : 20100098 REGLEMENT DU CONTROLE DES CONNAISSANCES 2012-2014 VU la loi 84-52 du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur

MASTER 1 DROIT 2011 / 2012 Le mot du Doyen ~ Pour les personnels enseignants, administratifs et techniques, c’est un plaisir d’accueillir chaque année de nouveaux étudiants à la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion et de les accompagner dans leur progression universitaire jusqu’à l’obtention du diplôme désiré. Certains d’entre vous viennent directement de l’enseignement secondaire français, de systèmes d’enseignement de divers pays, parfois fort différents, d’autres encore

de nos responsabilités et des enjeux qui incombent au mouvement sportif français ; aux dirigeants associatifs en général et à notre Fédération en particulier. Comme vous le constaterez, cette nouvelle édition présente des modifications importantes au sein de la Fédération : La première concerne le contrat d’assurance de la Fédération, qui a fait l’objet d’une mise en concurrence au cours de la saison 2009-2010 et ce, avec plusieurs objectifs : bénéficier des meilleurs prix à garanties égales ; renforcer

UNIVERSITE MARIEN NGOUABI Travail*Progrès*Humanité FACULTE DE DROIT DDEPARTEMENT DROIT PRIVE PROJET DE MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DILPOME DE MASTER EN DROIT OPTION : DROIT PRIVE SECTION : RECHERCHE THEME : LA POURSUITE ET LA REPRESSION DES COMPORTEMENTS PASSIFS EN DROIT PENAL CONGOLAIS Présenté et soutenu par : Sous la direction de : GANTSIO Anaïse Pavelie

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Internationaux LICENCE 1 DROIT CIVIL Cours de M.LAHALLE ; Î i 1 j 1 Plan de cours 1 -4 .', j i Droit civil DEUG 1 Cours de M. LAHALLE.. ] BIBLIOGRAPHIE. - J.L AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, A Colin, - F. TERRE, Introduction générale au droit, Dalloz, P. MALINVAUD, Introduciton générale au droit, Dalloz, X. LABBEE, Introduction à l'étude du droit, pour une approche éthique, PU Septentrion, - -G. CORNU, Droit civil