Coutume de Normandie

systèmes juridiques l’on préférait certaines sources du droit sur d’autres pour des raisons idéologiques. Il part des quatre sources du droit c’est-à-dire la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine, et s’intéresse ensuite la perception idéologique de ses sources du droit. C’est ainsi que la hiérarchie loi puis coutume, puis jurisprudence, puis doctrine permet de réunir dans un ensemble des systèmes juridiques qui essentiellement par le levier de la loi ont voulu changer la société. C’est système

en 1215. Il se réfère à ce qu’il a fait précédemment pour la ville de La Rochelle « C’est le privilège de la commune que Jean d’Angleterre donna aux citoyens de Bayonne. Jean, par la grâce de Dieu roi d’Angleterre, seigneur d’Irlande, duc de Normandie et de Guyenne et comte d’Anjou, aux archevêques, aux évêques, aux abbés, aux comtes, aux barons, aux juges, aux vicomtes, aux prévôts, aux forestiers et à tous ses baillis et ses féaux, salut. Sachez que nous avons octroyé et par notre présente charte

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats

: Le roi décide d'envoyer une ordonnance au Parlementaire, il va la confronter à la coutume, aux anciens textes royaux et va les confronter aux lois fondamentales. Le role des parlementaires est de vérifier la conformité des ordonnances royales, le Parlement a seulement un role legislatif. Si le Parlement constate une erreur, le Parlement va faire savoir que son ordonnance ne correspond pas à la coutume, aux textes ou aux lois fondamentales en envoyant une remontrance ( une sorte de critique

9ème s). Ce haut moyen âge est très marqué par l’influence germanique. Et, du point de vue du droit, la période est une période de déclin. * Le Moyen âge classique, l’époque féodale. C’est le 10ème, 11ème siècle. C’est le temps des coutumes. La coutume devient la principale source du droit jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. * La fin du Moyen âge, ou bas Moyen âge. C’est du 12ème au 15ème siècle. C’est la très forte influence du droit canonique, du droit de l’église. On redécouvre le

détermination du droit applicable c’est l’endroit où l’on se trouve. La personnalité des lois disparait au profit d’un droit du sol : on dit que le droit se territorialise. Et ce qui va avec c’est que ça se fait de manière orale : c’est la naissance des coutumes du droit ancien à partir de l’an mille. L’Eglise participe à toutes ces évolutions. Sous thème n°3 : la croissance du droit canonique L’Eglise pendant cette période s’organise, elle se structure et elle se hiérarchise. L’église va s’organiser en

gouverneurs, qui se sont d’ailleurs révoltés à plusieurs reprises, se sentant délaissés, dû à leur manque de compétence en la matière administrative. L’étendue des charges d’intendance se voulait très inégale (Trois intendants se partageaient la Normandie, un seul avait la charge de l’immense et le lointain Languedoc). Ceux-ci avaient des rapports précis et leurs tâches s’avéraient plus économique (rentabilité fiscale). Les correspondances se faisaient de plus en plus régulières, ordonnées, cohérentes

L’Eldorado (de l’espagnol « el dorado » : le doré) est une contrée mythique d’Amérique du Sud supposée regorger d’or. C’est une coutume des indiens Chibcha qui est à l’origine du mythe. Une fois par an, le chef (recouvert d’or en poudre) allait dans l’eau d’un lac pendant que les villageois lançaient des objets d’or ainsi que d’autres objets précieux dans l’eau. Cette coutume a été transformée jusqu’à donner naissance au mythe d’Eldorado qui s’est amplifié et déformé de bouches à oreilles pendant des

ou Clovis est vainqueur des Wisigoths et de leur roi Alaric II. Clovis a été le plus grand des mérovingiens, il a fondé le royaume et choisit Paris pour capitale. Il meurt en 511 et à partir de là le royaume est partagé entre ses fils c’est la coutume germanique. Ca va être le point de départ du déclin des mérovingiens. Les querelles familiale interne vont affaiblir la dynastie cela va briser l’unité du royaume. Les aristocrates, les leudes, les seigneurs vont en profiter pour prendre de plus en