Cours Finances Publiques Algérie

podporu a trpělivost, kterých si velmi cením. Table de matières I. Introduction 5 II. L’empire colonial de France en Afrique 7 II. 1. La colonisation de l’Afrique 7 II. 2. La colonisation du Maghreb et la politique menée par les Français en Algérie 7 II. 3. L’attitude des Français envers la culture du Maghreb 9 III. La population et les langues du Maghreb avant la colonisation française 10 III. 1. La population du Maghreb avant la conquête arabe 10 III. 2. Les langues berbères 10 III. 3

DIRECTIONDESRELATIONSPUBLIQUESET DE LACOMMUNICATION 2011 R é p u b l iq u e A lg é r ie n n e D é mo c r a t iq u e e t P o p u l a ir e M I N I STERE DES F INANCES D I RECT I ON GENERALE DES I MPOTS GUIDE FISCAL DE L’INVESTISSEUR ‘ DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2011 S O M M A IR E CHAPITRE I : VOUS AVEZ DECIDE DE LANCER UN INVESTISSEMENT 11 S ECT I ON 1 : Qu e ll e s son t l e s form e s d 'e xploi t a t ion ? .................... 1. Acquérir un local ou un fonds de commerce

03aout2003, sous forme d’entreprise publique économique et société par action (EPE/SPA), il s’agit d’une filiale d’Algérie Télécom. Elle compte aujourd’hui près de sept millions d’abonnés actifs, un réseau commercial en progression dépassant les 116 agences Mobilis et 52500 points de vente indirectes, positionné depuis toujours en tant qu’entreprise orienté innovation et nouvelles technologies. Mobilis est l’opérateur historique de téléphonie mobile en Algérie. Il propose à ses clients une large

Gaston GUEDJ L'ENSEIGNEMENT INDIGENE EN ALGERIE AU COURS DE LA COLONISATION 1832-1962 SOMMAIRE Introduction Généralités sur l'Algérie d'avant 1830 Le système éducatif en Algérie avant 1830 Implantation scolaire au cours des vingt premières années de la colonisation Mise en place d'une école spécifique des indigènes musulmans Mise en place d'un enseignement spécifique pour les indigènes musulmans Évolution de la scolarité des indigènes en Algérie à partir du décret de 1892 Le rôle de l'école

DIRECTIONDESRELATIONSPUBLIQUESET DE LACOMMUNICATION 2011 R é p u b l iq u e A lg é r ie n n e D é mo c r a t iq u e e t P o p u l a ir e M I N I STERE DES F INANCES D I RECT I ON GENERALE DES I MPOTS GUIDE FISCAL DE L’INVESTISSEUR ‘ DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2011 S O M M A IR E CHAPITRE I : VOUS AVEZ DECIDE DE LANCER UN INVESTISSEMENT 11 S ECT I ON 1 : Qu e ll e s son t l e s form e s d 'e xploi t a t ion ? .................... 11 1. Acquérir un local ou un fonds de commerce

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU COURS DE FISCALITE DE L’ENTREPRISE Par IBRAHIM HAMMADOU 2009 INTRODUCTION AU DROIT FISCAL I. Définition de l’impôt : L’impôt est une contribution pécuniaire mise à la charge des personnes par voie d’autorité à titre définitif et sans contrepartie en vue de la couverture des charges publiques. II. Caractères de l’impôt : 1) L’impôt consiste en une prestation en argent et non en nature. 2) L’impôt

Européens, alors que les musulmans pratiquent une agriculture archaique et routinière et connaissent le chômage ou les emplois précaires. Les problèmes sont aussi sociaux, liés au caractère inégalitaire de la société. Les européens (dont 80% sont nés en Algérie : « les Pieds Noirs ») sont en grande partie des citadins, ouvriers ou membres de la classe moyenne, au niveau de vie assez médiocre, mais hostiles à tout réforme qui donnerait l’égalité aux musulmans. Ceux-ci sont 8 400 000 et connaissent une véritable

  Conformément à la réglementation en vigueur en Algérie, le CPA traite les opérations de crédits et de banque; il peut recevoir des dépôts, accorder des crédits sous toutes ses formes, prendre des participations dans le capital de toutes entreprises, mobiliser pour le compte d'autrui tous crédits consentis par d'autres institutions. Suite à la promulgation de la loi sur l'autonomie des entreprises en 1988, le CPA est devenu une Entreprise publique économique par actions dont le capital est propriété

du Monde Arabe. Au contraire, le bicamérisme connaît un important regain dans les parlements contemporains de la zone depuis la dernière décennie puisque sur les seize chambres effectivement mises en place, onze l'ont été pour la première fois au cours des années 1990. Ainsi seize États ont un système bicaméral en fonction : l'Afrique du Sud, l'Algérie, le Botswana, le Burkina Faso, l'Égypte, l'Éthiopie, le Gabon, la Jordanie, le Lesotho, le Liberia, le Maroc, la Mauritanie, la Namibie, le Nigeria

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOBRATIQUE ET POPULAIRE REGLEMENTATION DES MARCHES PUBLIQUES Le Président de la République ; Sur le rapport du ministre des finances. Vu la Constitution, notamment ses articles 77-6° et 125 (alinéa 1er) ; Vu l'ordonnance n° 66-154 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code de procédure civile ; Vu l’ordonnance n° 67-90 du 17 juin 1967, modifiée et complétée. portant code des marchés publics ; Vu l'ordonnance n° 75-58 du 26 septembre 1975, modifiée et complétée