Coutume de Normandie

influencés par les grecs, puis ce droit sera tombé mas retrouvé garce à des textes en Italie à la fin du IIème siècle. Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut

s’installer sur ce qui a été a été à l’empire romain et vont fonder des royaumes. Ils sont chacun porteurs de leur propre culture juridique, donc de leur propre droit. Le Droit romain est très construit mais face à lui des peuples arrivent avec des coutumes. Ses peuples barbares se sont établit pacifiquement et ont en commun leur admiration vis-à-vis du droit romain et de leurs institutions. Après la rigueur romaine on va passer à une longue période de désorganisation ( crise économique, politique

était un droit très fragmenté. A. La fragmentation du droit français A partir des XIIème et XIIIème siècles, on pouvait diviser l'Ancienne France en deux grandes zones : • Le nord était un pays de coutumes très variées (coutumes de Bretagne, de Paris, de Normandie... on dénombrait plus de 60 coutumes locales) et formées à partir des traditions combinées de la Gaule et des conquérants francs ou germains. • Les pays du sud de la France étaient principalement soumis au droit écrit romain. A partir

titulaire le roi des francs. Celà pose un problème. Il manque dans cette conception du pouvoir de commandement un attribut essentiel qui est le pouvoir de prendre des actes normatifs à portée général. En effet, la principale source du droit est la coutume. Néanmoins, les rois francs vont developper une ébauche de pouvoir legislatif, c’est ce que l’on appelle les capitulaires provenant le terme “caput” voulant dire chapitre car des actes organisés en chapitre. Celà reste une ébauche car reste deux difficultées:

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES 1er SEMESTRE 2007 INTRODUCTION Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais

90-91, elle part chercher Bérangère et lui fait traverser l’Italie où elles sont retenues quelques temps par Tancrède, roi de Sicile. Le 30 mars 1 191, elles retrouvent Richard à Messine. Trois jours plus tard, le 2 avril, Aliénor repart vers la Normandie où elle arrive fin juin. Richard et Bérengère s’unissent à Limassol, Chypre, le 12 mai. Deux années plus tard, elle apprend que Richard a été capturé par le duc Léopold d’Autriche et qu’il est retenu prisonnier par l’empereur Henri VI. Le

des prés et celle des sillons. Cette campagne est comparée à un manteau dépliéqui a un coté de velours vert, bordé d’un gallon d’argent. (Métaphore de cette campagne). Ce bourg est sur les confins de l’Ile de France, de la Picardie, et de la Normandie. Description des lieuxde Yonville : - les maisons Les habitations sont rapprochées et les cours sont étroites. Le notaire à une des plus belles maisons du pays. - l’église L’Eglise a été restaurée en 1830 et estentourée par un petit cimetière

sources du droit sous l’empire Dans les 1er temps de l’empire, l’éventail des sources s’élargie. A cette époque la c’est l’apogée du droit romain. Les sources de droit sous le principa Les sources traditionnelles subsistent. A tout époque la coutume a subsiste, mais elle décroit encore sous le principa. La loi disparait progressivement, parce qu’elle suit l’évolution du pouvoir législatif. En effet les assemblées sont de moins en moins convoquées. Il n’y a plus de vote de la loi, donc plus de

la q c de savoir cmt nait ce dt quels st ces mode de formation ? Les sources du droit varient selon les époques et elles varient aussi selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps, il s'agit de la coutume, et la coutume vient de la base ie la coutume se forme en marge du pouvoir. Mais le droit peut aussi résulter de l'influence de certains personnages, il peut aussi émaner de l'autorité de la cité, de l'État. Droit et pouvoir sont liés ie le pouvoir quel qu'il soit entend

roi de France bien plus puissant que son suzerain, comme le montre la première carte. Philippe II, dit Philippe-Auguste a comme objectif principal l'abaissement des Plantagenêts. Entre 1202 et 1205, il fait la conquête sur Jean sans Terre de la Normandie, du Maine, de l'Anjou, de la Touraine, du nord du Poitou et de la Saintonge. Jean sans Terre tente de réagir en organisant une coalition réunissant également l'empereur germanique Othon IV et le comte de Flandre. Le dimanche 27 juillet 1214, Philippe