Coutume de Normandie

d'ailleurs de droit canon. Cela explique que l'Eglise dispose de ses propres juridictions. L'ordre juridique médiévale se caractérise en premier lieu par la coutume. C'est la plus importante source du droit et elle reflète la manière de vivre des hommes du Moyen-Âge. Une implication universelle dans un ressort limité La coutûme est une règle juridique issue d'une façon d'agir consacrée par l'habitude et reconnue comme obligatoire au sein d'un groupe social. En conséquence, elle nait de

d'emprunter de l'argent, d'enterrer ton oncle, ou de mettre ta montre chez ma tante (…) - Tu viens de te griser, riposte un [autre], et comme tu as senti le punch chez Louis, tu es monté pour recommencer. - Vous n'y êtes point, je viens de P... en Normandie, où j'ai été passer huit jours et d'où je rapporte un grand criminel de mes amis que je vous demande la permission de vous présenter." A ces mots, il tira de sa poche une main d'écorché ; cette main était affreuse, noire, sèche, très longue et comme

.......33 Section II. Les évolutions du droit ..........................................................................36 § 1. Les droits savants (droit romain, droit canonique). ......................................36 § 2. Les lois royales et coutumes : deux sources complementaires de l’ancien droit. .............................................................................................................................41 § 3. Les applications de l’ancien droit. ..........................

Grande Charte de Jean sans Terre, 1215Introduction: Le texte que nous allons étudier est l’un célèbre traité de paix civil connu par la suite comme la Grande Charte ou Magna Carta en latin, rédigée en 1215 par 25 barons anglais signataire puis adopté par le roi Jean sans Terre, fils du roi Henri II (1133-1189), frère d'Henri Coeur de Lion, qui tentera de lui usurper la couronne en 1194 puis qui deviendra roi en 1199 jusqu'à sa mort en 1216. Jean devient

ethnies vont se fusionner. Les Rois forts unifient le territoire juridiquement. La progression du christianisme amène des valeurs universelles. Dans ces conditions, la territorialité reprend de la vigueur. On va finir par se contenter d’appliquer la coutume du lieu. B/ La dualité de la procédure La procédure peut être soit publique soit privée. La procédure privée : 2 parties : un défendeur/ un demandeur en droit civil Un accusé/ un accusateur en droit pénal. L’autorité publique ne poursuit pas

dans les textes normatifs apparaît la notion de Princeps, les 5 principautés : Flandre, Bourgogne où il y l’ensemble des richesses du royaume (Baune) et alliance avec les Anglais pendant la guerre de Cent Ans, Aquitaine, Normandie en vertu des modes de gouvernement de la Normandie donnera le modèle de gouvernement des Capétiens et Bretagne. 877-888 les règnes sont courts, 888, premier roi Robertien Eudes, est comte de Paris et duc de France, fils de Robert du Fort comte d’Angers , est sacré roi de

laisse une femme enceinte. Le jour même, les Grands du royaume attribuent la régence au comte Philippe de Valois, dont le père, Charles, était le frère cadet de Philippe le Bel. Lorsqu'arrive le jour de l'accouchement, c'est une fille qui naît. La coutume excluant les femmes de la succession au trône, Philippe de Valois est désigné roi sous le nom de Philippe VI, au détriment d'autres prétendants dont le roi d'Angleterre Édouard III. Dix ans plus tard, à la faveur d'une obscure querelle, le roi Édouard

temps pour rassembler. La révolte paysanne est donc plus rare que l'émeute urbaine, mais plus grave. Toutefois, il serait faux de penser que la violence ne se manifeste qu'en cas de soulèvement ou d'insurrection. La société moderne est le règne de la coutume et de la tradition, et le droit étatique n'est pas encore passé dans la pratique. La violence collective occupe donc une place quotidienne et primordiale. Le droit même conditionne cette situation. En cas de crise, ce qu'on appelle aujourd'hui les

FICHE NICOLAS POUSSIN « L ‘INSPIRATION DU POETE » NICOLAS POUSSIN Nom, dates, nationalité, Brève biographie - Nicolas Poussin est né en 1594 en Normandie. - Il quitte le foyer familial à l’âge de 17ans contre l’avis de son père qui n’était pas du tout favorable à ce qu’il fasse de la peinture. - Il étudie à Paris. Il découvre les œuvres de Raphaël qui l’éblouissent (Raphaël peintre de la Renaissance italienne qui établit les règles du classicisme) et de Jules Romain (le poète). -

collective : I. L’historiographie. — II. L’épopée. CHAPITRE IV. — La renaissance intellectuelle au deuxième âge féodal : I. Quelques caractères de la culture nouvelle. — II. La prise de conscience. CHAPITRE V. — Les fondements du droit : I. L’empire de la coutume. — II. Les caractères du droit coutumier. — III. Le renouveau des droits écrits. Marc BLOCH — La société féodale 4 DEUXIÈME PARTIE : LES LIENS D’HOMME À HOMME Livre premier : Les liens du sang. CHAPITRE PREMIER — La solidarité du lignage : I.